Sénat

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 5 juillet 2024

N° 650 (2023-2024) Rapport fait par MM. Pierre MÉDEVIELLE, sénateur, et Jean-François PORTARRIEU, député, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques sur la décarbonation du secteur de l’aéronautique.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le lundi 8 juillet 2024

N° 686 (2023-2024) Rapport fait par M. Alain CAZABONNE au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République d’Arménie, d’autre part et de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (n° 544, 2023-2024) (Procédure accélérée).
N° 696 (2023-2024) Rapport d’information fait par M. Alain MILON au nom de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2024.
N° 714 (2023-2024) Rapport de commission d’enquête fait par M. Vincent DELAHAYE au nom de la commission d’enquête sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050.

– Tome II – Comptes rendus et annexes