Sénat

Documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 13 juin 2024

N° 683 (2023-2024) Rapport d’information fait par Mme Annick BILLON et M. Max BRISSON au nom de la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
N° 684 (2023-2024) Proposition de résolution présentée par Mmes Céline BRULIN, Cathy APOURCEAU-POLY, Silvana SILVANI, MM. Jérémy BACCHI, Pierre BARROS, Éric BOCQUET, Ian BROSSAT, Mme Evelyne CORBIÈRE NAMINZO, M. Jean-Pierre CORBISEZ, Mme Cécile CUKIERMAN, M. Fabien GAY, Mme Michelle GRÉAUME, M. Gérard LAHELLEC, Mme Marianne MARGATÉ, MM. Pierre OUZOULIAS, Pascal SAVOLDELLI, Mme Marie-Claude VARAILLAS et M. Robert Wienie XOWIE, en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à lutter contre les pénuries de médicaments en France.
N° 688 (2023-2024) Projet de loi présenté par M. Stéphane SÉJOURNÉ, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, autorisant la ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 (Procédure accélérée), envoyé à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.