Le décret du 27 octobre 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent décret.
L’article 2 est ainsi modifié :
1° Le 1° est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa du 1°, les mots : « 17 juillet au 11 août » sont remplacés par les mots : « 21 juillet au 6 août » ;
b) Au troisième alinéa du 1°, la date : « 11 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
c) Le quatrième alinéa du 1° est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés :
«-du 8 août au 11 août 2024, le site de “ l’Hôtel de ville-zone A ”, situé place de l’Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, entre la rue de Lobau, la place Saint-Gervais et la rue François-Miron jusqu’à la place Baudoyer ;
«-du 10 août au 11 août 2024, le site de “ l’Hôtel de ville-zone B ”, situé place de l’Hôtel-de-Ville, 75001 Paris, dans la cour intérieure sud de l’Hôtel de Ville ; »
d) Au septième alinéa, qui devient le huitième, la date : « 9 août » est remplacée par la date : « 10 août » ;
e) Au douzième alinéa, qui devient le treizième, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
f) Au treizième alinéa, qui devient le quatorzième, et au quinzième alinéa, qui devient le seizième, la date : « 13 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
g) Au quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, la date : « 15 juillet » est remplacée par la date : « 20 juillet » ;
h) Au seizième alinéa, qui devient le dix-septième, et au vingtième alinéa, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
i) Le dix-septième alinéa est supprimé ;
j) Au dix-huitième alinéa, les mots : « 14 juillet au 11 août » sont remplacés par les mots : « 19 juillet au 10 août » ;
k) Au dix-neuvième alinéa, la date : « 14 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
l) Au vingt-et-unième alinéa, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
m) Sont ajoutés trois alinéas ainsi rédigés :
«-du 25 juillet au 7 août 2024, le site du Trocadéro, situé place du Trocadéro, 75016, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 19 juillet au 5 août 2024, le site du Polygone de Vincennes, situé 1, route de la Pyramide, 75012 Paris, dans le périmètre composé du bâtiment vestiaire ;
«-du 13 juillet au 11 août 2024, le site de célébration, situé au jardin des Tuileries, 75001 Paris, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
2° Au 2° et au 3°, le mot : « organisées » est remplacé par les mots : « et entraînements organisés » ;
3° Le 3° est complété par un e ainsi rédigé :
« e) Sur le territoire de la commune de Chesnay-Rocquencourt :
«-du 17 juillet au 13 août 2024, le “ remote material screening site (RMSS) Paris Ouest ”, situé au domaine de Voluceau, 78150 Le Chesnay-Rocquencourt ; »
4° Le 4° est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa du a, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
b) Au deuxième alinéa du b, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
c) Au troisième alinéa du b, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
5° Le 5° est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa du a et du e, la date : « 12 juillet » est remplacée par la date : « 18 juillet » ;
b) Au troisième alinéa du a, la date : « 15 juillet » est remplacée par la date : « 20 juillet » ;
c) Au quatrième alinéa du a, les mots : « 14 juillet au 10 août » sont remplacés par les mots : « 19 juillet au 11 août » ;
d) Au deuxième alinéa du b et du c, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 23 juillet » ;
e) Le troisième alinéa du b est supprimé ;
f) Au deuxième alinéa du d, du j et du k, la date : « 14 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
g) Au deuxième alinéa du f, la date : « 18 juillet » est remplacée par la date : « 21 juillet » ;
h) Au deuxième alinéa du g, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
i) Au deuxième alinéa du h et du i, la date : « 10 juillet » est remplacée par la date : « 15 juillet » ;
6° Le 6° est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, les mots : « sur le territoire de la commune de Nice » sont supprimés ;
b) Les deuxième et troisième alinéas constituent un a ainsi intitulé :
« a) Sur le territoire de la commune de Nice : » ;
c) Le quatrième alinéa est remplacé par un b ainsi rédigé :
« b) Sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-du-Var :
«-du 17 juillet au 31 juillet 2024, le stade des Iscles, situé 310, allée des Agriculteurs, 06700 Saint-Laurent-du-Var ; »
7° Le 7° est ainsi modifié :
a) Le a est complété par trois alinéas ainsi rédigés :
«-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ remote material screening site (RMSS) Marseille ”, situé au parc Chanot, rond-point du Prado, 13008 Marseille ;
«-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ village Marseille Golden Tulip Villa Massalia ”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ;
«-du 16 juillet au 12 août 2024, le “ village Marseille Hotel Nhow ”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy, 13008 Marseille ; »
b) Le b est abrogé ;
8° Au 8°, 9° et 10°, après les mots : « Pour les », sont ajoutés les mots : « épreuves et » ;
9° Le 11° est ainsi modifié :
a) Au troisième alinéa du a, la date : « 19 juillet » est remplacée par la date : « 17 juillet » ;
b) Le a est complété par un alinéa ainsi rédigé :
«-du 15 juillet au 18 août 2024, le “ Village Lille Stadium Lille Métropole ”, situé avenue de la Châtellenie, 59650 Villeneuve-d’Ascq ; »
c) Au troisième alinéa du c, la date : « 17 juillet » est remplacée par la date : « 19 juillet » ;
10° Le 12° est ainsi modifié :
a) Après les mots : « Pour les », sont ajoutés les mots : « épreuves et » ;
b) Au deuxième alinéa du a, du b et du c, la date : « 9 août » est remplacée par la date : « 10 août » ;
11° Au deuxième alinéa du a et au troisième alinéa du b du 13°, la date : « 16 juillet » est remplacée par la date : « 15 juillet ».
L’article 2-1 est ainsi modifié :
1° Le 1° est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa, les mots : « de Paris, » sont supprimés ;
b) Au troisième alinéa, les mots : « de Paris, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
2° Après le 1°, sont ajoutés un 2°, 3°, 4° et 5° ainsi rédigés :
« 2° Dans le département de Seine-et-Marne (77) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Chelles, situé au stade d’athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile Fouchard, 77500 Chelles ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la fédération française de canoë-kayak et sports de pagaie, situé au club de canoë-kayak de Torcy, 6, route de Noisiel, 77200 Torcy, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
« 3° Dans le département des Yvelines (78) :
«-le 28 juillet, le 31 juillet, le 4 août et le 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d’Etang-la-Ville, situé à l’Espace Auberderie, 12, chemin de l’Auberderie, 78620 L’Etang-la-Ville ;
«-du 23 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Houilles, situé au parc Charles de Gaulle, 5, allée du 8-Mai-1945,78800 Houilles, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la communauté d’agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l’Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly, RD 912,78190 Trappes-en-Yvelines, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Versailles, situé à l’ancienne poste centrale, 3, avenue de Paris, 78000 Versailles, incluant le parking de l’Europe attenant, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
« 4° Dans le département de l’Essonne (91) :
«-du 26 juillet au 2 août 2024, puis du 5 août au 12 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par le conseil départemental de l’Essonne, situé au stade Robert Bobin, rue de Paris, 91070 Bondoufle ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par le syndicat mixte de l’Ile de loisirs d’Etampes, situé à l’Ile de loisirs, 5, avenue Charles-de-Gaulle, 91150 Etampes, dans le périmètre situé dans la partie intitulée “ Pôle aventure ”, selon la cartographie en annexe ;
« 5° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) :
«-du 27 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Colombes, situé au parc Caillebotte, 70, rue Jules-Michelet, 92700 Colombes, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 27 juillet au 6 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par le conseil départemental des Hauts-de-Seine, situé au domaine départemental du Haras de Jardy, 39, boulevard de Jardy, 92430 Marnes-la-Coquette, dans le périmètre situé dans l’espace jouxtant le “ pavillon de Jardy ” et installé partiellement sur le terrain d’entraînement attenant, selon la cartographie en annexe ;
«-du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ;
«-du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de la Ménagerie, 70, rue Houdan, 92330 Sceaux ;
«-le 26 juillet, le 3 août et le 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; »
3° Le 2°, qui devient le 6°, est ainsi modifié :
a) Du deuxième au huitième alinéa, les mots : « d’Epinay sur Seine, », « du Pré-Saint-Gervais, », « de Romainville, », « de Bondy, », « de Livry-Gargan, », « de Noisy-le-Sec, », « de Neuilly-sur-Marne, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
b) Au neuvième alinéa, les mots : « d’Aubervilliers, » sont supprimés ;
c) Au dixième alinéa, les mots : « de L’Ile-Saint-Denis, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
d) Au onzième alinéa, les mots : « de La Courneuve, » sont supprimés ;
e) Du douzième au seizième alinéa, les mots : « de Villetaneuse, », « de Villepinte, », « de Clichy-sous-Bois, », « de Stains, » et « de Bobigny, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
f) Sont ajoutés dix alinéas ainsi rédigés :
«-du 29 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d’Aubervilliers, situé au parc Stalingrad, rue Bernard-et-Mazoyer, 93300 Aubervilliers, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 26 juillet au 2 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée Jacques-Guillard, 93460 Gournay-sur-Marne ;
«-du 26 juillet au 2 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé à l’espace culturel Alain-Vanzo, 5, rue de l’Alouette, 93460 Gournay-sur-Marne ;
«-du 26 juillet au 28 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Montfermeil, situé au Domaine Formigé, 1, boulevard Hardy, 93370 Montfermeil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 24 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Montreuil, situé place Jean-Jaurès, 93100 Montreuil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 25 juillet au 26 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux, rue de l’Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 26 juillet au 1er août 2024, le “ club 2024 ” organisé par l’établissement public territorial Plaine Commune, situé au Bassin de la Maltournée, 93200 Saint-Denis, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 20 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Saint-Denis, situé au parc de la Légion d’Honneur, rue Pinel, 93200 Saint-Denis, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 25 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand, 28, avenue du Général-Leclerc, 93270 Sevran ;
«-du 24 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Tremblay-en-France, situé au parc urbain, boulevard de l’Hôtel-de-Ville, 93290 Tremblay-en-France, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
4° Après le 2°, qui devient le 6°, sont ajoutés un 7° et un 8° ainsi rédigés :
« 7° Dans le département du Val-de-Marne (94) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la fédération française de handball et le conseil départemental du Val-de-Marne, situé au stade Dominique Duvauchelle, rue Dominique-Duvauchelle, 94000 Créteil ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vincennes, situé au château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “ non bâtis ” du château ;
«-du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon, 94500 Champigny-sur-Marne, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
«-du 13 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Saint-Maur-des-Fossés, situé au parc de l’Abbaye, 2, avenue de Condé, 94210 Saint-Maur-des-Fossés ;
« 8° Dans le département du Val-d’Oise (95) :
«-du 19 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d’Argenteuil, situé au parc des Berges, boulevard Héloïse, 95100 Argenteuil, dans le périmètre formé par le quai de Bezons, le boulevard Héloïse et l’avenue Gabriel Péri ;
«-du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Garges-lès-Gonesse, situé au complexe sportif Pierre de Coubertin, avenue Frédéric-Joliot-Curie, 95140, Garges-lès-Gonesse, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
5° Au 3°, qui devient le 9°, les mots : « de Nice, organisé par la commune de Nice, situé dans le périmètre formé par l’avenue Félix Faure, la place Masséna, le boulevard Jean-Jaurès et l’allée Résistance-et-Déportation » sont remplacés par les mots : « organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l’avenue Félix-Faure, l’allée Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse Flandres-Dunkerques » ;
6° Après le 3°, qui devient le 9°, est ajouté un 10° ainsi rédigé :
« 10° Dans le département des Bouches-du-Rhône (13) :
«-du 24 juillet du 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Marseille, situé à la plage du Prado Sud, avenue Pierre-Mendès-France, 13008 Marseille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
7° Au 4°, qui devient le 11°, les mots : « de Dijon, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
8° Après le 4°, qui devient le 11°, est ajouté un 12° ainsi rédigé :
« 12° Dans le département du Doubs (25) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Besançon, situé au complexe sportif Michel Vautrot, avenue François-Mitterrand, 25000 Besançon, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; »
9° Au 5°, qui devient le 13°, les mots : « de Bordeaux, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
10° Après le 5°, qui devient le 13°, sont ajoutés un 14°, 15° et 16° ainsi rédigés :
« 14° Dans le département de l’Indre (36) :
«-le 29 juillet, le 4 août, le 6 août et le 9 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Châteauroux, situé place de la République, 36000 Châteauroux ;
« 15° Dans le département de l’Isère (38) :
«-du 24 juillet du 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vizille, situé au domaine du château de Vizille, 38220 Vizille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
« 16° Dans le département de Loir-et-Cher (41) :
«-du 24 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la fédération française d’équitation, situé au parc équestre fédéral, rue du Souvenir-Français, 41600 Lamotte-Beuvron ; »
11° Au 6°, qui devient le 17°, les mots : « de Saint-Etienne, » sont supprimés ;
12° Après le 6°, qui devient le 17°, sont ajoutés un 18°, 19°, 20°, 21°, 22°, 23° et 24° ainsi rédigés :
« 18° Dans le département de la Loire-Atlantique (44) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la métropole Nantes Métropole, situé au parvis Neptune, 44000 Nantes, dans le périmètre formé par le carré Feydeau entre le parvis Neptune, le cours Franklin-Roosevelt, la rue de Strasbourg et le cours Commandant-d’Estienne-d’Orves, selon la cartographie en annexe ;
«-du 26 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Saint-Brévin-les-Pins, situé sur la plage Verte, boulevard de l’Océan, 44250 Saint-Brévin-les-Pins, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ;
« 19° Dans le département de la Moselle (57) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par le conseil départemental de la Moselle, situé à la Cité des Loisirs, rue de l’Europe, 57300 Amnéville, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe ;
« 20° Dans le département du Bas-Rhin (67) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Hagueneau, situé à la Maison des sports, 8, rue du Tournoi, 67500 Haguenau, dans le périmètre formé par la Maison des sports et le parking attenant, selon la cartographie en annexe ;
« 21° Dans le département de la Vienne (86) :
«-du 24 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la communauté urbaine du Grand Poitiers, situé au parc de Blossac, 1 bis, rue Léopold-Thézard, 86000 Poitiers, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe ;
« 22° Dans le département du Territoire de Belfort (90) :
«-du 24 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Belfort, situé à la place des Arts, 90000 Belfort, incluant le parking de la Maison des Arts et du Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe ;
« 23° Dans le département de la Guadeloupe (971) :
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ;
«-du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Sainte-Anne, situé dans le périmètre formé par la plage du Bourg et la rue de la Plage, selon la cartographie en annexe ;
«-du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l’angle de la rue face au restaurant “ Chez Clara ”, jusqu’au niveau de la base nautique à l’angle de l’avenue Franck-Miatti ;
« 24° Dans la collectivité d’outre-mer de la Polynésie française (987) :
«-du 26 juillet au 5 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par l’association “ PARIS 2024-Comité d’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situé à la pointe de Teahupo’o, 98723 Teahupo’o, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe ; ».
L’article 2-2 est ainsi modifié :
1° Les deuxième et troisième alinéas constituent un 1° ainsi intitulé :
« 1° A Paris : » ;
2° Au deuxième alinéa, qui devient deuxième alinéa du 1°, les mots : « de Paris, » sont supprimés ;
3° Au troisième alinéa, qui devient le troisième alinéa du 1°, les mots : « de Paris, », dans leurs premières occurrences, sont supprimés ;
4° Il est ajouté un 2° ainsi rédigé :
« 2° Dans le département de la Moselle (57) :
«-du 12 août au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par le conseil départemental de la Moselle, situé à la zone de loisirs, rue de l’Europe, 57300 Amnéville, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe ; ».
L’article 2-3 est ainsi modifié :
1° Le 1° est ainsi modifié :
a) Au deuxième alinéa, la date : « 4 septembre » est remplacée par la date : « 3 septembre » ;
b) Le deuxième alinéa est complété par les mots : «, à l’exclusion du corridor sécurisé permettant l’accès au centre d’imagerie médical situé au rez-de-jardin du bâtiment, selon la cartographie en annexe ; »
c) Au cinquième alinéa, les mots : « 10 juillet au 8 septembre » sont remplacés par les mots : « 16 juillet au 11 septembre » ;
2° Le 3° est ainsi modifié :
a) Le a est complété par un alinéa ainsi rédigé :
«-du 4 juillet au 11 septembre 2024, le Village olympique et paralympique, situé 32, quai de Saint-Ouen, 93200 Saint-Denis, dans le périmètre défini selon la cartographie figurant en annexe ; »
b) Le b est complété par un alinéa ainsi rédigé :
«-du 4 juillet au 11 septembre 2024, le “ remote material screening site (RMSS) Paris Nord ”, situé au carrefour Charles-Lindbergh, 93350 Le Bourget ; ».
Le II de l’article 3 est ainsi modifié :
1° Au 1°, les mots : « au 1° et 2° de l’article 2-1, aux deuxième et troisième alinéas de l’article 2-2 » sont remplacés par les mots : « du 1° au 8° de l’article 2-1, au 1° de l’article 2-2 » ;
2° Après le 1°, il est inséré un 2° ainsi rédigé :
« 2° Le préfet de police des Bouches-du-Rhône, pour les établissements et installations listés au 10° de l’article 2-1 ; »
3° Au 2°, qui devient le 3°, les mots : « du 3° au 6° de l’article 2-1 » sont remplacés par les mots : « au 9° et du 11° au 23° de l’article 2-1 et au 2° de l’article 2-2 ».
Le ministre de l’intérieur et des outre-mer est chargé de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.