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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2024-RE-05 du 23 avril 2024 modifiant la décision n° 2016-RE-06 du 17 octobre 2016 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Alternantes FM pour l’exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alternantes FM

L’annexe I de la décision n° 2016-RE-06 du 17 octobre 2016 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE I (*)

Nom du service : Alternantes FM.
Zone d’implantation de l’émetteur : Saint-Nazaire.
Fréquence : 91,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Brandais, Pornic (44).
Altitude du site (NGF) : 55 mètres.
Hauteur d’antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 3 90 30 180 30 270 3
10 5 100 29 190 30 280 2
20 7 110 28 200 27 290 1
30 10 120 28 210 21 300 0
40 13 130 27 220 16 310 0
50 17 140 27 230 12 320 0
60 22 150 28 240 9 330 0
70 27 160 29 250 7 340 1
80 30 170 30 260 5 350 2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

La présente décision sera notifiée à l’association Alternantes FM et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».