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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Décision n° 2024-CF-03 du 24 juin 2024 modifiant la décision n° 2023-1073 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Médias Beaubreuil à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beaub FM

L’annexe de la décision n° 2023-1073 du 8 novembre 2023 est remplacée par l’annexe suivante :

« ANNEXE (*)

Nom du service : Beaub FM.
Zone géographique mise en appel : Limoges.
Fréquence : 89 MHz.
Adresse du site : 43, rue Henri-Giffard, Limoges (87).
Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
Hauteur d’antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2000 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
AZIMUT

(degrés)
ATTÉNUATION

(dB) (1)
0 1 90 6 180 6 270 0
10 1 100 6 190 6 280 0
20 1 110 6 200 5 290 0
30 2 120 6 210 4 300 0
40 3 130 6 220 3 310 0
50 4 140 6 230 2 320 0
60 5 150 6 240 2 330 0
70 6 160 6 250 1 340 0
80 6 170 6 260 0 350 1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d’un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l’association Médias Beaubreuil et publiée au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».