Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Réunions
Jeudi 31 octobre 2024
Commission des Affaires sociales à 11 heures (Salle A213 – 2ème étage Est)
Captation
1° Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l’Assurance maladie, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 10 h 30 (Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial, relatif à la participation de la France au budget de l’Union européenne (article 40)
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Laurent Somon et Thomas Dossus, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Investir pour la France de 2030 »
4° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
Séance du mardi 29 octobre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Florence Blatrix Contat, Vanina Paoli-Gagin, Jean-François Rapin.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Vincent Delahaye, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Étienne Blanc, François Bonneau, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Michelle Gréaume, André Guiol, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Philippe Paul, Évelyne Perrot, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet.
Excusé : Christian Cambon.
Ont délégué leur droit de vote : Pascal Allizard, Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Sylvie Goy-Chavent, Ronan Le Gleut, Cédric Perrin.
Assistait en outre à la séance : Dominique de Legge (commission des finances).
Commission des affaires sociales
1ère séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Frédérique Gerbaud, Olivier Henno, Anne-Marie Nédélec.
Assistaient en outre à la séance : Jocelyne Antoine (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Olivia Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Patricia Schillinger (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
2ème séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Frédérique Gerbaud, Anne-Marie Nédélec.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
1ère séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Bruno Rojouan, Simon Uzenat, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal.
Excusés : Audrey Bélim, Ronan Dantec, Fabien Genet, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
1ère séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Max Brisson, Colombe Brossel, Mireille Conte Jaubert, Karine Daniel, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jacques Grosperrin, Jean Hingray, Else Joseph, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Maurice Perrion, Michel Savin, Anne Ventalon.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusés : Nadine Bellurot, Lauriane Josende.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Jacqueline Eustache-Brinio, Lauriane Josende, Hervé Marseille, Georges Naturel, Lana Tetuanui.
Convocations
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Mercredi 6 novembre 2024
À 9 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde sur le déploiement des réseaux de fibre optique en présence de Mme Laure de La Raudière, présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep), MM. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et Patrick Chaize, sénateur et président du conseil d’administration de l’Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l’audiovisuel (Avicca)
2° Questions diverses
À 16 h 30
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques
2° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 30 octobre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Valérie Boyer, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Christophe-André Frassa, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Nadège Havet, Didier Marie, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, André Reichardt.
Excusé : Claude Kern.