Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mercredi 30 octobre 2024
Commission des Affaires économiques à 9 h 30 et 11 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
A 9 h 30
Captation
1° Table ronde sur la situation des filières du cognac et de l’armagnac autour de :
• M. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l’armagnac (BNIA) ;
• M. Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC) et M. Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture ;
• M. Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS).
A 11 heures
Captation
2° Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 10 heures (Salle René Monory)
1° Présentation par MM. Dominique de Legge, Président et Rachid Temal, rapporteur, du rapport « Lutte contre les influences étrangères malveillantes. Pour une mobilisation de toute la Nation face à la néo-guerre froide » de la commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté ;
2° Examen du rapport d’information de Mmes Vivette Lopez, Gisèle Jourda et Evelyne Perrot sur « l’Arabie Saoudite : l’avenir à marche forcée » ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 8 h 30 (Salle Médicis)
Captation
1° Examen, en deuxième lecture, du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi de Mme Jocelyne Guidez et plusieurs de ses collègues visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants (n° 570, 2023-2024) ;
Ce texte sera examiné selon la procédure de législation en commission (rapporteure : Mme Anne-Sophie Romagny)
2° Audition de Mme Anne Thiebeauld, directrice des risques professionnels de la Caisse nationale de l’assurance maladie, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
Captation
3° Audition de MM. Jean-René Lecerf, président, et Maëlig Le Bayon, directeur, de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) ;
4° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi adoptée par l’Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 67, 2024-2025) ; (rapporteure : Mme Cathy Apourceau-Poly) ;
5° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 10 heures et à 16 h 45 (Salle Clemenceau)
A 10 heures
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Table ronde sur les enjeux de la lutte contre le changement climatique à l’heure de la COP29 en présence de :
• Mme Marie Bjornson-Langen, directrice exécutive adjointe solutions développement durable de l’Agence française de développement (AFD)
• Un représentant de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
• Mme Diane Simiu, directrice du climat, de l’efficacité énergétique et de l’air au Ministère de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques
• M. Yannick Glemarec, ancien directeur exécutif du Fonds vert pour le climat
2° Questions diverses
A 16 h 45
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. François Durovray, ministre délégué chargé des Transports
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest) et à 17 heures (Salle Monory)
A 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique ;
2° Questions diverses.
A 17 heures (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Gil Avérous, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 9 heures (Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » ;
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur spécial, sur les missions « Médias, livre et industries culturelles » et « Audiovisuel public » ;
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative » ;
4° Examen du rapport d’information de M. Claude Raynal, président, sur la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat ;
5° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le plan budgétaire et structurel national à moyen terme ;
6° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Création et désignation des rapporteurs de la mission d’information sur le bilan de la mise en place des directions départementales de la police nationale sur la filière investigation ;
2° Création et désignation des rapporteurs de la mission d’information sur le bilan de la mise en œuvre de la loi du 19 mai 2023 relative aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (vidéoprotection intelligente et sécurité privée) ;
3° Création et désignation des rapporteurs de la mission conjointe, avec la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, de contrôle sur la récidive des viols et agressions sexuelles ;
4° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
5° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 756 (2023-2024) tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes, présentée par Mme Marie Mercier et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 28 octobre 2024, à 12 heures ;
6° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 29 octobre 2024
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Solanges Nadille, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Corinne Bourcier, Marie-Claude Lermytte, Anne-Marie Nédélec.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 29 octobre 2024
Présents : Yan Chantrel, Mireille Conte Jaubert, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Patrick Kanner, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Jean-Jacques Lozach, Virginie Lucot Avril, Monique de Marco, Mathilde Ollivier, Stéphane Piednoir, David Ros, Michel Savin, Cédric Vial, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Colombe Brossel, Karine Daniel, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Maurice Perrion, Sylvie Robert.
Désignation de membres de commission
Dans sa séance du mardi 29 octobre 2024, le Sénat a nommé :
– Mme Sophie BRIANTE GUILLEMONT pour siéger à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
– M. Bernard FIALAIRE pour siéger à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier
– M. Fabien GAY pour siéger à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier, en remplacement de Éric BOCQUET, démissionnaire.
– M. Mickaël VALLET pour siéger à la commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d’importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier, en remplacement de M. Hussein BOURGI, démissionnaire.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 30 octobre 2024
Commission des affaires européennes à 13 h 45 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe, à la suite du Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 ;
2° Questions diverses.