Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 29 octobre 2024
Commission des Affaires sociales à 14 h 30 (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition commune des ordres des professions de santé sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325) :
– conseil national de l’ordre des médecins : Pr Stéphane Oustric ;
– conseil national de l’ordre des pharmaciens : M. Alain Delgutte ;
– conseil national de l’ordre des sages-femmes : Mme Isabelle Derrendinger ;
– conseil national de l’ordre des chirurgiens-dentistes : M. Luc Peyrat ;
– conseil national de l’ordre des infirmiers : Mme Sylvaine Mazière-Tauran
– conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes : Mme Sophie Di Giorgio ;
– conseil national de l’ordre des pédicures-podologues : M. Guillaume Brouard ;
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblé nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité (n° 265, 2023-2024) ; (rapporteur : Mme Frédérique Puissat) ;
3° Désignation de rapporteurs sur le bilan de la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ;
4° Communication sur le programme de contrôle de l’année 2025 ;
5° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 14 heures (Salle 245)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de MM. Laurent Lafon, président, et Michel Savin, rapporteur de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français ;
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 13 h 30 (Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 62 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues (Jean-François Rapin, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 28 octobre 2024, à 12 heures ;
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Christian Bilhac, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l’État » ;
3° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des finances
1re séance du vendredi 11 octobre 2024
Présents : Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon.
Excusés : Christian Bilhac, Frédérique Espagnac, Marc Laménie, Victorin Lurel, Ghislaine Senée.
2e séance du vendredi 11 octobre 2024
Présents : Grégory Blanc, Florence Blatrix Contat, Isabelle Briquet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon.
Excusés : Christian Bilhac, Frédérique Espagnac, Marc Laménie, Victorin Lurel, Ghislaine Senée.
Commission des finances
Séance du mercredi 16 octobre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusés : Marc Laménie, Victorin Lurel.
A délégué son droit de vote : Claude Nougein.
Assistait en outre à la séance : Catherine Morin-Desailly (commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport).
Commission des finances
Séance du mardi 22 octobre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Emmanuel Capus, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Stéphane Fouassin, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Raphaël Daubet, Jean-Raymond Hugonet, Stéphane Sautarel.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Vincent Delahaye, Nathalie Goulet, Hervé Maurey, Stéphane Sautarel.
Commission des finances
1re séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Stéphane Fouassin, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Raphaël Daubet.
Ont délégué leur droit de vote : Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye.
Assistait en outre à la séance : Pascal Martin (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des finances
Séance du jeudi 24 octobre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Carole Ciuntu, Bernard Delcros, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Jean-Marie Mizzon, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Raphaël Daubet.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Vincent Capo-Canellas, Vincent Delahaye, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
Assistait en outre à la séance : Jocelyne Guidez (commission des affaires sociales).
Convocations
Commission des Finances
CONVOCATION RECTIFIÉE
La présente rectification a pour objet d’ajouter à l’ordre du jour de la réunion du mercredi 30 octobre 2024 une communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le plan budgétaire et structurel national à moyen terme
Mardi 29 octobre 2024
À 13 h 30
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 62 (2024-2025) sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues (Jean-François Rapin, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 28 octobre 2024, à 12 heures
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Christian Bilhac, rapporteur spécial, sur la mission « Conseil et contrôle de l’État »
3° Questions diverses.
Mercredi 30 octobre 2024
À 9 heures
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur spécial, sur les missions « Médias, livre et industries culturelles » et « Audiovisuel public »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative »
4° Examen du rapport d’information de M. Claude Raynal, président, sur la recevabilité financière des amendements et des propositions de loi au Sénat
5° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le plan budgétaire et structurel national à moyen terme
6° Questions diverses.
Jeudi 31 octobre 2024
À 10 h 30
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Olivier Paccaud, rapporteur spécial, sur la mission « Enseignement scolaire »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Jean-Marie Mizzon, rapporteur spécial, relatif à la participation de la France au budget de l’Union européenne (article 40)
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de MM. Laurent Somon et Thomas Dossus, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Investir pour la France de 2030 »
4° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12 h 00