Sénat
Session ordinaire 2024-2025
COMMISSIONS
Réunions
Jeudi 24 octobre 2024
Commission des Affaires sociales à 10 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325)
2° Questions diverses.
Commission des Finances à 10 h 30 (Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Christopher Szczurek, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la prise en charge des militaires blessés
5° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mardi 22 octobre 2024
Présents : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Vivette Lopez, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure, Robert Wienie Xowie.
Excusé : Pascal Allizard.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 22 octobre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Alexandre Ouizille, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal.
Excusés : Éric Gold, Jocelyne Antoine
Ont délégué leur droit de vote : Cédric Chevalier, Alain Duffourg, Christine Herzog, Cyril Pellevat, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance : Jean-François Rapin (commission des finances).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 22 octobre 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Ahmed Laouedj, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusé : Pascal Allizard.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé : Anne Souyris.
2e séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Viviane Malet, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé : Anne Souyris.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Hussein Bourgi, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Laurence Harribey, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Georges Naturel, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : André Reichardt.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Ian Brossat, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Lana Tetuanui.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Paul Vidal.
Excusé : Éric Gold.
A délégué son droit de vote : Cédric Chevalier.
Bureau de commissions permanentes
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement, et d’administration générale
Présidente : Mme Muriel JOURDA (Les Républicains)
Vice-présidents : M. Christophe-André FRASSA (Les Républicains)
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE (SER)
M. Marc-Philippe DAUBRESSE (Les Républicains)
M. Jérôme DURAIN (SER)
Mme Isabelle FLORENNES (UC)
Mme Patricia SCHILLINGER (RDPI)
Mme Cécile CUKIERMAN (CRCE-K)
M. Dany WATTEBLED (Les Indépendants)
M. Guy BENARROCHE (GEST)
M. Michel MASSET (RDSE)
Secrétaires : M. André REICHARDT (Les Républicains)
Mme Marie MERCIER (Les Républicains)
Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO (Les Républicains)
M. Olivier BITZ (UC)
Convocations
Commission des Affaires économiques
Mercredi 30 octobre 2024
A 9 h 30
(Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Table ronde sur la situation des filières du cognac et de l’armagnac autour de :
• M. Jérôme Delord, président du bureau national interprofessionnel de l’armagnac (BNIA) ;
• M. Florent Morillon, président du bureau national interprofessionnel du cognac (BNIC) et M. Anthony Brun, représentant au sein du BNIC de la famille de la viticulture ;
• M. Nicolas Ozanam, délégué général de la fédération des exportateurs de vins et de spiritueux (FEVS).
A 11 heures
Captation
2° Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général de La Poste ;
3° Questions diverses.
Désignations de rapporteurs
Commission des finances
La commission des finances, réunie ce matin, a procédé à la désignation de M. Jean-Baptiste Olivier, rapporteur spécial des crédits de la mission « Écologie » (crédits transports), en remplacement de Mme Marie-Claire Carrère-Gée.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Commission des finances
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Lundi 28 octobre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : Cathy Apourceau-Poly, Florence Blatrix Contat, Valérie Boyer, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Christophe-André Frassa, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Bernard Jomier, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Silvana Silvani, Louis Vogel.
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 30 octobre 2024
A 13 h 45
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Benjamin Haddad, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe, à la suite du Conseil européen des jeudi 17 et vendredi 18 octobre 2024 ;
2° Questions diverses.