Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 16 octobre 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Evelyne Corbière Naminzo, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Bernard Buis, Anne Chain-Larché.
Ont délégué leur droit de vote : Patrick Chaize, Évelyne Renaud-Garabedian.
Convocations
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mardi 22 octobre 2024
À 17 h 30
(Salle René Monory)
1° Audition du Général Thierry Burkhard, Chef d’état-major des armées, à huis clos ;
2° Questions diverses.
Mercredi 23 octobre 2024
(Salle René Monory)
À 9 heures 30
1° Audition du Général Jérôme Bellanger, Chef d’état-major de l’armée de l’air et de l’espace, à huis clos ;
À 11 heures
2° Audition de l’Amiral Nicolas Vaujour, Chef d’état-major de la marine, à huis clos ;
3° Questions diverses.
À 16 heures 30
Captation
1° Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
2° Questions diverses.
Commission des Finances
Mardi 22 octobre 2024
À 14 h 15
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le projet loi n° 32 (2024-2025) relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’année 2023 (Jean-François Husson, rapporteur général)
2° Questions diverses.
Mercredi 23 octobre 2024
À 9 heures
(Salle de la commission)
1° Examen des amendements de séance sur le texte de la commission n° 41 (2024-2025) sur la proposition de loi organique n° 720 (2023-2024) portant réforme du financement de l’audiovisuel public présentée par M. Cédric Vial, Mme Catherine Morin-Desailly, MM. Roger Karoutchi, Laurent Lafon et plusieurs de leurs collègues (Jean-Raymond Hugonet, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 21 octobre 2024, à 12 heures
2° Examen du rapport de M. Jean-François Rapin et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles, présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 21 octobre 2024, à 12 heures
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Hervé Maurey, rapporteur spécial, sur la préparation de l’échéance des contrats de concessions autoroutières
4° Questions diverses.
Mercredi 23 octobre 2024 (suite)
À 11 heures
(Salle de la commission)
Captation
1° PLF pour 2025 – Audition commune de Mme Anne-Laure Delatte, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), rattachée à l’université Paris Dauphine-PSL (en visioconférence), M. Olivier Redoulès, directeur des études de l’Institut Rexecode, et Mme Natacha Valla, présidente du Conseil national de productivité (CNP), sur les perspectives de l’économie française et la situation des finances publiques
2° Questions diverses.
Jeudi 24 octobre 2024
À 10 h 30
(Salle de la commission)
1° PLF pour 2025 – Examen du rapport de Mme Marie-Carole Ciuntu, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration »
2° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Christopher Szczurek, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative »
3° PLF pour 2025 – Examen du rapport de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
4° Contrôle budgétaire – communication de M. Marc Laménie, rapporteur spécial, sur la prise en charge des militaires blessés
5° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Lundi 28 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité
Lundi 28 octobre 2024 12h00
Commission des finances
Proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi constitutionnelle instaurant une Charte des services publics
Lundi 21 octobre 2024 12h00
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes
Lundi 28 octobre 2024 12h00
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences
Lundi 4 novembre 2024 12h00
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques
Lundi 4 novembre 2024 12h00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocations
Commission des affaires européennes
CONVOCATION RECTIFIÉE
La réunion du mercredi 23 octobre 2024 est décalée de 13 h 30 à 13 h 45.
L’ordre du jour reste inchangé et s’établit ainsi :
Mercredi 23 octobre 2024
À 13 h 45
(Salle René Monory)
1° Révision de la législation pharmaceutique de l’Union européenne : examen du rapport d’information de Mme Pascale Gruny, M. Bernard Jomier et Mme Cathy Apourceau-Poly, et examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique de Mme Pascale Gruny ;
2° Questions diverses.