Sénat
Session ordinaire 2024-2025

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
2e séance du mercredi 16 octobre 2024 :
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Maryse Carrère, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Alain Milon, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusé  : Monique Lubin.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 16 octobre 2024 :
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Jean-Pierre Corbisez, Ronan Dantec, Stéphane Demilly, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Herzog, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Excusés  : Gilbert-Luc Devinaz, Éric Gold.
Commission des affaires sociales :
Séance du jeudi 17 octobre 2024 :
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Céline Brulin, Daniel Chasseing, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Jean-Luc Fichet, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Anne-Marie Nédélec, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Anne Souyris.
Excusé  : Corinne Bourcier.

Convocations

Commission des affaires économiques :
Mercredi 23 octobre 2024 :
A 9 h 30 (Salle A263 – 2e étage Ouest) :
Captation
1° Audition de M. François Marciano, directeur général de Duralex ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mardi 22 octobre 2024 :
A 16 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation
1° Audition de M. Antoine Bozio, co-auteur, sur les conclusions du rapport de MM. Antoine Bozio et Étienne Wasmer, sur les politiques d’exonérations de cotisations sociales
2° Questions diverses.
Mercredi 23 octobre 2024 :
A 9 heures (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation
1° Audition, en application de l’article 13, alinéa 5, de la Constitution, de Mme Catherine Paugam-Burtz, candidate proposée par le président de la République aux fonctions de directrice générale de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, puis vote sur cette candidature
2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 653, 2023-2024) (rapporteure : Mme Cathy Apourceau-Poly).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 21 octobre, à 12 heures.
3° Questions diverses.
A 16 h 30 (Salle Médicis) :
Captation
1° Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325)
2° Questions diverses.
Jeudi 24 octobre 2024
A 10 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est) :
Captation
1° Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (AN, XVIIe lég., n° 325)
2° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable :
Mardi 22 octobre 2024 :
A 17 heures (Salle Clemenceau) :
1° Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024) de Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues, visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles (M. Pascal Martin, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission des finances (Ameli commission), est fixé au 21 octobre 2024 à 12 heures.
2° Questions diverses
Mercredi 23 octobre 2024 :
A 10 heures (Salle Clemenceau) :
Captation
1° Audition de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Pierre-Marie Abadie, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Mardi 22 octobre 2024 :
A 17 h 30 (Salle Médicis) :
Captation
1° Audition de Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
2° Questions diverses
Mercredi 23 octobre 2024
A 9 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest) :
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mmes Else Joseph, Sylvie Robert et Monique de Marco, rapporteures de la mission d’information sur l’évaluation des dispositions de la loi relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (LCAP)
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale :
Mercredi 23 octobre 2024 :
A 9 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est) :
1° Election du président ;
2° Désignation de membres du bureau ;
3° Examen des amendements éventuels au texte n° 39 (2024-2025) sur la proposition de loi organique n° 759 (2023-2024) visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie, présentée par M. Patrick Kanner, Mmes Corinne Narassiguin, Viviane Artigalas, M. Rachid Temal et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) (rapporteurs : M. Philippe Bas et Mme Corinne Narassiguin) ;
4° Examen du rapport de Mme Catherine Di Folco et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : lundi 21 octobre 2024, à 12 heures.
5° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales :
Proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie : lundi 21 octobre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants : lundi 28 octobre 2024, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles : lundi 21 octobre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi visant à limiter le paiement en espèces : lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi constitutionnelle instaurant une Charte des services publics : lundi 21 octobre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de surveillance des individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes : lundi 28 octobre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi visant à interdire le démarchage téléphonique : lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans : lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi instituant une ordonnance de sûreté de l’enfant victime de violences : lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.
Proposition de loi constitutionnelle visant à accélérer le redressement des finances publiques : lundi 4 novembre 2024, à 12 heures.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes :
Séance du jeudi 17 octobre 2024 :
Présents  : Pascal Allizard, Jean-Michel Arnaud, François Bonneau, Karine Daniel, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Mathilde Ollivier, Jean-François Rapin, Elsa Schalck, Silvana Silvani, Louis Vogel.
Excusés  : Claude Kern, Cyril Pellevat.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique Vérien (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).

Convocation

Commission des affaires européennes :
Mercredi 23 octobre 2024 :
A 13 h 30 (Salle René Monory) :
1° Révision de la législation pharmaceutique de l’Union européenne : examen du rapport d’information de Mme Pascale Gruny, M. Bernard Jomier et Mme Cathy Apourceau-Poly, et examen de la proposition de résolution européenne et de l’avis politique de Mme Pascale Gruny ;
2° Questions diverses.