Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mercredi 2 octobre 2024
Commission des Affaires économiques à 10 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Luc Chatel, président de la Plateforme automobile (PFA) ;
2° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 9 heures et 10 heures (Salle René Monory)
A 9 heures
1° Réunion commune avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Parlement finlandais.
A 10 heures
Captation
2° Audition de M. Pierre Razoux, directeur académique de la Fondation méditerranéenne d’études stratégiques (FMES) sur la situation géopolitique en Méditerranée orientale ;
3° Désignation d’un Vice-Président du Bureau de la commission ;
4° Questions diverses.
Commission des Affaires sociales à 9 heures (Salle Médicis)
A 9 heures
Captation
1° Audition de M. Pierre Pribile, directeur de la sécurité sociale, sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2023 (AN, XVIIe lég., n° 4) et la situation financière de la sécurité sociale
A 11 heures
Captation et ouverture à la presse
2° Audition de M. Victor Castanet, auteur de l’ouvrage Les Ogres, sur la situation des crèches ;
3° Désignation de rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 ;
4° Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 ;
5° Désignation d’un membre du conseil de surveillance du Centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingts ;
6° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable à 10 heures (Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Jean Castex, candidat proposé aux fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
2° Vote sur la proposition de nomination de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président-directeur général de la Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
3° Demande de saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), présentée par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues, visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles (sous réserve de son inscription à l’ordre du jour) ;
4° Questions diverses.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 h 30 (Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Désignation d’un rapporteur sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public ;
2° Examen du rapport et vote sur les recommandations de Mme Catherine Belrhiti et MM. Yan Chantrel et Pierre-Antoine Levi, rapporteurs de la mission d’information consacrée à la situation de la francophonie à l’aube du 30e anniversaire de la loi Toubon ;
3° Questions diverses.
Commission des Finances à 9 h 30 (Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Dominique de Legge, rapporteur spécial, sur le maintien en condition opérationnelle des équipements militaires ;
2° Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le thème : « Comptes publics de la France : état des lieux » ;
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur les protocoles sociaux, l’organisation du travail des personnels de la direction générale de l’aviation civile (DGAC) et la performance du contrôle aérien français ;
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 612 (2023-2024), visant à assurer l’équilibre du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles ;
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 9 h 30 (Salle A216 – 2e étage aile Est)
1° Désignation des rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2025 ;
2° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 660 (2023-2024) visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités, présentée par MM. François-Noël Buffet, Philippe Bonnecarrère et plusieurs de leurs collègues (procédure accélérée) ;
3° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 760 (2023-2024) instaurant une Charte des services publics, présentée par Mme Cécile Cukierman, M. Ian Brossat et plusieurs de leurs collègues ;
4° Echange de vue sur une éventuelle saisine pour avis et désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 741 (2023-2024) visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes, présentée par Mme Sylvie Robert et plusieurs de ses collègues ;
5° Communication sur les travaux en cours de la commission ;
6° Questions diverses.
Désignation de membres de commission
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Dans sa séance du mardi 1er octobre 2024, le Sénat a nommé :
Mme Mireille JOUVE pour siéger à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Dans sa séance du mardi 1er octobre 2024, le Sénat a nommé :
Mme Sophie BRIANTE GUILLEMONT pour siéger à la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
Lundi 7 octobre 2024 12 h 00
Commission des finances
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Lundi 7 octobre 2024 12 h 00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
Lundi 7 octobre 2024 12 h 00
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 2 octobre 2024
Commission des affaires européennes à 14 heures (Salle René Monory)
1° Nouvelles institutions européennes : communication de M. Jean-François Rapin ;
2° Compte rendu de la rencontre franco-allemande avec le Bundesrat les 19 et 20 septembre 2024 à Stuttgart et Strasbourg : communication de MM. Jean-François Rapin et Claude Kern ;
3° Questions diverses.