Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mardi 24 septembre 2024 :
Présents : Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Olivier Paccaud, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Bernard Delcros, Nathalie Goulet, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-François Rapin.
Commission des finances :
3e séance du mercredi 25 septembre 2024 :
Présents : Arnaud Bazin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Frédérique Espagnac, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal.
Excusés : Emmanuel Capus, Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Albéric de Montgolfier, Claude Nougein.
Convocations
CONVOCATION RECTIFIÉE
Commission des affaires sociales :
Mercredi 2 octobre 2024, à 9 heures (salle Médicis) :
Captation
1° Audition de M. Pierre Pribile, directeur de la sécurité sociale, sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2023 (AN, XVIIe lég., n° 4) et la situation financière de la sécurité sociale.
A 11 heures (salle Médicis) :
Captation/ouverture à la presse
2° Audition de M. Victor Castanet, auteur de l’ouvrage Les Ogres, sur la situation des crèches.
3° Désignation de rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.
4° Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.
5° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport :
Proposition de loi visant à renforcer l’indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.
Commission des finances :
Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale :
Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités : lundi 7 octobre 2024, à 12 heures.