Sénat

Commissions
Membres présents ou excusés

Commission des finances :
Séance du mardi 9 juillet 2024
Présents  : Bruno Belin, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Bernard Delcros, Frédérique Espagnac, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Marc Laménie, Antoine Lefèvre, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Jean-François Rapin.
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 10 juillet 2024
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Viviane Malet, Philippe Mouiller, Laurence Muller-Bronn, Anne-Marie Nédélec, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Nadia Sollogoub.
Excusés  : Cathy Apourceau-Poly, Céline Brulin, Daniel Chasseing, Brigitte Devésa, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Brigitte Micouleau, Annick Petrus, Frédérique Puissat, Jean Sol, Dominique Théophile.

Convocations

Commission d’enquête sur la paupérisation des copropriétés immobilières :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
La rectification porte sur la modification de la date et de l’horaire de la réunion au cours de laquelle sera examiné le projet de rapport de la commission d’enquête.
Jeudi 18 juillet 2024
A 9 heures (Salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du projet de rapport de la commission d’enquête présenté par Mme Marianne Margaté Le délai limite pour le dépôt de propositions de modification, auprès du secrétariat de la commission d’enquête ([email protected]), est fixé au : Mercredi 17 juillet 2024 à 12 heures.
2° Questions diverses.