Sénat
Membres présents ou excusés
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 25 juin 2024
Présents : Marie-Jeanne Bellamy, Annick Billon, Laurent Lafon, Michel Savin.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 26 juin 2024
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Annick Girardin, Loïc Hervé, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Ronan Le Gleut, Thierry Meignen, Cédric Perrin, Hugues Saury.
Excusés : Valérie Boyer, Marie-Arlette Carlotti, Michelle Gréaume, Didier Marie, Philippe Paul, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Assistaient en outre à la séance : Philippe Bas (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Nadine Bellurot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Guy Benarroche (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), François-Noël Buffet (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Agnès Canayer (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Françoise Gatel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Lauriane Josende (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Corinne Narassiguin (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Olivia Richard (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Elsa Schalck (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale), Louis Vogel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2e séance du mercredi 26 juin 2024
Présents : Patrick Kanner, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, David Ros, Michel Savin, Adel Ziane.
3e séance du mercredi 26 juin 2024
Présents : Annick Billon, Patrick Kanner, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, David Ros, Michel Savin, Adel Ziane.
Commission d’enquête portant sur la production, la consommation et le prix de l’électricité aux horizons 2035 et 2050
Séance du mardi 2 juillet 2024
Présents : Guillaume Chevrollier, Vincent Delahaye, Fabien Genet, Daniel Gremillet, Daniel Gueret, Christine Herzog, Christine Lavarde, Didier Mandelli, Franck Montaugé, Alexandre Ouizille, Stéphane Piednoir, Denise Saint-Pé, Daniel Salmon.
Excusés : Martine Berthet, François Bonneau, Stéphane Fouassin, Cyril Pellevat.
Convocations
Commission des Affaires sociales
Mercredi 10 juillet 2024
A 10 h 30 (Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Nicolas Scotté, préalable à sa nomination en tant que directeur général de l’Institut national du cancer (INCA)
Commission des finances
Mardi 9 juillet 2024
A 15 heures (Salle de la commission)
Captation
1° Audition de M. Anthony Requin, suite à sa nomination par le conseil de surveillance du fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), en tant que président du directoire du fonds, préalable à son agrément par le ministre chargé de l’économie, en application de l’article L. 312-12 du code monétaire et financier
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Éric Jeansannetas, rapporteur spécial, sur le suivi des recommandations du rapport « Jouons collectif pour l’avenir du Stade de France »
3° Contrôle budgétaire – communication de M. Jean Pierre Vogel, rapporteur spécial, sur les démineurs de la sécurité civile
4° Questions diverses.
Mercredi 10 juillet 2024
A 9 heures (Salle de la commission)
1° Contrôle budgétaire – communication de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur les facteurs explicatifs des perspectives d’évolution différentes en matière de charge de la dette entre la France et les principaux Etats européens
2° Contrôle budgétaire – communication de M. Bruno Belin, rapporteur spécial, sur l’immobilier de la gendarmerie nationale
3° Contrôle budgétaire – communication de MM. Michel Canévet et Raphaël Daubet, rapporteurs spéciaux, sur l’aide alimentaire
4° Contrôle budgétaire – communication de Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial, sur l’efficacité de la commande publique dans l’enseignement supérieur
5° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 3 juillet 2024
Présents : Pascal Allizard, Florence Blatrix Contat, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Claude Kern, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, Michaël Weber.
Excusés : Pascale Gruny, Elsa Schalck.
Assistait en outre à la séance : Didier Mandelli (commission de l’aménagement du territoire et du développement durable).