Sénat
Réunions
Mercredi 26 juin 2024
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées à 10 heures (Salle Médicis)
1° Audition de M. Serge Lasvignes, Président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) (conjointe avec la commission des lois)
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 9 heures, 14 h 30 et 16 h 30
À 9 heures
(Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport et vote sur les recommandations de MM. Pierre-Antoine Levi et Bernard Fialaire, rapporteurs de la mission d’information relative à l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur
2° Questions diverses
À 14 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de M. Vincent Labrune, président de la Ligue de football professionnel, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
À 16 h 30
(Salle Clemenceau)
Captation
1° Audition de MM. Waldemar Kita, président du FC Nantes et Laurent Nicollin, président de Foot Unis, président du Montpellier Hérault Sport Club, dans le cadre de la mission d’information sur l’intervention des fonds d’investissement dans le football professionnel français
2° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale à 10 heures (Salle Médicis)
1° Audition, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, de M. Serge Lasvignes, président, sur le rapport d’activité de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement pour 2023 ;
2° Questions diverses.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 26 juin 2024
Commission des affaires européennes à 13 h 30 et 15 heures (Salle René Monory)
À 13 h 30
– Bilan de l’action de la délégation sénatoriale à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE (AP-OSCE) et de sa mission à Chypre du 10 au 12 mars 2024, en amont de la 31e session annuelle de l’AP-OSCE à Bucarest : communication de M. Pascal Allizard ;
– Euro numérique : examen du rapport d’information de M. Pascal Allizard et Mme Florence Blatrix Contat ;
À 15 heures
Captation
– Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé de l’Europe, préalablement au Conseil européen des 27 et 28 juin 20241