Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Lundi 10 juin 2024

Commission des Affaires sociales à 15 h 30 (Salle A216 – 2e étage Est)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves (n° 670, 2023-2024)
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport à 16 heures (Salle A245 – 2e étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 376 (2023-2024) visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport
2° Questions diverses

Membres présents ou excusés

Commission d’enquête sur les politiques publiques face aux opérations d’influences étrangères visant notre vie démocratique, notre économie et les intérêts de la France sur le territoire national et à l’étranger afin de doter notre législation et nos pratiques de moyens d’entraves efficients pour contrecarrer les actions hostiles à notre souveraineté
Séance du jeudi 6 juin 2024
Présents  : Nathalie Goulet, Dominique de Legge, André Reichardt, Sylvie Robert, Rachid Temal.
Excusés  : Pascal Allizard, Martine Berthet, Raphaël Daubet, Vanina Paoli-Gagin, Évelyne Perrot.

Désignations de rapporteurs

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
M. Philippe Bas est désigné rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 2462 (A.N., XVe lég.) relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (sous réserve de sa transmission).

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Lundi 10 juin 2024 12h00