Assemblée nationale
1. Réunions
Lundi 9 septembre 2024
Commission des finances,
A 17 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics sur la situation budgétaire 2024.
Mercredi 11 septembre 2024
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :
– nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) entre l’Etat et Expertise France pour la période 2024-2026 et examen, ouvert à la presse, de l’avis sur ce projet de COM entre l’Etat et Expertise France pour 2024-2026 ;
– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).
Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage) :
– audition de M. Anthony Requin, à la suite de sa nomination par le conseil de surveillance du fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), en tant que président du directoire du fonds, préalable à son agrément par le ministre chargé de l’économie.
Mercredi 18 septembre 2024
Commission de la défense,
A 9 h 30 (Salle 4123 – 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :
– nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
– séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d’espionnage, de manipulation, d’ingérence étrangère ainsi qu’aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).
2. Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 4 septembre 2024 à 11 heures
Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Charles Alloncle, M. Maxime Amblard, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, M. Karim Benbrahim, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, M. Julien Dive, M. Inaki Echaniz, M. Charles Fournier, M. Julien Gabarron, M. Antoine Golliot, Mme Mathilde Hignet, M. Harold Huwart, M. Maxime Laisney, M. Thomas Lam, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Pascal Lecamp, Mme Valérie Létard, M. Alexandre Loubet, Mme Sandra Marsaud, M. Patrice Martin, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, Mme Agnès Pannier-Runacher, M. Stéphane Peu, M. René Pilato, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Valérie Rossi, M. Boris Tavernier, Mme Mélanie Thomin, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Frédéric Weber
Excusés. – Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Fugit, Mme Julie Laernoes, Mme Hélène Laporte, M. Guillaume Lepers, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Sandrine Nosbé, M. François Piquemal, M. Dominique Potier, M. Matthias Tavel
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Réunion du mercredi 4 septembre 2024 à 10 h 30
Présents. – Mme Marie-José Allemand, M. Pouria Amirshahi, Mme Léa Balage El Mariky, Mme Brigitte Barèges, Mme Aurore Bergé, M. Ugo Bernalicis, Mme Émilie Bonnivard, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Colette Capdevielle, Mme Gabrielle Cathala, M. Paul Christophle, M. Jean-François Coulomme, M. Emmanuel Duplessy, Mme Elsa Faucillon, M. Moerani Frébault, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Jérémie Iordanoff, M. Antoine Léaument, M. Olivier Marleix, M. Éric Martineau, Mme Laure Miller, Mme Danièle Obono, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Sandra Regol, M. Hervé Saulignac, M. Jean Terlier, Mme Céline Thiébault-Martinez, M. Frédéric Valletoux, M. Jiovanny William, Mme Caroline Yadan
Excusés. – M. Ian Boucard, Mme Sophie Vaginay
Assistait également à la réunion. – M. Mickaël Bouloux