Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-38, L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-28 ;
Le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités font connaître leur intention dans le titre II de la liste des produits et prestations prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale :
Vous pouvez consulter l’intégralité du texte avec ses images à partir de l’extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page
II. – De radier les codes suivants :
«
| 2790779 | PS 6 S 20 Stratifié de polyester |
| 2769288 | PS 3 S 20 Stratifié de polyester |
| 2711768 | PS 9 R 01 A Attribution en première mise (par doigt) |
| 2722772 | PS 9 R 01 B Attribution en deuxième mise et renouvellement (par doigt) |
| 2782886 | PS 8 R 01 Chlorure de polyvinyle pour amputation partielle avec conservation d’un ou de plusieurs doigts |
| 2753896 | PS 8 R 02 Chlorure de polyvinyle pour amputation ayant entraîné l’ablation totale des doigts |
| 2730375 | PS 7 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2741054 | PS 6 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2727150 | PS 5 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2756498 | PS 4 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2767680 | PS 3 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2774527 | PS 2 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2796753 | PS 1 R 01 Chlorure de polyvinyle |
| 2707815 | AS 9 A 35 Etau sur chape |
| 2728390 | AS 9 A 36 Etau sur rotule |
| 2734982 | AS 9 A 37 Marteau simple |
| 2781310 | AS 1 T 01 Epaulière en X |
| 2731512 | AS 1 T 02 Epaulière avec coulisseau |
| 2772008 | AS 9 A 01 Pince amovible s’adaptant sur l’appareil mixte |
| 2710823 | AS 9 A 03 Adaptation d’outils professionnels |
| 2746710 | AS 9 D 50 Trois doigts mobilisés (index, majeur et annulaire) [11] |
| 2717794 | AS 9 D 51 Une articulation inter phalangienne proximale (index, majeur et annulaire) [11] |
| 2758391 | AS 9 D 52 Variateur favorisant la force de préhension [11] |
| 2708619 | AS 9 D 53 Dispositif passif de prono-supination à friction réglable et blocage instantané [11] |
| 2765340 | AS 6 G 02 Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon |
| 2706827 | AS 3 G 02 Dispositif pneumatique pour compenser les variations du volume du moignon |
| 2741002 | AS 9 A 24 Presse papier (main d’écrivain) |
| 2746301 | AS 9 A 25 Porte-brosse |
| 2769549 | AS 6 C 02 Gainage d’un montant d’avant-bras |
| 2737928 | AS 3 C 03 Gainage d’une embrasse en « S » |
| 2781361 | AS 8 R 01 Remplacement d’une pièce intermédiaire paume dure par une pièce intermédiaire paume souple |
| 2740072 | OS 59 U 02 Textile Z 4 enduit de mousse de polyuréthane |
| 2733729 | AI 3 T 0 02 La même, mais complètement en tissu élastique double face spécial pour bandage, largeur 35 mm |
| 2796693 | AI 3 T 0 03 La même, mais avec un chef sur l’épaule opposée |
| 2702404 | AI 3 T 0 05 Bretelle simple présentant à l’arrière et à l’avant une partie en tissu élastique sur 25 cm |
| 2779080 | AI 3 T 0 10 Bretelle double pour appareils en cuir (cuisse et jambe), largeur 35 mm, avec courroie sous-cuisse en cuir chromé |
| 2797623 | VI 8 Z 4 10 Pied rigide avec coin talonnier de souplesse variable (type Sach) |
| 2785324 | VI 8 Z 7 10 Pied rigide (type Sach) (partie talonnière de souplesse variable) avec embase réglable permettant l’orientation du pied en équin et en rotation |
| 2767504 | VI 8 Z 8 10 Pied monté sur un ensemble de cheville spéciale, muni d’un réglage antéro-postérieur |
| 2793737 | PI 22 Bonnet couvre-moignon pour cuisse |
| 2722393 | PI 72 Bonnet couvre-moignon pour jambe (y compris Chopart et Lisfranc) |
| 2751905 | OI 39 C 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2786619 | OI 39 C 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2756877 | OI 39 C 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2716843 | OI 39 C 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2773137 | OI 39 C 08 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2777336 | OI 39 C 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2719132 | OI 39 D 01 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2797729 | OI 39 D 01 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2783756 | OI 39 D 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2706572 | OI 39 D 02 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2798663 | OI 39 D 02 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2773500 | OI 39 D 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2734410 | OI 39 D 03 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2735993 | OI 39 D 03 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720490 | OI 39 D 04 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2742875 | OI 39 D 04 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2727640 | OI 39 D 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2731653 | OI 39 D 05 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2780686 | OI 39 D 05 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2751271 | OI 39 D 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2784477 | OI 39 D 06 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2791388 | OI 39 D 06 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2784307 | OI 39 D 07 avec 2 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2763370 | OI 39 D 07 avec 4 rallonges Mollet et cuissard cuir moulé, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2733190 | OI 39 D 08 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2764351 | OI 39 D 08 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2785778 | OI 39 D 08 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2739749 | OI 39 D 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2715810 | OI 39 D 09 avec 2 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2715269 | OI 39 D 09 avec 4 rallonges Embrasses garnies au mollet et au cuissard, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2715803 | OI 39 C 31 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2793170 | OI 39 D 30 avec 2 rallonges A tourillons, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| A étrier : | |
| 2716122 | OI 39 D 31 Démontable, à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2747772 | OI 39 D 31 avec 2 rallonges Démontable, à clavettes (pièce sur pièce), avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2746873 | OI 39 D 32 avec 2 rallonges Non démontable (pièce sur pièce), avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720974 | OI 29 C 01 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2749156 | OI 29 C 02 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2774674 | OI 29 C 03 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2729656 | OI 29 C 04 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2786000 | OI 29 C 05 Embrasses garnies au mollet et cuissard cuir |
| 2721809 | OI 29 C 06 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2738951 | OI 29 C 07 Mollet et cuissard cuir moulé |
| 2742846 | OI 29 C 08 Embrasses garnies au mollet et au cuissard cuir |
| 2709866 | OI 29 C 09 Embrasses garnies au mollet et au cuissard |
| 2784460 | OI 29 D 20 Attelles alliage léger |
| 2783302 | OI 29 C 30 A tourillons |
| 2771144 | OI 29 C 31 A étrier démontable à clavettes (pièce sur pièce) |
| 2765400 | OI 29 C 32 A étrier non démontable (pièce sur pièce) |
| 2724890 | OI 36 N 01 Polyoléfine avec armature (attelles acier pièce sur pièce) |
| 2740971 | OI 36 N 51 Orthèse de contention des lésions ligamentaires du genou, de dérotation, rectitude et traction réalisée par thermoformage sur moulage avec montants et articulations polycentriques libres à segments d’engrenage, l’ensemble des éléments constitutifs de cette orthèse est en polyoléfine, garnissage mousse, raidisseurs et ajourages compris |
| 2791610 | OI 36 U 01 Textile T 1 enduit de mousse de polyuréthane |
| 2775538 | AI 7 A 27 Par ressort en traction prolongé par une courroie cuir permettant le réglage |
| 2716441 | AI 7 A 28 Par ressort en traction ou en pression postérieur ou antérieur |
| 2717802 | AI 4 T 10 Tracteur élastique avec cercle pivotant au genou |
| 2741500 | AI 2 C 01 Point d’appui sous-ischiatique souple |
| 2732569 | AI 2 N 51 Appui sous-ischiatique souple pour orthèse en polyoléfine |
| 2760650 | AI 1 A 30 Verrou de hanche simple du type Hoffa |
| 2738974 | AI 1 A 20 A glissière |
| 2743716 | AI 1 A 22 Par clavette |
| 2755719 | TR 49 C 11 En cuir moulé armé |
| 2729969 | TR 49 C 12 En cuir moulé armé, avec partie antérieure en coutil |
| 2702090 | AI 3 T 02 Bretelle simple complètement en tissu élastique |
| 2701801 | AI 3 T 03 Bretelle simple avec partie élastique à l’avant sur une longueur de 25 cm avec un chef sur l’épaule opposée |
| 2786424 | AI 3 T 05 Bretelle simple avec parties élastiques à l’avant et à l’arrière sur une longueur de 25 cm |
| 2748688 | AI 89 C 01 D’une semelle acier extérieure sur chaussette cuir ou semelle seule intérieure et extérieure |
| 2704975 | AI 6 C 01 D’une embrasse de jambière |
| 2746146 | AI 6 C 02 D’une embrasse sous-rotulienne |
| 2792666 | AI 3 C 01 D’une embrasse de cuisse |
| 2705779 | AI 3 C 02 D’une embrasse de cuisse en « S » |
| 2778590 | AI 6 C 03 D’un montant de jambière |
| 2797066 | AI 3 C 03 D’un montant de cuisse (y compris la tête d’articulation) |
| 2737176 | AI 3 C 04 D’un montant de cuisse (sans tête d’articulation) |
| 2743202 | AI 79 C 03 Des extrémités seules de la ceinture acier |
| 2762582 | AT 79 C 01 D’une ceinture réf. TR 79 C |
| 2700061 | AT 59 C 01 D’un corselet réf. TR 59 C |
| 2737667 | AT 49 C 01 D’un corset réf. TR 49 C |
| 2766315 | OI 39 C 90 A tourillons avec attelles acier |
| 2727290 | OI 39 D 90 A tourillons avec attelles en alliage léger |
| 2702344 | OI 39 D 90 avec 2 rallonges A tourillons avec attelles en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2752365 | OI 39 D 90 avec 4 rallonges A tourillons avec attelles en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2778324 | OI 39 C 91 A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes) |
| 2750857 | OI 39 D 91 A étrier avec attelles latérales en alliage léger |
| 2774438 | OI 39 D 91 avec 2 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2741150 | OI 39 D 91 avec 4 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 4 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2744561 | OI 39 C 92 A tourillons avec attelles latérales acier |
| 2705182 | OI 39 D 92 A tourillons avec attelles latérales en alliage léger |
| 2760956 | OI 39 D 92 avec 2 rallonges A tourillons avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2726994 | OI 39 C 93 A étrier avec attelles latérales en acier (articulation tibio-tarsienne à chape et roulements à billes) |
| 2773829 | OI 39 D 93 A étrier avec attelles latérales en alliage léger |
| 2783934 | OI 39 D 93 avec 2 rallonges A étrier avec attelles latérales en alliage léger, avec un réglage en hauteur réalisé par 2 rallonges La rallonge comprend une partie de montant en alliage léger, montée par plusieurs vis sur l’attelle principale (à l’exclusion des parties de montant en acier vissées directement sur l’attelle en alliage léger) |
| 2720900 | OI 39 C 95 Grand appareil de marche constitué par une attelle monotubulaire externe munie d’une articulation de genou avec verrou et dont la partie inférieure télescopique porte un tourillon qui pénètre dans un tube solidaire d’une semelle acier montée sur la chaussure. Cet appareil comporte au genou une coque en stratifié, antérieure ou postérieure, moulée selon la technique des prothèses de contact et montée sur une embrasse fixée sur un collier réglable et à la cuisse, une embrasse postérieure également réglable |
| 2752046 | OI 59 C 90 Avec un seul montant latéral en acier |
| 2736343 | OI 59 C 91 Avec deux montants latéraux en acier |
| 2702798 | AI 7 A 01 Butée excentrique réglable de limitation de flexion antérieure ou postérieure |
| 2722950 | AI 7 A 15 Butée fixe antérieure ou postérieure pour limitation de flexion ou d’extension |
| 2761482 | AI 7 A 26 Points d’arrêt de limitation de mouvement articulaire |
| 2756593 | AI 7 A 31 Etrier en deux branches indépendantes pénétrant par leur base dans le talon (tourillon plat) |
| 2709441 | AI 4 Z 03 Plaque condylienne capitonnée |
| 2793884 | AI 4 Z 02 Disque condylien à pression réglable |
| 2741500 | AI 2 C 01 Appui sous-ischiatique souple |
| 2783785 | AI 1 A 12 Sans articulation au niveau de la hanche |
| 2738974 | AI 1 A 20 A glissière |
| 2743716 | AI 1 A 22 Par clavette |
| 2738885 | AI 6 C 90 Gainage d’une embrasse de jambe |
| 2743917 | AI 3 C 90 Gainage d’une embrasse de cuisse |
| 2778590 | AI 6 C 03 Gainage d’un montant de jambe |
| 2797066 | AI 3 C 03 Gainage d’un montant de cuisse (y compris la tête d’articulation) |
| 2734611 | TR 25 K 27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2023 |
| 2701451 | TR 25 K 27 avec mentonnière amovible Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle avec mentonnière amovible |
| 2739057 | TR 25 N 35 Polyoléfine, sans armature |
| 2717742 | TR 25 N 35 avec mentonnière amovible Polyoléfine, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2785229 | TR 25 N 36 avec mentonnière amovible Polyoléfine, avec armature, avec mentonnière amovible |
| 2741491 | TR 24 K 27 Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle |
| 2722418 | TR 24 K 27 avec mentonnière amovible Copolymère acrylonitrile méthacrylate de méthyle avec mentonnière amovible |
| 2707330 | TR 24 N 35 avec mentonnière amovible Polyoléfine, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2718598 | TR 24 G 45 Polyisoprène, sans armature |
| 2764664 | TR 24 G 45 avec mentonnière amovible Polyisoprène, sans armature, avec mentonnière amovible |
| 2759628 | TR 23 N 35 Polyoléfine |
| 2707420 | TR 23 G 45 Polyisoprène Le moulage n’est pas indispensable sauf sur prescription dûment motivée. |
| 2707005 | RS 6 07 Un manchon en silicone de qualité médicale préfabriqué ou injecté avec tige de fixation |
| 2706336 | RS 9 R 02 Calotte |
| 2755636 | RS 9 R 03 Armature médiane |
| 2797913 | RS 9 R 04 Pièce intermédiaire dure |
| 2798574 | RS 9 R 05 Pièce intermédiaire souple |
| 2792293 | RS 8 R 01 Gant type classique |
| 2793890 | RS 8 R 02 Pièce intermédiaire paume dure |
| 2781852 | RS 8 R 03 Pièce intermédiaire paume souple |
| 2790584 | RS 8 R 04 Pièce intermédiaire doigts |
| 2735065 | RS 6 R 02 Armature médiane |
| 2721927 | RS 6 R 03 Pièce intermédiaire |
| 2724653 | RS 6 R 04 Contention poignet |
| 2797675 | RS 6 R 05 Gant type classique |
| 2730843 | RS 6 R 06 Gant de succion |
| 2719043 | RS 6 R 07 Montants d’avant-bras sur coude souple (pour prothèses des types PS 4 R 01 (2756498), PS 3 R 01 (2767680), PS 2 R 01 (2774527), PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2745483 | RS 6 R 08 Montants d’avant-bras sur coude avec verrou (pour prothèses des types PS 4 R 01 (2756498) , PS 3 R 01 (2767680), PS 2 R 01 (2774527), PS 1 R 01 (2796753))) |
| 2751680 | RS 3 R 01 Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 3 R 01 (2767680) ou PS 4 R 01 (2756498) |
| 2779743 | RS 3 R 02 Gant de revêtement de bras (sur prothèse PS 3 R 01 (2767680) ou PS 4 R 01 (2756498 ) |
| 2736461 | RS 1 R 01 Emboîture en chlorure de polyvinyle (sur prothèse PS 2 R 01(2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2757776 | RS 1 R 02 Gant de revêtement épaule et bras (sur prothèse PS 2 R 01 (2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2796486 | RS 1 R 03 Sangle de maintien (sur prothèse PS 2 R 01 (2774527) ou PS 1 R 01 (2796753)) |
| 2778815 | RS 7 S 01 Remplacer l’emboîture conventionnelle, en stratifié de polyester, démontage, adaptation et remontage compris |
| 2737319 | RS Z 02 Essayage, adaptation et livraison de la prothèse à l’amputé, sur avis de la commission d’appareillage (ne peut être facturé qu’une seule fois pour la même prothèse) |
| 2714399 | RS 9 Z 02 Remplacer le gant à manchette longue (RS Z 01 et RS Z 02 non compris) |
| 2727982 | RS 10 11 Pièce de bras à charnière roulée, ajustée sur pièce d’épaule |
| 2760169 | RS 10 13 Partie femelle de charnière d’épaule à double articulation, ajustée sur partie mâle |
| 2784052 | RS 10 17 La même, non polie |
| 2700457 | RS 10 19 Vis d’articulation à portée |
| 2752885 | RI 03 X X 0 10 Une masselote (1) ou (2) |
| 2778821 | RI 03 B B 0 51 Une emboîture en bois, par reparcheminage en couronne, finition comprise de l’emboîture (1) ou (2) |
| 2790489 | RI 03 B B 0 71 Une clé (1) ou (2) |
| 2702657 | RI 04 B A 0 01 Un verrou de genou complet et sa butée, démontage et réglage compris (prothèse PI 03 en bois) (1) ou (2) |
| 2757598 | RI 04 B C 0 01 Les deux courroies de fixation de l’articulation du genou de forme anatomique (1) |
| 2721614 | RI 04 B T 0 01 Un tendeur de bâtonnet |
| 2747482 | RI 04 B T 0 02 Les rappels élastiques d’extension pour jambe en bois à marcher sur le genou (la paire) |
| 2790495 | RI 04 X T 0 01 Une fronde de rappel du segment jambier pour le genou de forme anatomique |
| 2720483 | RI 04 X T 0 02 Les deux tendeurs arrières du genou de forme anatomique (1). |
| 2733066 | RI 04 X X 0 04 Une butée feutre ou caoutchouc pour bâtonnet ou verrou |
| 2725055 | RI 04 B B D 01 Un genou à articulation monoaxiale libre (prothèse en bois) |
| 2760672 | RI 04 B B L 01 Un genou à articulation anatomique (prothèse en bois) (1) ou (2) |
| 2712880 | RI 04 B B L 02 La partie supérieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment fémoral (1) ou (2) |
| 2763251 | RI 04 B B L 03 La partie inférieure du genou de forme anatomique, finition comprise du segment jambier (1) ou (2) |
| 2755547 | RI 04 S S G 01 Un genou à double articulation à biellettes (prothèse en résines stratifiées) (1) ou (2) |
| 2728912 | RI 06 A A 0 08 Un cercle en acier pour malléole en bois, pour emboîture jambière en cuir (3) ou (4) |
| 2785531 | RI 10 X C 0 03 Une courroie de 14 mm ou 16 mm |
| 2763972 | RI 10 X C 0 05 Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 15 cm) (5) |
| 2772178 | RI 10 X C 0 07 Une ceinture en cuir, en forme, non garnie (hauteur 10 cm) (5) |
| 2702060 | RI 10 X C 0 08 Une ceinture en cuir, droite (hauteur 10 cm) (5) |
| 2709719 | RI 10 X C 0 09 Une ceinture en cuir à engainement pour plaque pelvienne, garniture de laçage compris (hauteur 45 mm) (5) |
| 2766893 | RI 10 X C 0 10 Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 45 mm) (5) |
| 2750580 | RI 10 X C 0 11 Une ceinture en cuir non garnie (hauteur 35 mm) (5) |
| 2737443 | RI 10 X C 0 22 Un lacet en cuir chromé de 1,50 mètre de long |
| 2767616 | RI 10 X T 0 01 Une fermeture Velcro de 25 mm (3) ou (4) |
| 2702120 | RI 10 X C 1 61 Un cuissard avec appui sous-ischiatique, dessus d’embrasse non compris, en basane (1) ou (2) |
| 2763541 | RI 10 X C 1 63 Un cuissard sans point d’appui sous-ischiatique, en basane (1) ou (2) |
| 2765356 | RI 10 01 Montant externe ou interne de cuissard à point d’appui sous-schiatique |
| 2741551 | RI 59 C 01 Montant à empattement pour botte rigide (rivé sur la semelle) |
| 2741456 | RI 59 C 02 Attelle d’étai sur botte rigide |
| 2738260 | RI 59 C 03 Semelle d’acier rivée sur les montants, polie |
| 2739028 | RI 39 C 02 Montant entier externe ou interne de cuissard jambière rigide pour ankylose de genou en flexion |
| 2785181 | RI 39 C 04 Bout de montant par brasure sur cuissard jambière pour ankylose de genou en flexion |
| 2708298 | RI 39 C 12 Sous-laçure de cuissard jambière rigide |
| 2725411 | RI 96 C 01 Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard jambière rigide |
| 2778755 | RI 96 C 02 Montant latéral interne pour ceinture cuissard jambière rigide |
| 2709843 | RI 96 C 05 Cuissard cuir pour ceinture cuissard jambière articulée, garniture et lacet compris |
| 2744348 | RI 96 C 08 Volet de cuissard jambière rigide |
| 2740089 | RI 93 C 01 Montant latéral de ceinture cuissard articulée |
| 2708170 | RI 93 C 02 Montant latéral externe à fourche pour ceinture cuissard rigide |
| 2771836 | RI 93 C 03 Montant interne de ceinture cuissard rigide ou articulée |
| 2735473 | RI 93 C 15 Ceinture cuissard articulée entière, lacet compris |
| 2735786 | RI 93 C 16 Ceinture cuissard rigide, lacet compris |
| 2712029 | RI 93 C 17 Cuissard seul, lacet compris |
| 2733617 | RI 89 02 Semelle acier entière, rivée sur étrier, polie |
| 2740882 | RI 89 03 Semelle acier avec griffes ou oreilles |
| 2797764 | RI 89 06 Demi-semelle acier, rivée sur étrier, polie |
| 2730702 | RI 89 12 Etrier à empattement pour chaussure ou pour chaussette (semelle, boulon ou vis non compris) |
| 2773812 | RI 89 18 Boulon tourillon entier avec contre-écrou brasé |
| 2719362 | RI 89 19 Boulon tourillon amovible avec contre-écrou |
| 2738224 | RI 89 45 Chaussette cuir seule, lacet compris |
| 2722520 | RI 58 10 Jambière en cuir sans point d’appui sous-rotulien |
| 2714324 | RI 58 11 Dessus d’embrasse garnie en cuir à courroie |
| 2736739 | RT 79 K 02 Une valve postérieure en copolymère acrylonitrile-méthacrylate de méthyle (moulage non compris) |
| 2744331 | RT 59 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2740646 | RT 49 C 03 Tuteur latéral |
| 2726468 | RT 49 C 04 Tuteur transversal, partiellement |
| 2795452 | RT 49 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2700262 | RT 39 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2704509 | RT 29 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2727605 | RT 25 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2795914 | RT 24 Z 01 Une fermeture (sangle cuir ou textile) |
| 2753264 | RT 49 A 11 Une barrette de liaison simple avec charnière |
| 2792175 | RT 29 D 11 Un demi-mât antérieur |
| 2743490 | RT 10 05 Tuteur latéral |
| 2733793 | RT 10 30 Béquillon, sans bretelle |
| 2734812 | RI 10 25 Boulon rivet à tête goutte de suif |
| 2746519 | RI 10 26 Vis à métaux 4/75 |
| 2728616 | RI 10 106 Gainage en vachette d’un bas de montant d’un bout d’attelle ou d’un bout de ceinture |
| 2700530 | RT 49 A 12 Une barrette de liaison double sans charnière |
».
III. – Conformément à l’article R. 165-9 du code de la sécurité sociale, les exploitants et les distributeurs peuvent, dans un délai de vingt jours à compter de la publication du présent avis, présenter des observations écrites ou, dans un délai de huit jours à compter de cette même publication, demander à être entendus par la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé. Dans ce cas, l’audition a lieu à une date fixée par la commission, au plus tard quarante-cinq jours après la réception de la demande.
Une copie des observations écrites doit être transmise au secrétariat général du comité économique des produits de santé ainsi qu’à la direction de la sécurité sociale ([email protected], [email protected]).
IV. – Conformément à l’article R. 165-9 (III) du code de la sécurité sociale et compte tenu de la trêve estivale, la commission mentionnée à l’article R. 165-18 rendra un avis au plus tard au 30 septembre 2024.
L’avis relatif à la révision de nomenclature du grand appareillage orthopédique (GAO) au titre II publié au Journal officiel du 28 juin 2024 (NOR : TSSS2417770V), édition électronique, texte n° 136 sur 159 est abrogé.