Les dispositions de l’annexe II a de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives aux unités communes à plusieurs spécialités de BTS sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II d de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

A l’annexe III b de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative au stage en milieu professionnel, les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 ».

A l’annexe III c de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relative à l’organisation du projet de seconde année :
1° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E8 » ;
2° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
3° Les mots : « E5 » sont remplacés par les mots : « E6 et E7 » ;
4° Les mots : « U. 6 » sont remplacés par les mots : « U. 8 ».

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves de l’ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

Après l’article 9 de l’arrêté du 31 juillet 2003 susvisé, il est inséré un article 9 bis ainsi rédigé :

« Art. 9 bis. – Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du xxxx 2024 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conception et industrialisation en microtechniques”. »

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.