Les dispositions relatives au point 1. « Introduction » de l’annexe Ib de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relative au référentiel de certification sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II.a de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II.c de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II.d de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relatives à la définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

A l’annexe III. b de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relative au stage en milieu professionnel :
1° Les mots : « sous-épreuve U62 » sont remplacés par les mots : « épreuve E8 » ;
2° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « U7 ».

A l’annexe III. c de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé relative à l’organisation du projet technique en milieu professionnel réalisé durant la seconde année de formations :
1° Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « U8 » ;
2° Les mots : « la sous épreuve EU62 » sont remplacés par les mots : « l’épreuve E8 ».

Une annexe V relative au tableau de correspondance entre épreuves est créée par le présent arrêté.

Après l’article 8 de l’arrêté du 27 juin 2011 susvisé, il est inséré un article 8 bis ainsi rédigé :

« Art. 8 bis. – Le présent arrêté est applicable dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 27 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « environnement nucléaire ».

Les dispositions de présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2027.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.