Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives à la présentation synthétique du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Dans le tableau « Blocs de compétences professionnelles » de l’annexe III de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relative au référentiel de compétences :
1° Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
2° Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
3° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « U7 » ;
4° Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « U8 ».

Les dispositions de l’annexe IV.1 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV.2 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives aux dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV.3 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV.4 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

A l’annexe V. 2 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relative au stage ou période d’apprentissage en milieu professionnel :
1° Les mots : « E61 » sont remplacés par les mots : « E7 » ;
2° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « U7 ».

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves et unités de l’ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

Au premier alinéa de l’article 6 de l’arrêté du 22 décembre 2022 susvisé, sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2022 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ travaux publics ” ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.