Les dispositions de l’annexe I de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de synthèse sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV a de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV b de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives aux dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV c de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe IV d de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe VI de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves ou unités de l’ancien diplôme et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

A l’article 6 de l’arrêté du 19 décembre 2022 susvisé, après les mots : « en Nouvelle Calédonie » sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « communication ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.