Les dispositions de l’annexe de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de synthèse -domaines d’activités – blocs de compétences – unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe I du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II a de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives aux unités constitutives du diplôme sont remplacées par celles figurant à l’annexe II du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II b de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives aux dispenses d’unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe III du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II c de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au règlement d’examen sont remplacées par celles figurant à l’annexe IV du présent arrêté.

Les dispositions de l’annexe II d de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l’annexe V du présent arrêté.

A l’annexe III b de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relative au stage en milieu professionnel :
1° Les mots : « E41 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
2° Les mots : « E42 » sont remplacés par les mots : « E6 ».

Les dispositions de l’annexe IV de l’arrêté du 15 octobre 2018 susvisé relatives au tableau de correspondance entre les épreuves et unités sont remplacées par celles figurant à l’annexe VI du présent arrêté.

Après l’article 5 de l’arrêté du 15 février 2018 susvisé, il est inséré un article 5 bis ainsi rédigé :

« Art. 5 bis. – Le présent arrêté est applicable dans les îles de Wallis-et-Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l’arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 15 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management commercial opérationnel ».

Les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter de la session d’examen 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.