Cabinet Kohen Avocats · Paris

Maître Reda KOHEN intervient en droit immobilier, droit des sociétés et droit des affaires à Paris. Première analyse offerte, réponse personnelle sous 24 heures.

100 % confidentiel · Secret professionnel · Sans engagement

Barreau de Paris Immobilier, sociétés, affaires Fiche CNB avocat.fr
Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 7 juin 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Betterave fourragère Bently. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Isie. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière ST Brittany. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Himalaya. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Johannesburg. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Lascaux. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Loire. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Nice. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Tropez. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
ST Alpamayo. Strube D & S GmbH (DE). Strube D & S GmbH (DE).
Betterave sucrière résistante à la rhizomanie Smart Evita KWS*. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

(*) Variété tolérante à un herbicide de la famille des inhibiteurs de l’acétolactate synthase (ALS – famille des sulfonylurées).


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».