Les annexes de l’arrêté du 24 mai 2023 susvisé sont modifiées comme suit :
1° Au c du 4° de l’annexe 3 :
a) Au dernier alinéa, les mots : « des forces terrestres » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres » ;
b) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

«-état-major de la brigade du génie. » ;

2° Le 1° de l’annexe 4 est complété par un alinéa ainsi rédigé :

«-état-major de la brigade du génie. » ;

3° A l’annexe 6 :
a) Au soixante-neuvième alinéa, les mots : « détachement de la légion étrangère de Mayotte » sont remplacés par les mots : « 5e régiment étranger » ;
b) Il est ajouté six alinéas ainsi rédigés :

«-état-major de la brigade d’appui numérique et cyberdéfense ;
«-état-major de la brigade de renseignement et du cyber-électronique ;
«-état-major de la 19e brigade d’artillerie ;
«-état-major de la brigade du génie ;
«-état-major de la brigade logistique ;
«-état-major de la brigade de maintenance. » ;

4° Au douzième alinéa du 1° de l’annexe 7, les mots : « forces spéciales-terre » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre » ;
5° Au 2° de l’annexe 11 :
a) Au sixième alinéa, les mots : « des forces terrestres (CFT) » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres (CFOT) » ;
b) Au septième alinéa, les mots : « forces spéciales terre (CFST) » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre (CAST) » ;
c) Le treizième alinéa est supprimé ;
d) Au vingt-deuxième alinéa, les mots : « du renseignement des forces terrestres (COMRENS) » sont remplacés par les mots : « des actions dans la profondeur et du renseignement (CAPR) » ;
e) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé :

«-centre d’enseignement militaire supérieur Terre (scolarités management aéronautique). » ;

6° Au 1° de l’annexe 12 :
a) Au troisième alinéa, les mots : « des forces terrestres (CFT) » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations terrestres (CFOT) » ;
b) Au cinquième alinéa, les mots : « du renseignement des forces terrestres (COMRENS) » sont remplacés par les mots : « des actions dans la profondeur et du renseignement (CAPR) » ;
c) Au huitième alinéa, les mots : « forces spéciales terre (CFST) » sont remplacés par les mots : « actions spéciales terre (CAST) ».

Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de sa publication.
Les dispositions du a du 3° de l’article 1er s’appliquent aux rémunérations versées à compter du mois de juin 2024.
Les dispositions du c du 5° du même article prennent effet le 1er août 2024.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.