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Maître Reda KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Reda KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêté du 5 juillet 2024 modifiant l’arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Au premier tiret du point 3° de l’article 5 de l’arrêté du 26 mai 2010 susvisé, les mots : « la réalisation des premiers gestes de secours, » sont supprimés.


A l’annexe II du même arrêté, devant les huit premiers tirets du point 1°, les mots : « un » et « une » sont supprimés.


A l’annexeIV du même arrêté,
Après la ligne :
«

BEES (*) premier degré option spéléologie délivré après le 01/01/1997 justifiant d’une expérience professionnelle d’encadrement sportif en canyonisme de deux années et de 150h d’actions de formation dans le champ du canyonisme au cours des cinq dernières années X X X X

»
Les deux lignes suivantes sont ajoutées :
«

DEJEPS (*) spécialité « perfectionnement sportif »
mention « spéléologie »
2° b) TEP : Parcours d’aisance sur cordes chronométré uniquement
DESJEPS (*) spécialité « performance sportive »
mention « spéléologie »
2° b) TEP : Parcours d’aisance sur cordes chronométré uniquement

».
Après la ligne :
«

Diplôme d’Etat d’alpinisme-guide de haute montagne 2° b) TEP uniquement X X

»
La ligne suivante est ajoutée :
«

Diplôme d’Etat d’alpinisme-guide de haute montagne et activités assimilées, RNCP39574 délivré jusqu’au 1er mars 2028 2° b) TEP uniquement X X

».
La ligne :
«

Brevet de moniteur fédéral de canyon délivré par Fédération française de montagne et d’escalade justifiant d’une expérience d’encadrement sportif en canyonisme de deux années au cours des cinq dernières années 1° et 2° a) 2° b) TEP : Parcours d’un canyon uniquement

»
Est remplacée par la ligne :
«

Brevet de moniteur fédéral de canyon délivré par Fédération française de montagne et d’escalade justifiant d’une expérience d’encadrement sportif en canyonisme de deux années au cours des cinq dernières années X X

».


L’annexe V du même arrêté est supprimée.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».