Les cahiers des charges label rouge mentionnés au présent article, tels que modifiés sur proposition de la commission permanente du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l’Institut national de l’origine et de la qualité sont homologués.
Ils sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peuvent être consultés aux adresses suivantes :

– LA 16/88 « Chapon blanc fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e9e23354-bc80-4d80-b419-121cab36fa81 ;
– LA 51/88 « Poularde blanche fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d3f5eca1-6042-4021-b874-ec82557fc52e ;
– LA 14/94 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1a7db33-32df-45c5-947b-ae4f63a5dd6b ;
– LA 12/02 « Chapon jaune fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-95e122c6-0be8-47e0-8dd8-bac7262793d6 ;
– LA 13/02 « Poularde jaune fermière élevée en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-2de5f2fb-a807-4b43-bc47-a85f1524764c ;
– LA 01/07 « Mini-chapon fermier élevé en plein air » : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e2c60594-da40-41bd-ae4b-3dfa31b38d4e.

L’arrêté du 5 octobre 2020 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT2024841A) est abrogé.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.