Par arrêté de la ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt en date du 24 octobre 2024, l’arrêté du 6 novembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles est modifié ainsi qu’il suit :
1° Le 1 est ainsi modifié :

a) Au III, les mots : « M. Pascal CORMERY » sont remplacés par les mots : « M. Jean-François FRUTTERO » ;
b) Au IV, les mots : « M. Loris MANESE » sont remplacés par les mots : « M. Romain FONTAINE » ;

2° Au II du 2, les mots : « Mme Michèle GASQUET » sont remplacés par les mots : « Mme Sylvie DESCOUT » ;
3° Au IV du 5, les mots : « M. Julien GUILLARD » sont remplacés par les mots : « Mme Claire BOURASSEAU » et les mots : « Mme Claire BOURASSEAU » sont remplacés par les mots : « M. Antoine LAMBERT » ;
4° Le 6 est ainsi modifié :

a) Au I, les mots : « M. Régis JACOBE » sont remplacés par les mots : « Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN », les mots : « M. Philippe MOINARD » sont remplacés par les mots : « M. Cédric SAUR », les mots : « Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN » sont remplacés par les mots : « M. Régis JACOBE » et les mots : « M. Cédric SAUR » sont remplacés par les mots : « M. Philippe MOINARD » ;
b) Au IV, les mots : « M. Julien GUILLARD » sont remplacés par les mots : « Mme Claire BOURASSEAU » et les mots : « Mme Claire BOURASSEAU » sont remplacés par les mots : « M. Antoine LAMBERT » ;

5° Au VIII du 1°, au 3°, au 4° et au II du 6°, les mots : « M. Bernard FOUGERE » sont remplacés par les mots : « M. Patrick CLOGENSON ».