L’arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié :
1° La première phrase de l’article 9 est complétée par les mots suivants : « pour permettre une reconnaissance des études suivies. » ;
2° L’article 14 est modifié par les dispositions suivantes :
a) A la première phrase, le mot : « souhaits » est remplacé par le mot : « vœux » ;
b) Après la première phrase, après les mots : « qu’ils ont exprimés. », il est insérée une phrase ainsi rédigée : « La communication des résultats se fait conformément à la notice d’instruction qui vaut règlement des concours. » ;
3° Les deuxième et quatrième alinéas de l’article 15 sont supprimés ;
4° Les articles 17 et 18 sont supprimés ;
5° A la fin des annexes I, II et III il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les candidats dont le diplôme ne correspond pas à cette liste peuvent faire valoir leur droit à demande de validation des études supérieures, conformément à l’article 9. » ;
6° L’annexe VIII est modifiée par les dispositions suivantes :
a) Le tableau admissibilité est remplacé par le tableau suivant :
«
| Voie BUT | Voie BTSA et BTS | |||
|---|---|---|---|---|
| Epreuve | DURÉE | COEFFICIENTS | DURÉE | COEFFICIENTS |
| Sélection sur dossier | / | 1 | / | 2 |
| Epreuve écrite d’analyse et de synthèse de documents techniques et scientifiques | 2 heures 30 | 1 | 2 heures 30 | 1 |
| Anglais | 2 heures | 1 | Pas d’épreuve | / |
| Total | 3 | 3 | ||
» ;
b) L’alinéa correspondant à l’astérisque après le tableau admissibilité est supprimé.
Au troisième alinéa de l’article 4 de l’arrêté du 2 novembre 2023 susvisé, les mots : « de l’article 6 » sont remplacés par les mots : « ayant une classe mentionnée à l’article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime ».
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.