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Arrêté du 1er août 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d’inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :

Variété Organisme qualifié Autorisé par arrêté du Durée de l’expérimentation
Kersus (*) VCR France 10 ans
Volturnis (*) VCR France 10 ans
UD.109-033 (*) VCR France 10 ans
UD.156-537 (*) VCR France 10 ans

La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l’ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d’inclure les variétés suivantes :

Dénomination Couleur de la baie Synonyme(s)
Chardonnay rose Rose
Gouveio Blanche
Calys Noire

Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.


L’arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est abrogé.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».