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Arrêté du 19 juillet 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien

de la variété en sélection

conservatrice
Carotte : type potagère Asap. Saat : gut e.V (DE). Saat : gut e.V (DE).
Deliva. Sativa Rheinau AG (CH). Sativa Rheinau AG (CH).
Miso. Saat : gut e.V (DE). Saat : gut e.V (DE).
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride Agrine. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Galaxie. Hoquet Graines (FR). Hoquet Graines (FR).
Nacre. Hoquet Endives (FR). Hoquet Endives (FR).
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive Tresor. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont Recherche SARL (FR).
Echalote Géesse. SCEA Glidic Arnaud (FR). Innov’Allium (FR).
Valinor. Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Piment / Poivron déclaré hybride Rossoneri. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).


Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Mainteneur
Chou-fleur Bossaroma. L’Aubépin


Est prolongée, jusqu’au 31 décembre 2028, sur la liste d du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, l’inscription de la variété de melon : Délice de la table.


Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :
Betterave rouge : Boston.
Céleri branche : Augustus.
Chicorée – Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : Passion, Selkis.
Chou cabus déclaré hybride : Kajak.
Chou brocoli : Cardinal.
Chou frisé : Dwarf Green Curled.
Concombre/Cornichon déclaré hybride : Triunfo.
Courgette déclaré hybride : Trilogy.
Haricot : Sorial.
Haricot d’Espagne : Polestar.
Laitue : Lakeland.
Melon déclaré hybride : Enduro.
Piment/Poivron déclaré hybride : Conyl.
Pois potager : XP 08270944.
Tomate déclaré hybride : Raïssa, V 610, V 611.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Dans l’arrêté du 22 mai 2024 susvisé, à l’article 6, pour l’espèce melon, le mot : « Sivan » est supprimé.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».