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Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces maïs et sorgho)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage DKC3149. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Kesako. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
KWS Datapro. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Sporco. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
LG31307. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LID2820C. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).
Menhir. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Ninjaro. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Orlixa. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Stribel. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Vavrita. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain 5110C. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
538P. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
DKC4540. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Hectorio. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Teatro. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Vagas. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Zoly. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage Moonstone. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Armael. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Arvel. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Mojave. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Maïs Chutney. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31152. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG31380. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
P08054 Pioneer Overseas Corporation (FR). Pioneer Génétique SARL (FR).
P15268 Pioneer Overseas Corporation (FR). Pioneer Génétique SARL (FR).
SY Akela Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
SY Facto Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
Sorgho grain Gina. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Riviera. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : LBS3403, DS1284C, Futurixx, Geoxx, RGT Afixx, RGT Culturexx, RGT Emerixx, RGT Huxxtor, RGT Prefixx, San Leo RH, Saxxofon, Sphinxx Duo.
Sorgho : Burggo.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Maïs : RGT Chromixx, RGT Multiplexx.
Sorgho : Benggal.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Maïs : NK Falkone, SY Boost, SY Energetic, SY Fenomen, SY Impulse, SY Infinite, SY Orpheus, SY Premeo, SY Salvi.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2026.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : 539E, Borsalino, Cathy, Joffrey, LG30248, LG30274, LG31237, LG31266, LG3255, LG3285, Penelope.
Sorgho : ES Athena, ES Harmattan.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Bilizi, SY Ambador, SY Fermin, SY Fortago, SY Karthoun, SY Photon, SY Scorpius.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Maïs : Ability, Abstract, Asgaard, Aya, Echo, Equity, Fieldstar, Gatsby, Journey, LG30209, LG31211, LG31214, LG31229, LG31277, LG31279, Reason, Wizard, Yukon.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».