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Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences espèces légumières)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Chou brocoli déclaré hybride Reina. Mikado Kyowa Seed Co. Ltd. (JP). Vilmorin-Mikado Co., Ltd. (JP).
Chou-fleur Aganton. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Amo 145. Consiglio per Ricerca in Agricoltura Analisi Economia Agrari (IT), HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Coveris. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Decumano. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Dorleac. Gautier Semences SAS (FR). Gautier Semences SAS (FR).
Estocolmo. Sakata Vegetables Europe SAS (FR). Sakata Vegetables Europe SAS (FR).
Gavrinis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Granitis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Kereon. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Melgven. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Meurzh. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Teleskis. Vilmorin-Mikado SAS (FR). Vilmorin-Mikado SAS (FR).
Trianon. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Chou-fleur déclaré hybride Eldir. HM Clause SAS (FR). HM Clause SAS (FR).
Furik. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Merzhin. OBS Innovation (FR). OBS Innovation (FR).
Poireau AP0982. Semsearch BV (NL). Semsearch BV (NL).

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (liste d des variétés sans valeur intrinsèque pour la production de légumes), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèces Dénomination Obtenteur(s)
Potiron Betty Blue. HYBRID SEEDS CY LTD (NZ).

Est radiée de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété de laitue Claralis.
Cette variété peut être commercialisée jusqu’au 30 juin 2027.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».