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Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Colza oléagineux d’hiver Blackpanther. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Fieros. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Heden. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Hemma. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Hornela. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Cedros. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Domingos. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
KWS Talentos. KWS Saat SE & Co. KGaA (DE). KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
Colza oléagineux d’hiver rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) Hatonio. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Colza oléagineux d’hiver Blackvelvet. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Kenzzo. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
LID Caliento. Lidea France SAS (FR). Lidea France SAS (FR).

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Chou fourrager : Coleor.
Colza oléagineux d’hiver : Stefano KWS.
Navette fourragère d’hiver : Buko.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés de colza oléagineux d’hiver : Cristiano KWS, Delice, V 324 OL.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, la variété de colza oléagineux d’hiver : Marcopolos.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».