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Arrêté du 14 octobre 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Blé tendre d’hiver Attraktor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Blé tendre d’hiver ASUR M 618. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
ASUR M 623. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
KWS Felice. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
LG Armonk. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
SU Beeston. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Bounty. Nordic Seed A/S (DK). Nordic Seed A/S (DK).
Orge d’hiver à 6 rangs hybride SY Kestrel. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SA (FR).
Riz hybride Sylvia 717. Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN). TT Seed Science (FR).

Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Riz 717A. Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN). TT Seed Science (FR).
717B. Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN). TT Seed Science (FR).
717R. Tianjin Tianlong Agricultural Science and Technology CO Ltd (CN). TT Seed Science (FR).

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées (liste C), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice

Blé tendre d’hiver Magdalena. Institut National de la Recherche Agronomique (FR). Agri Obtentions SA (FR).
Rouge de Bordeaux. Inconnu. Agri Obtentions SA (FR).

Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Albatros.
Avoine d’hiver : Evora, Une de Mai.
Avoine rude : Altesse, Avelux, Iapar 61, Oceane.
Blé dur : Karur.
Blé tendre de printemps : Feeling.
Blé tendre d’hiver : Advisor, Alliance, Apache, Ascott, Bergamo, Bonifacio, Calabro, Cameleon, Costello, Fenomen, Gallixe, Garcia, Graindor, Hyguardo, Nemo, Oregrain, Rebelde, Rubisko, Skerzzo, SY Moisson, Trublion, Waximum.
Orge de printemps à 2 rangs : Crescendo, Explorer, Shakira, Traveler.
Orge d’hiver à 2 rangs : Augusta, Maltesse, Manava, Ordinale, Platine, SY Tepee.
Orge d’hiver à 6 rangs : Atenon, Atlantick, Etincel, Isocel, Ketos, Tektoo.
Triticale : Collégial, Elicsir, Kaulos, Rotego.


Est prolongée sur la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2025, l’inscription des variétés désignées ci-après :
Avoine rude : Fregate.
Blé tendre de printemps : Faïza, FD 1 24, Najia, Wafia.
Blé tendre d’hiver : Alcantara, Python, TM 007.


Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Cavaliere, Ranch.
Blé dur : Casteldoux, Haristide.
Blé tendre d’hiver : Aigle, Cellule, Collector, Expert, Figaro, Foxyl, Hendrix, Hybello, Hynvictus, Hyxtra, Matheo, Messager, Sofolk CS, Sothys CS, SU Espadon, SU Hymany, SY Alteo.
Orge de printemps à 2 rangs : Bulle, Calcule, Dragoon, Pewter, Pilote, Soulmate.
Orge d’hiver à 2 rangs : KWS Orwell, Vanessa.
Orge d’hiver à 6 rangs : Abondance, Casino, Domino, Hook, Joker, Perroella, Rossignola, Smooth, SY Pool.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2027.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de blé tendre d’hiver : Damian, Denicius, Poilour.


Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d’hiver : Artdeco, Lavandou, SY Exaltation.
Orge d’hiver à 6 rangs : Hirondella, MT087873.
Triticale : Bilbao, Neogen, Rimake.


Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2024, les variétés désignées ci-après :
Blé tendre d’hiver : Sublim.
Orge d’hiver à 6 rangs : FM093965, MT097965, RE 25, RE32.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Delley Semences et Plantes SA (CH) » pour la variété de blé tendre d’hiver : Cheillon.


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».