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COUR DE CASSATION
Arrêt n° 05 /3
En date du 24 janvier 2023
Enregistré sous le n° 3823 /1/8/ 2020
Soumis sur une demande d'immatriculation – L'opposant est le détenteur –– Son effet.
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L'opposant est considéré comme un défendeur à qui incombe la preuve des droits qu'il prétend, à moins qu'il ne soit le détenteur du bien-fonds faisant l'objet de la demande d'immatriculation, même si sa détention est précaire et non paisible, de sorte que le demandeur en immatriculation se trouve dans la position du demandeur en justice à qui incombe la preuve.
Le pourvoi formé par les demandeurs, par l'intermédiaire de leur mandataire, contre l'arrêt n° 611 rendu par la chambre immobilière près la Cour d'appel d'Agadir en date du 23 / 07 / 2019 dans le dossier n° 131 / 1403 / 2018, et visant à son annulation.
Le demandeur en cassation a, par acte d'huissier de justice, déposé au greffe de la Cour de cassation, en date du 19 / 03 / 2021, une requête introductive d'instance, et ce sont des personnes décédées dont il a produit les actes de décès pour prouver leur décès, à savoir (feu Al Hassane), (feu Ahmed), (feu Al Arabi), (feu Al Kabira) et (feu Al Maliki Abd), en plus des demandeurs en immatriculation mentionnés comme héritiers dans l'acte de notoriété, qui n'ont pas tous formé le pourvoi, les nommés (feu Abdessalam) et (feu Abd El Malek) ayant été omis en tant qu'héritiers, or le pourvoi doit être formé au nom de tous les héritiers qui plaident dans un intérêt commun, et par son rejet au fond. Produisant trois copies abrégées des actes de décès de (Ahmed. A) et (Al Hassane. N).
Le demandeur en cassation a déposé au greffe de la Cour sur d'autres pièces du dossier ; et a déposé un mémoire en réplique ; et a déposé au greffe de la chambre civile de la Cour de cassation un mémoire en duplique en date du 24 / 01 / 2023 ; et a déposé au greffe de la Cour sur les pièces de la procédure d'appel produites par les intimés ; et après l'audience, le conseil du demandeur en cassation, Maître Mohamed Bouziane, a déposé au greffe de la Cour des conclusions écrites, demandant l'annulation de l'arrêt attaqué.
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Et après l'échange des mémoires ; il ressort des pièces du dossier, qu'en vertu de la première demande d'immatriculation enregistrée à la conservation foncière de Taroudannt en date du 18 / 08 / 2009 sous le n° 15052 / 39, (I. B. B B) et (F. B.) ont demandé l'immatriculation de la propriété dénommée "Al Dar", qui est une terre agricole, située au douar Haltiya, tribu Aït Ouaâli, commune d'El Maharra, caïdat de Sidi Abdallah Ou Moussa, cercle d'Oulad Berhil, province de Taroudannt, d'une superficie déterminée à un hectare, 67 ares et 14 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur père (feu Hssaine B. A. D) selon son acte de notoriété n° 268, page 342, en date du 07 / 05 / 2009, qui en était propriétaire par l'acte de notoriété n° 235, page 254, en date du 10 / 07 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole dénommée "Al Dar" pendant vingt années écoulées depuis l'année 1982 et l'a laissée à ses deux héritiers qui ont continué à en jouir jusqu'à la date de sa déposition.
Et en vertu de la deuxième demande d'immatriculation enregistrée à la même conservation foncière en date du 18 / 08 / 2009 sous le n° 15053 / 39, (Amina B.) et ses enfants (Abdellah), (Al Hassane), (Fatma), (Ibrahim), (Mohamed) et (Ali), enfants de (feu Ahmed A. M), ont demandé l'immatriculation de la propriété dénommée "Karm Al Bour", qui est contiguë à la première parcelle, d'une superficie déterminée à un hectare, 51 ares et 26 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur auteur (feu Ahmed A) mentionné selon son acte de notoriété n° 299, page 384, en date du 10 / 07 / 2009, qui en était propriétaire par l'acte de notoriété n° 237, page 258, en date du 10 / 07 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole dénommée "Karm Al Bour" depuis l'année 1960 jusqu'à son décès en 1975 et l'a laissée à ses héritiers qui ont continué à en jouir comme lui jusqu'à ce jour.
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Et en vertu de la troisième demande d'immatriculation enregistrée à la même conservation foncière en date du 12 / 10 / 2009 sous le n° 15201 / 39, (Fatma A. T.) et (17 personnes avec elle) ont demandé l'immatriculation de la propriété dénommée "Sidi Mohamed Ben Al Mandil" située au même emplacement que le premier bien, d'une superficie déterminée à 23 hectares, 17 ares et 05 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur auteur (feu Mohamed Ben M. Ben M) mentionné selon son acte de notoriété n° 339, page 289, en date du 25 / 05 / 1976, qui en était propriétaire par l'acte de notoriété n° 245, page 269, en date du 05 / 08 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole dénommée "Sidi Mohamed Ben Al Mandil"
Le défunt Mohamed Ben M. en disposait par l'intermédiaire d'un groupe de khammès contre une partie des récoltes pendant dix ans jusqu'à son décès, soit une durée de 35 ans, et l'a laissé à ses héritiers qui ont continué à en disposer jusqu'à ce qu'il soit mis en vente.
Et ont été enregistrés : l'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1222) émanant de (N. Rached).
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1223) émanant de (A. El Berraoui Ben H.) et confirmée le 11/05/2010 (registre 14, numéro 1337), revendiquant une parcelle d'une superficie de 4 hectares et 88 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 4, pour sa propriété sur celle-ci en vertu du titre de maintien numéro 19, page 18, daté du 04/07/1995, qui lui atteste la propriété et la jouissance de la parcelle nommée "El Bour" depuis 1963.
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1224), émanant de (D. O. Ben B.) et (D. L. Ben B.) et confirmée le 11/05/2010 (registre 14, numéro 1338), revendiquant une parcelle d'une superficie de 88 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 5, pour leur propriété sur celle-ci en vertu du titre de maintien numéro 337, page 420, daté du 11/08/2009, qui leur atteste, ainsi qu'à leurs frères, la propriété et la jouissance de la parcelle nommée "El Bour" pendant 44 ans.
L'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1225) émanant de (I. B.).
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1227), émanant de (M. B. Ben B.) et (H. B. Ben B.), et confirmée le 12/05/2010 (registre 14, numéro 1346), revendiquant une parcelle d'une superficie de 84 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 10, pour leur propriété sur celle-ci par succession de leur auteur (B. Ben M. Ben I.) selon son acte de succession numéro 329, page 425, daté du 11/08/2011, lequel était propriétaire de l'immeuble en vertu du titre de maintien numéro 315, page 350, daté du 11/08/2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance de la parcelle nommée "El Bour" pendant 43 ans, jusqu'à son décès il y a huit ans avant la date d'établissement du plan, laissant l'immeuble à ses héritiers qui en disposent comme le faisait leur prédécesseur.
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1228), et confirmée le 12/05/2010 (registre 15, numéro 533), émanant de (A. N. El Islami) (parmi les requérants à l'immatriculation) revendiquant une parcelle d'une superficie de 1 hectare 74 ares, objet de la borne numéro 14, et l'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1229) émanant de (A. Amar).
L'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1232) émanant de (H. B.).
L'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1234) émanant de (B. Rached).
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1236), émanant de (A. Amar Ben M.), et confirmée le 11/05/2010 (registre 14, numéro 1340), revendiquant une parcelle d'une superficie de 82 ares et 30 centiares, objet de la borne numéro 6, pour sa propriété sur celle-ci par succession de son auteur (Mohamed Ben I. Ben H.) selon son acte de succession numéro 329, daté du 11/08/2009, lequel était propriétaire de l'immeuble en vertu du titre de maintien numéro 314, page 349, daté du 11/08/2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance de l'immeuble nommé "El Bour" pendant 23 ans jusqu'à son décès il y a vingt ans, le laissant à ses héritiers.
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1237), émanant de (A. Ibrahimi Ben A.) et (A. El Hassani Ben A.), et confirmée le 14/05/2010 (registre 14, numéro 1353), revendiquant deux parcelles, la première d'une superficie de 62 ares et 96 centiares, et la seconde d'une superficie de 17 ares et 03 centiares, objets des bornes numéro 11 et 12, pour leur propriété sur celles-ci par succession de leur auteur (A. Amar Ben M.) selon son acte de succession numéro 269, daté du 21/05/2009, lequel était propriétaire de l'immeuble en vertu du titre de maintien numéro 266, page 292, daté du 10/07/2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance des deux parcelles, la première nommée "Malikat El Bour", et la seconde nommée "Melk Eddar", pendant 45 ans jusqu'à son décès en 2005, les laissant à ses héritiers.
L'opposition enregistrée le 31/03/2010 (registre 14, numéro 1238) émanant de (A. Idrissi).
L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1239), émise par (Y.L.A. N.B.A), (N.S.H.L.A. A. N.B.A) et (H.L.L.A D.B.A. A. N.B.A) et confirmée le 11/05/2010 (registre 14 numéro 1339), revendiquant une parcelle d'une superficie de 11 ares 20 centiares, objet de la borne numéro 7, pour leur appartenance par succession de leur auteur (A.M.H.D. A. N.B.M) selon son acte de succession numéro 299 daté du 10/07/2009, lequel possédait l'immeuble sous le titre de continuation numéro 270 page 297 daté du 11/08/2009 lui attestant la propriété et la disposition de la parcelle dite "Adraa Lamsamia", depuis l'année 1964 jusqu'à son décès en 1975, et qu'il l'a laissée à ses héritiers. L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1240), émise par (N.S.H.B. A. N.B.M) et confirmée le 15/07/2010 (registre 14 numéro 1516), revendiquant une parcelle d'une superficie de 34 ares 30 centiares, objet de la borne numéro 13, pour son appartenance par vente sous seing privé dont la signature a été légalisée le 14/05/1993 du vendeur (N. Y.B.R A.L.A. N.B.H). L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1241), émise par (N. A.K.L.A.M.L.A D.B. N.B.A) et confirmée le 12/05/2010 (registre 14 numéro 1345), revendiquant une parcelle d'une superficie de un hectare 12 ares, objet de la borne numéro 8, pour son appartenance par succession de son père qui la possédait par vente sous seing privé dont la signature a été légalisée le 08/08/1995 du vendeur (N. Y.B.R A L.A. N.B.H). L'opposition partielle enregistrée le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1242) émise par (N.S.H.L.A. A. N.B.M), et confirmée le 12/05/2010 (registre 14 numéro 1344), revendiquant une parcelle d'une superficie de un hectare 21 ares, objet de la borne numéro 9, pour son appartenance selon un acte de donation sous seing privé dont la signature a été légalisée le 21/09/2007 du donataire (N.S.H.L.A. A. N.B. N.B . M I .).
Et attendu que le procès-verbal de délimitation daté du 12/01/2010 concernant la propriété dite propriété Sidi Hammad Ben El Madani, objet de la demande d'immatriculation numéro 15201/39, a abouti à son inclusion de la totalité de l'immeuble dit Dar, objet de la demande numéro 15052/39, le conservateur de la propriété foncière a enregistré le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1244) l'opposition partielle réciproque avec la demande numéro 15052/39.
Et attendu que le procès-verbal de délimitation daté du 12/01/2010 concernant la propriété dite propriété (S. H N.B.M) objet de la demande d'immatriculation numéro 15201/39, a abouti à son inclusion de la totalité de l'immeuble dit propriété El Bour, objet de la demande numéro 15053/39, le conservateur de la propriété foncière a enregistré le 31/03/2010 (registre 14 numéro 1244) l'opposition partielle réciproque avec la demande numéro 15053/39.
Et après le renvoi des demandes et des oppositions devant le tribunal de première instance, et la poursuite de leur instruction, il a rendu son jugement numéro 162 en date du 22/11/2012 dans les dossiers joints portant les numéros 48, 49 et 50/2012, validant l'opposition totale réciproque de la demande numéro 15201/39 et enregistrée le 31/10/2010 (registre 14 numéro 1244) contre la demande d'immatriculation numéro 15052/39, et validant l'opposition totale réciproque de la demande numéro 15201/39 et enregistrée le 31/10/2010 (registre 14 numéro 1245) contre la demande d'immatriculation numéro 15053/39, et rejetant le reste des oppositions contre la demande. Les requérants à l'immatriculation des deux demandes 15052/39 et 15053/39 et les opposants ont interjeté appel. Et après que la cour d'appel ait procédé à une expertise par l'expert (M.I.H.A.R.B.I. KH), puis à une enquête complémentaire, elle a statué en annulant le jugement attaqué et, après réformation, en jugeant l'opposition totale réciproque de la demande d'immatriculation numéro 15201/39 contre les deux demandes d'immatriculation numéro 15052/39 et 15053/39 non valable et en validant le reste des oppositions contre la demande 15201/39, et ce par son arrêt numéro 566 rendu par la cour d'appel d'Agadir le 10/11/2015 dans le dossier numéro 83/2013. L'arrêt attaqué, qui est celui de la cour de cassation en vertu de son arrêt numéro 493/8 rendu le 03/10/2017 dans le dossier civil numéro 2479/1/8/2016 à la demande de
Et les motifs, la cour elle-même, en ce qu'elle a infirmé le jugement "en se fondant sur ce que les intimés ont soutenu, à savoir qu'ils exercent des actes de disposition sur l'immeuble objet du titre susmentionné en tant qu'héritiers de leur auteur (Mohamed B. M.) par l'intermédiaire d'un groupe de khammès parmi lesquels les opposants à la demande d'immatriculation numéro 15201/39, sans que cela soit établi, d'autant que les opposants ont prouvé leur possession par des preuves écrites régulières, en plus de ce qu'ont reconnu les deux intimés (Abdesselam N.) et (Abd el Malek N.) lors de l'enquête, à savoir que l'immeuble objet du titre de continuation retenu dans la demande d'immatriculation numéro 15201/39 n'appartient pas au bénéficiaire de l'acte de notoriété mentionné, et que leurs noms ont été introduits dans le titre de continuation et la demande d'immatriculation susmentionnés par (Abdellah N.), ce qui rend le titre de continuation sujet à suspicion et ne permet pas de le retenir seul comme preuve pour comparer les titres des opposants et leur possession et exploitation des parties contestées de l'immeuble revendiqué, et le jugement de première instance aurait ainsi erré et il convient de l'infirmer". Alors qu'il ressort des pièces du dossier que la demande des requérants fait l'objet d'opposition croisée avec les demandes numéro 15052/39 et numéro 15053/39, et qu'elle a fait l'objet d'un ensemble d'oppositions, et que la cour émettrice de la décision attaquée a statué sur l'ensemble des oppositions de manière globale sans exposer le titre de chaque opposant et sans vérifier son applicabilité à l'immeuble litigieux et sans opérer de pondération entre celui-ci et le titre des requérants, d'autant que certains opposants n'ont étayé leur opposition d'aucun titre et n'ont pas délimité l'objet de leur opposition, et que d'autres ont étayé leur opposition par un simple achat comme indiqué, alors que la cour aurait dû, si elle avait considéré que la possession n'est pas un titre en soi, motiver son jugement en opérant la pondération conformément à la règle juridique "la preuve incombe au demandeur et le serment à celui qui nie", de même que la cour a écarté le titre des requérants en raison de la suspicion pour le motif que les demandeurs d'immatriculation (Abdesselam N.) et (Abd el Malek N.) ont confirmé lors de l'enquête que l'immeuble n'est pas la propriété du bénéficiaire de l'acte de notoriété selon le titre de continuation des requérants, or les deux personnes sur les déclarations desquelles on s'est appuyé sont des opposants et revendiquent deux parcelles de l'immeuble de la demande et leurs intérêts sont relativement contraires à ceux des demandeurs d'immatriculation, ce qui aurait nécessité de la cour qu'elle prenne les mesures complémentaires pour instruire l'affaire conformément à ce qui est prévu à l'article 43 de la loi relative à l'immatriculation foncière, lequel dispose que si des opposants se présentent contre une demande d'immatriculation, le juge doit, avant de statuer, entendre les parties et procéder à une vérification de la possession et constater que les opposants possèdent et exploitent l'immeuble de la main de l'auteur des requérants uniquement sous forme d'exploitation en association, ce qu'elle n'a pas fait, rendant ainsi sa décision motivée par une motivation vicieuse équivalant à une absence de motivation. Après avoir infirmé le jugement attaqué et, postérieurement à ce jugement, ordonné une mesure d'instruction consistant en une visite des lieux avec l'assistance de l'expert (Roland D. N.), la cour a statué par l'annulation du jugement attaqué et, après examen, a donné acte aux demandeurs de l'opposition principale à la demande d'immatriculation numéro 15201/39 et a admis les demandes d'immatriculation numéro 15052/39 et 15053/39, et a rejeté les autres oppositions à la demande numéro 15201/39. Et ce, en vertu de sa décision actuellement attaquée en cassation par les intimés susnommés pour violation des règles de procédure et méconnaissance des dispositions des articles 3, 240 et 246 du Code des droits réels ; attendu que l'arrêt de la Cour de cassation numéro 493/8 a cassé la décision qui lui était déférée pour le motif que la cour n'a pas, lorsqu'elle a statué sur l'ensemble des oppositions, détaillé sa motivation et exposé le titre de chaque opposant et vérifié son applicabilité à l'immeuble litigieux et opéré la pondération entre celui-ci et le titre des requérants, or la décision attaquée a statué de la même manière de façon globale sur 27 oppositions sans détailler chaque opposition séparément, et sans exposer les titres et qualités des parties. Par conséquent, la cour n'a pas correctement appliqué l'arrêt de cassation conformément aux dispositions de l'article 369 du Code de procédure civile. Et que les requérants ont produit à l'audience du 26/02/2016 une note accompagnée d'une demande d'audition de témoins pour prouver leur possession de l'immeuble avant le litige et par des jugements et procès-verbaux d'exécution attestant de leur possession, la cour n'a pas examiné leur demande, bien que l'enquête menée sur place n'ait pas examiné la possession et les actes de disposition de leur auteur sur l'immeuble pendant la durée acquisitive de la propriété et s'est limitée à vérifier si la possession était continue, de même que la cour n'a pas discuté les documents annexés à leur note susmentionnée qui attestent de la possession.
Les requérants prétendent que le jugement attaqué a affirmé que les opposants ont prouvé leur possession du fonds faisant l'objet de leur opposition et se sont appuyés sur un acte de notoriété remplissant les conditions légales, alors qu'en réalité il en est autrement, car les opposants n'ont pas tous étayé leurs oppositions par des preuves de possession ou de jouissance ou par des titres, mais seulement certains d'entre eux par un acte de notoriété. De plus, les témoins de l'acte de notoriété retenu pour juger valable l'opposition des défendeurs ont déclaré devant l'officier de police judiciaire et devant le juge d'instruction qu'ils n'ont pas témoigné de la validité de leur témoignage, ce qui constitue un vice affectant la sincérité de leur témoignage et entachant leur crédibilité. En outre, le procès-verbal de constatation et le témoignage des témoins entendus à cette occasion ne concernent que trois opposants, à savoir (H. S.) et (I. B.) et (A. I. B. M.), et non les autres opposants. Les défendeurs ont confirmé lors de l'audience d'enquête tenue dans le dossier n° 83/2013 que le bien à l'origine appartenait à leur grand-père, ce qui signifie que leur acte de notoriété ne prouve pas leur prétention. De plus, le tribunal a privilégié la possession et l'exploitation des défendeurs en cassation par rapport à l'acte de notoriété des requérants, malgré l'absence dans leurs preuves des conditions de propriété requises par la loi, ce qui constitue une violation de l'article 3 du dahir des droits réels. En outre, le tribunal a retenu les contrats de vente des opposants (N. A. L.) et (H. B. A.) et (A. L. H.) bien qu'il s'agisse de contrats coutumiers dépourvus de l'écrit légal. Par ailleurs, la continuité de possession des ayants cause des requérants prévaut sur l'acte de notoriété de (A. L. D.) et (M. A. D.) et (H. B. L.), et l'acte de notoriété des opposants (M. B.) et (B. H. B.) est une preuve non probante selon la jurisprudence. De même, le jugement a violé les articles 25, 32 et 24 du code de l'enregistrement foncier, puisqu'il a jugé valable l'opposition de (N. R. D.) et (A. M. A.) et (A. D. S.) bien qu'ils n'aient pas étayé leur opposition par une preuve remplissant les conditions légales, et a jugé valable l'opposition de Nouri Abdel Salam bien qu'il ait produit des contrats ne prouvant pas un droit réel mais seulement une créance de loyer. Le jugement a également violé les articles 240 et 246 du code des obligations et contrats et du dahir des droits réels, concernant l'acte de notoriété produit par les opposants (I. B.) et (F. B.) et l'acte de notoriété produit par les opposants (A. L. D.) et (M. A. D.) et (H. B. L.), car ils ne remplissent pas les conditions de l'article 240 précité, ayant omis la condition de l'ignorance de l'aliénation ou de l'aliénant. L'acte de notoriété produit par les opposants (F. A. T. A.) et ceux avec elle a été attesté par ses témoins concernant la possession et la gestion de (D. A. N. H. B.) d'une quote-part dans les récoltes, ce qui signifie que l'entrée en possession de leur auteur n'est pas translative de propriété, et donc qu'ils n'ont pas acquis la possession. L'acte de notoriété produit par l'opposant (A. A. B.) a été rétracté par certains de ses témoins, à savoir (A. H. A.) et (F. L. H.) et (A. I. B. A.) et (M. H.), selon les déclarations additionnelles et les dépositions contradictoires les concernant. Chacun de (M. H. K.) et (M. I. M.) a confirmé dans le procès-verbal qu'ils ignorent l'origine du bien, et (A. A. H.) a confirmé que l'opposant est le gérant mais ne dispose pas du bien pour le propriétaire réel, ce qui rend leur témoignage concernant ledit acte de notoriété suspect et prive l'acte de toute valeur probante selon les règles du droit malikite.
Cependant, la cour ayant rendu le jugement attaqué, en se conformant à un arrêt de la Cour de cassation et en application des dispositions des articles 37 et 45 du code de l'enregistrement foncier, a appliqué les règles en vigueur en matière d'enregistrement foncier, qui considèrent l'opposant comme un défendeur chargé de prouver les droits qu'il revendique, à moins qu'il ne soit le possesseur du bien objet de la demande d'enregistrement, même si sa possession est contestée et non paisible, de sorte que le demandeur en enregistrement devient le défendeur à l'action en revendication. C'est ce qui s'est produit en l'espèce, la cour ayant constaté que les défendeurs sont les possesseurs du bien objet de la demande d'enregistrement, et a en conséquence discuté la preuve des requérants consistant en l'acte de notoriété étayant leur demande et l'a écartée à juste titre après avoir constaté qu'il s'agissait d'une preuve imparfaite, car la possession attestée dans ledit acte n'est pas entre leurs mains et parce que l'un des demandeurs en enregistrement, à savoir Abdel
Et que les opposants doivent prouver leur possession de la parcelle qu'ils revendiquent, et que la demande de bornage ou de partage ne peut être formée que par celui qui possède la parcelle indivise, et que les opposants n'ont pas prouvé qu'ils possèdent les parties sur lesquelles ils ont fait opposition, contrairement à ce qu'ont soutenu les opposants, et que les opposants ne disposent d'aucun titre de propriété probant, car leur situation est préférable par la possession des parties sur lesquelles ils ont fait opposition, comme il a été constaté par le tribunal à travers la visite des lieux et comme il a été détaillé dans l'expertise réalisée par l'ingénieur topographe (N. Nidla Roun. K) qui a établi un plan indiquant les limites de la parcelle et ce sur quoi portent les oppositions.
Ainsi, le tribunal, en vertu de son pouvoir d'appréciation
des preuves et de leur discussion, a constaté à partir des pièces du dossier, notamment le procès-verbal de visite des lieux réalisé à ce stade, que les intimés, demandeurs à la requête numéro 15201/39,
et considérant leur situation juridique en tant qu'opposants face aux requérants numéros 15052/39 et 15053/39, ne possèdent ni ne jouissent
d'aucune partie de la parcelle litigieuse, ce qui est confirmé par la déclaration de l'intimé (N.
Abdellah) en son nom propre et au nom de ceux qu'il représente, entendu sur place, qui a indiqué qu'ils ne jouissent pas effectivement du bien litigieux objet de leur demande et objet des demandes contradictoires, car la plupart d'entre eux ne résident pas à proximité, et deuxièmement, à travers la visite par le tribunal du bien litigieux qui consiste en une terre nue propre à l'agriculture, avec une collection d'arbres d'oliviers et de caroubiers, des puits et des constructions (A. Rabat), exploitée par les appelants en leur qualité de demandeurs en inscription et d'opposants, chacun dans le cadre de sa demande et de son opposition partielle, situation qui
a été confirmée par leurs témoins entendus après avoir prêté serment, et que la preuve de la possession effective des appelants de la manière susmentionnée, et son absence pour les intimés par la déclaration judiciaire et le témoignage des témoins de leurs adversaires, oblige
le tribunal à discuter des arguments des intimés consistant en l'acte de notoriété inclus sous le numéro 245
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et daté du 12/08/2009, ainsi que l'ancien acte d'achat et la clarification de sa rédaction, et parce qu'en examinant l'acte de notoriété, s'il remplit toutes les conditions de la propriété connues en droit et s'applique relativement à l'objet de leur demande sur la base du rapport d'expertise réalisé par l'expert (N. Nidla Roun. K) (trois pages), il reste insuffisant pour être pris en considération pour prouver le droit en raison de la contradiction du témoignage de leurs témoins concernant la continuité de la possession et de la jouissance du bien attesté après le décès de la personne à qui la propriété a été attestée en 1975 au profit des héritiers des intimés, et comme il ressort de la déclaration de ces derniers niant
la possession et la jouissance du bien au profit de leurs auteurs, et avec, l'action est devenue sans objet après que la preuve de leur argument a été établie par la preuve de la possession et de l'opposition des appelants, et que le document prouvant que le témoignage est nul pour elle et parce que la réalité a prouvé que les appelants possèdent et jouissent du bien litigieux depuis longtemps par la construction et la plantation sur la base de leurs actes de notoriété remplissant les conditions de la propriété connue en droit, en se référant au rapport d'expertise mentionné ci-dessus, et il est connu en doctrine et en jurisprudence que l'action en revendication ne peut être entendue ni la preuve la corroborant acceptée après l'écoulement de seize ans sans interruption ni obstacle, avec la présence de celui qui l'intente et son silence sans empêchement pendant toute cette durée…
D'un autre côté, ce que les intimés ont soutenu, à savoir que les appelants ne sont que des métayers auprès de leurs auteurs, reste non prouvé en l'absence de toute preuve établissant ce fait, malgré leur déclaration que cet accord était oral, et même s'ils avaient présenté des témoins pour prouver cet accord oral, ils ne sont pas venus
pour les faire entendre et les interroger, et leur absence ne peut leur être imputée, car le tribunal a épuisé les recherches sur place avec les parties et les témoins présents, et il n'est en aucun cas obligé de suivre les parties dans tous les aspects de leurs défenses, sauf si cela est nécessaire, sérieux et influent sur les situations juridiques.
et que les autres opposants partiels ont prouvé leur possession effective des parcelles de leurs oppositions et se sont fondés à cet égard sur des actes notariés établissant leur acquisition de ces parcelles de la part de leurs propriétaires légitimes et dans le respect des conditions légales requises pour une acquisition régulière, contrairement à ce qu'a soutenu l'appelant contre eux, d'autant plus qu'il a été établi qu'elles s'appliquent aux parcelles des oppositions sur la base du rapport d'expertise réalisé par l'expert topographe (N. Dalil Roun. K) et eux (Alaarbi. O) et (D. Lalla) et (A. Omar) et (Ali. A) et (N. Al Maklouf) et (Al Hassane. A) et (O. M'barek) et (B. M) et (Al Hassane. O), ce qui rend les demandes de mainlevée de l'appelant contre eux irrecevables car fondées sur des titres non authentiques. et qu'en ce qui concerne les autres oppositions des appelants, à savoir (Kha. Al Hassane) et (N. Abdel Salam) et (Amr. A), il a été établi à travers la constatation du tribunal et la déposition des témoins entendus qu'ils possèdent et disposent des parcelles de leur opposition, depuis une longue période par la plantation, la construction et la location à autrui, dépassant quarante ans, ce qui est un délai qui coupe court à l'argument de l'appelant contre eux, car ils ont acquis la possession par un mode d'acquisition originaire et non par un titre, et que leur situation est fondée sur des titres non authentiques, par conséquent, à la suite de tout ce qui a été mentionné ci-dessus, la décision est dûment motivée, fondée sur une base légale et non contraire à la loi, et elle a tranché le litige conformément aux preuves produites et non sur la base d'une simple présomption.
Pour ces motifs, le tribunal a statué par le présent jugement, a rejeté la demande et a condamné les requérants aux dépens. Et c'est par cela que la décision a été rendue et prononcée en audience publique tenue à la date mentionnée ci-dessus dans la salle des audiences ordinaires
Le président : Ahmed Mohamed Benani, président de chambre. Et les conseillers : Mohamed Bouziane, rapporteur, et Mohamed Achaoui, et Abdellatif Fital, et Mohamed Achoubaâ, et Jawad Nahri, et Mohamed Hamid, et le sieur Tayeb Biskar, assesseurs, et avec l'assistance de la greffière, madame Asmaa Laqouch.
10
1
ضقنلا ةمكحم رارق مق ر05 /3
رداصلا خيراتب 24 رياني2023
يراقع فلم مقر 3823 /1/8/ 2020
تعرض على مطلب تحفيظ – المتعرض هو الحائز –– أثره.
.
يعتبر المتعرض مدعيا عليه يقع إثبات ما يدعيه من حقوق ما لم يكن هو الحائز للعقار موضوع
مطلب التحفيظ، حتى ولو كانت حيازته عرضية وغير هادئة، بحيث يصبح طالب التحفيظ في مركز بع عقي هيلعو يعدملا ء تابثإلا.
ربلطلا ضف اا ةلالج مسابلنوناقلل اقبطو كلم ء انب خيراتب عوفرملا لاقملا ىلع 20 / 03 / 2020
من نيبلاطلا بواسطة مهبئان، والرامي إلى نقض القرار عدد 611
الصادر عأب فانئتس الا ةمكحم ن كادير بتاريخ 23 / 07 / 2019 فلم لا يف رقم
131 / 1403 / 2018 .
اهب ىلدملا ةيباوجلا ةركذملا ىلع ءانبو، ، نم طفر مهبئان ةطساوب ضقنلا يف نيبولطملا، ، بتاريخ 19 / 03 / 2021
ومهو نيفوتم صاخشأ فرط نم هميدقتل الكش ضقنلاب نعطلا لوبق مدع ىلإ ةيمارلا (ن. نسحلا) ، (ن. دمحا) ، (ن. يبرعلا) ، (ن. ةريبك) و(ن.
عكلاملا دب) ، بالإضافة إلى طالبي التحفيظ كورثة مذكورين في رسم الاستمرار لم يتقدموا كلهم بالطعن، حيث تم إغفال المسميين (ن. مالسلا دبع) و( ن. لاملا دبعك) كوريثين، ثم إن الطعن يجب أن يرفع باسم جميع الورثة الذين يتقاضون في مصلحة واحدة، وبرفضه موضوعا. مدلين بثلاث نسخ موجزة من رسوم وفاة (دمحا. ع) و(نسحلا. ن).
فلملا يف اهب ىلدملا ىرخألا تادنتسملا ىلع ءانبو؛ هغيلبتو يلختلاب رمألا ىلع ءانبو؛ وخيراتب ةدقعنملا ةينلعلا ةسلجلا يف ةيضقلا نييعتب مالعإلا ىلع ءانب 24 / 01 / 2023؛ مهروضح مدعو امهنع بوني نمو نيفرطلا ىلع ةادانملا ىلع ءانبو ؛ وةوالت دعب راشتسملا اررقمل ديسلا انايزوب دمحم لتق ماعلا يماحملا تاجتنتسم ىلإ عامتسالاو ،هرير .بلطلا ضفر ىلإ ةيمارلا راكسب بيطلا ديسلا.
2
ونوناقلل اقبط ةلوادملا دعب ؛ حيث يستفاد من مستندات الملف، أنه بمقتضى ظيفحت بلطم لوأ قيد بالمحافظة العقارية
بتارودانت بتاريخ 18 / 08 / 2009
تحت عدد 15052 / 39 ، طلب (إ.
ب. ب ب نب) و( ف.
ب. تنب.
ب) تحفيظ الملك المسمى ''رادلا'' وهو عبارة عن أرض فلاحية، الواقع بدوار حل تيا اربوأ نس هيم جماعة المهارة قيادة سيدي عبد الله أوموسى دائرة أولاد برحيل إقليم تارودانت، والمحددة مساحته في هكتار وو دحاو67
آو ار14
سارايتن، بصفتهما مالكين له عن طريق الإرث من والدهما (نيسحاب.
ب. نب. ع.
د) حسب إراثته عدد 268
صحيفة 342
المؤرخة في 07 / 05 / 2009 .
الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 235
صحيفة 254
المؤرخ 10 / 07 / 2009
الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض الفلاحية المسماة '' ارادل'' مدة عشرين سنة خلت هتافو خيرات نع سنة 1982 وتركها لوارثيه اللذين ظلا يتصرفان فيه
مخيرات ىلإ هفرصت لث داهشإلا.
وبمقتضى ظيفحت بلطم ناث قيد بنفس المحافظة العقارية بتاريخ 18 / 08 / 2009 تحت عدد
15053 / 39 ، طلبت (ةنمآ.
ب. تنب. م) وأولادها (هللا دبع) و(نسحلا) و(ةمضف) و(ميهاربإ) و( مدمح) و(يلع) أولاد (دمحأ. ا. نب. م) تحفيظ الملك المسمى ''روبلا كلم'' ال ،لوألا راقعلا عقوم سفنب نئاك والمحددة مساحته في هكتار واحد 51
آو ار26 سنتيارا بصفتهم مالكين له عن طريق الإرث من موروثهم
(دمحأ. أ) المذكور حسب إراثته عدد 299
صحيفة 384
المؤرخة في 10 / 07 / 2009 ، الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 237
صحيفة 258
المؤرخ في 10 / 07 / 2009 الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض
الفلاحية المسماة ''روبلا كلم'' منذ سنة 1960
إلى أن توفي سنة 1975 وتركه لورثته الذين ظلوا يتصرفون مثل تصرفه إلى تاريخه.
.
وبمقتضى ظيفحت بلطم ثلاث قيد بنفس المحافظة العقارية بتاريخ 12 / 10 / 2009 تحت عدد
15201 / 39
طلبت ( فةمض. آ. ط. تنب. س) ومن( اهعم 17 شخصا) ) تحفيظ الملك المسمى ''ملك
يندملا نب دامح يس'' الكائن بنفس موقع العقار الأول، والمحددة مساحته في 23
هو اراتك17 و ارآ05
سنتيارات بصفتهم مالكين له عن طريق الإرث من موروثهم (دامح. نب. م. نب. م) المذكور حسب
إراثته عدد 339
صحيفة 289
المؤرخة في 25 / 05 / 1976 ، الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 245
صحيفة 269
المؤرخ 05 / 08 / 2009
الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض الفلاحية المسماة ''ملك
يس موحرملا. ح. نب. م'' يتصرف فيه بواسطة مجموعة من الخماسين مقابل جزء من هرامث مدة عشر سنوات إلى أن توفي هذه مدة من
35 سنة وتركه لورثته الذين ظلوا يتصرفون فيه هخيرات ىلإ هفرصت لثم.
وقد :اهنم تاضرعت ةدع ريخألا بلطملا ىلع درو التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1222) الصادر عن ( ن. ديشر).
3
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 (شانك 14
عدد 1223 ) الصادر عن (يبرعلا. أ.
نب. ح) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1337 ) مطالبا بقطعة أرضية مساحتها أعبر هكتارات موضوع المعلم رقم 4،، لتملكه لها برسم الاستمرار عدد 19
صحيفة 18
المؤرخ في 04 / 07 / 1995
يشهد له بالملك والتصرف في القطعة الأرضية المسماة "ةروبلا" منذ سنة 1963 .
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( كناش 14
عدد 1224 )، الصادر عن (د. م دوعس.
نب.
ب) و(د. لالع. نب.
ب) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1338)، مطالبين بقطعة
و تارآ ةعبرأو نيراتكه اهتحاسم ةيضرأ88
سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 5 ، لتملكهما لها برسم الاستمرار عدد 337
صحيفة 420
المؤرخ في 11 / 08 / 2009
يشهد لهما ولأشقائهما بالملك والتصرف في القطعة الأرضية المسماة '' اروبل'' مدة
44
سنة.
التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1225) الصادر عن (إ.
ب).
ع تلارض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1227 )، الصادر عن (م.
ب. نب.
ب) و(نيسحاب.
ب. نب.
ب) ، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1346)، مطالبين بقطعة
أرضية مساحتها 84
آو ار88
سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 10
لتملكهما لها بالإرث من موروثهما (ديعلب. نب. م. نب. إ) حسب إراثته عدد 329
صحيفة 425
المؤرخة في 11 / 08 / 2011 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد 315
صحيفة 350
المؤرخ في 11 / 08 / 2009 يشهد له بالملك
والتصرف في القطعة الأرضية المسماة "روبلا" مدة 43
سنة، إلى أن توفي منذ ثمان سنوات خلت عن تاريخ إنجاز الرسم وخلف العقار لورثته يتصرفون فيه مثل تصرف سلفهم.
.
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1228 )، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010
(كناش 15
عدد 533 )، الصادر عن ( ن. مالسلا دبع) (من بين طلاب التحفيظ) مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 74 آرا وهي موضوع المعلم رقم
14 ، .نييفرع ءارك يدقعب ىلدأو التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1229) الصادر عن (رمع. أ).
التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1232نع رداصلا ) (نيسحلا.
ب).
التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1234) الصادر عن ( رديش.
ب).
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1236 )، الصادر عن (ر مع. ا.
نب. م)،، والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1340 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها 82
و ارآ30
سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 6 لتملكه لها بالإرث من موروثه (دمحم. نب. إ. نب. ح) حسب إراثته عدد 329
المؤرخة في 11 / 08 / 2009 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد
4
314
صحيفة 349 المؤرخ في
11 / 08 / 2009
يشهد له بالملك والتصرف في العقار المسمى ''البور'' مدة 23 سنة إلى أن توفي ذنم عشرين سنة خلت
وخلفه لورثته.
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1237 )، الصادر عن (ميهاربإ. ا.. نب. ع) و(نيسحلا. وا. نب. ع) ، والمؤكد بتاريخ 14 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1353 ) ، مطالبين بقطعتين أو دحاو راتكه ىلوألا ةحاسم نيتيضر62 و ارآ96
سنتيارا، ومساحة الثانية 17 و ارآ03
سنتيارات وهما موضوع المعلمين رقم 11 و 12 ، لتملكهما لهما بالإرث من موروثهما (أ. رمع. نب. م) حسب إراثته عدد 269
المؤرخة في 21 / 05 / 2009 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد 266
صحيفة 292
المؤرخ في 10 / 07 / 2009
يشهد له بالملك والتصرف في القطعتين الأرضيتين الأولى تسمى '' ملك روبلا''، والثانية تسمى ''ردانلا كلم'' مدة
45
سنة إلى أن توفي سنة 2005
وخل .هتثرول امهف التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1238) الصادر عن (ا سيردإ).
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1239 )، الصادر عن (يلع. أ. نب. أ) و(نسحلا. ا. نب. أ) و(هللا دبع. ا. نب. أ) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1339 )، مطالبين بقطعة أرضية مساحتها 11
آو ار20 ارايتنس، ، موضوع المعلم رقم 7 لتملكهم لها بالإرث من
موروثهم (دمحأ. أ. نب. م) حسب إراثته عدد 299
المؤرخة في 10 / 07 / 2009 والذي كان يتملك العقار
برسم الاستمرار عدد 270
صحيفة 297
المؤرخ في 11 / 08 / 2009 يشهد له بالملك والتصرف في القطعة
انلا'' ةامسملا ةيضرأل ادر''، منذ سنة 1964
إلى أن توفي سنة 1975
وخلفها لورثته. التعرض الجزئي المقيد بتاريخ
31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1240 )، الصادر عن (نيسحب. ا. نب. م) والمؤكد بتاريخ 15 / 07 / 2010
(كناش 14
عدد 1516 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها 34 و ارآ30
سنتيارا، موضوع المعلم رقم 13
لتملكه لها بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 14 / 05 / 1993 من البائع له (ن. يبرعلا. نب. ح).
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1241 )، الصادر عن (ن.
عكلاملا دب.
نب. ع) والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1345 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 12
آرا موضوع المعلم رقم 8 لتملكه لها بالإرث من والده الذي كان يتملكه بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 08 / 08 / 1995 من البائع له (ن. يبر ع لا. نب. ح).
التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14
عدد 1242 ) الصادر عن (نيسحلا. ا. نب. م)، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010
(كناش 14
عدد 1344 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 21
آرا موضوع المعلم رقم 9 لتملكه لها حسب عقد الصدقة العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 21 / 09 / 2007 من المتصدق عليه (نيسحلا. ا. نب. نب . م إ .).
5
وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12 / 01 / 2010 المتعلق بالملك المدعو ملك سيدي حماد بن المدني
موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39 أسفر عن شموله كافة العقار المدعو الدار موضوع المطلب
عدد 15052 / 39
فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1244 ) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد
15052 / 39 .
وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12 / 01 / 2010
المتعلق بالملك المدعو ملك (س. ح نب. م) موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39
أسفر عن شموله كافة العقار المدعو ملك البور موضوع المطلب عدد 15053 / 39
فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31 / 03 / 2010
(كناش 14
عدد 1244) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد
15053 / 39 .
وبعد إحالة بلاطملا تافلم تنادوراتب ةيئادتبالا ةمكحملا ىلع، وةنياعم اهئارجإ، أصدرت حكمها عدد 162
بتاريخ 22 / 11 / 2012
في الملفات المضمومة ذوات الأرقام 48 و 49 و50 / 2012
بصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201 / 39
والمقيد بتاريخ 31 / 10 / 2010
(كناش 14
عدد 1244 ) ضد مطلب التحفيظ عدد 15052 / 39، ، وبصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201 / 39
والمقيد بتاريخ 31 / 10 / 2010
(كناش 14
عدد 1245) ضد مطلب التحفيظ عدد
15053 / 39 ،تاضرعتلا يقاب ةحص مدعبو . ط هفنأتساف لابو التحفيظ أصحاب المطلبين 15052 / 39
و15053 / 39
والمتعرضون، وبعد إجراء محكمة الاستئناف خبرة بواسطة الخبير (ميهاربإ. خ)،، ثم بحثا بتكملاب، قضت بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي الحكم بعدم صحة التعرض الكلي المتبادل لمطلب التحفيظ عدد
15201 / 39 ضد مطلبي التحفيظ عدد
15052 / 39 و15053 / 39 وبصحة باقي بلطملا ىلع تاضرعتلا 15201 / 39، ، وذلك بمقتضى قرارها عدد 566
الصادر عن محكمة الاستئناف بأگادير بتاريخ 10 / 11 / 2015
في الملف رقم 83 / 2013 . ضقن يذلا رارقلا وهو ته محكمة النقض بمقتضى قاه رار عدد 493 /8 الصادر بتاريخ 03 / 10 / 2017
في الملف المدني عدد 2479 /1/8/ 2016 بطلب من
ال ىوعدلا تلاحأو ،مهيلع فنأتسم ىلإ ىرخأ ةئيهب ديدج نم اهيف تبلل ةمكحملا سفن، ةلعب أن القرار نأب للع " ما تمسك به المستأنف عليهم من أنهم يتصرفون في الملك موضوع الرسم المذكور خلفا لموروثهم (دامح. نب. م) بواسطة مجموعة من الخماسين من ضمنهم المتعرضون على مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39 هتحص ىلع ليلد ال، السيما أن ااعرش ةربتعم ةلدأب مهكلمت اوتبثأ نيضرعتملا، بالإضافة إلى ما أقر به المستأنف عليهما ( ن. مالسلا دبع) و(ن. عكلاملا دب) أثناء البحث من أن الملك موضوع رسم الاستمرار المعتمد في مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39
لا يعود للمشهود له المذكور، وأن اسميهما أقحما في رسم الاستمرار ومطلب التحفيظ المذكور من طرف (ن. هللا دبع) ، مما يكون معه رسم الاستمرار محل استرابة ولا يصح أن يعتمد وحده حجة لمقارنة حجج المتعرضين وحيازتهم واستغلالهم للأجزاء المتعرض عليها من الملك المدعى فيه، ويكون الحكم الابتدائي قد جانب الصواب ويتعين
هؤاغلإ". نيح يف أنه يتجلى من مستندات الملف أن مطلب الطاعنين يتبادل التعرض مع المطلبين عدد
6
15052 / 39
وعدد 15053 / 39 ، ووردت عليه مجموعة من التعرضات، وأن المحكمة المصدرة للقرار المطعون فيه ب اهليلعت ليصفت نود تاضرعتلا عيمج ةحصب ةلمج تضق بيان حجة كل متعرض والتأكد من انطباقها على عقار النزاع والترجيح بينها وبين حجة الطاعنين، خاصة أن بعض المتعرضين لم يعززوا
تعرضهم بأية حجة ولم يحددوا وعاء تعرضهم ومنهم من عزز تعرضه بشراء مجرد حسب ما هو مبين تابجوم تمدعنا اذإ الإ اهب حجري ال ةزايحلا نأو ،مهضرعت ةحصب اهئاضق ببس ةمكحملا نيبت ملو ،هالعأ الترجيح عملا بالقاعدة الشرعية ''زئاحل مكحاف حيجرتلا مدعي نإو'' ، كما أن المحكمة استبعدت حجة الطاعنين للاسترابة بعلة أن طالبي التحفيظ ( ن. مالسلا دبع) و( ن.
عكلاملا دب) أكدا أثناء البحث أن العقار ليس على ملك المشهود له برسم استمرار الطاعنين، غير أن الشخصين المعتمد على تصريحاتهما هما متعرضين ويطالبان بقطعتين أرضيتين من عقار المطلب وتتعارض مصالحهما نسبيا مع مصالح طالبي ظيفحتلا، الأمر الذي كان يقتضي من المحكمة اتخاذ التدابير التكميلية لتحقيق الدعوى وفق ما هو
منصوص عليه في الفصل 43
من ،هيف ىعدملا ىلع عازنلا فارطأ ججح قيبطتل يراقعلا ظيفحتلا نوناق بلطملا ىلع نوضرعتملا ناك اذإ امو ةزايحلا نم دكأتلاو يستغلون العقار من يد سلف الطاعنين على
وجه الاستغلال بالشركة فقط، وهو الأمر الذي لم تقم به فجاء بذلك قرارها معللا تعليلا فاسدا يوازي ضقنلل هضرع امم ليلعتلا مادعنا'' .
ةمكحملا سفن ىلع ةلاحإلاو ضقنلا دعبو، وإجراء معاينة بمساعدة الخبير (ن نيدلا رون. ك)، قضت
بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي الحكم يلكلا ضرعتلا ةحص مدعب ددع بلطملل لدابتملا 15201 / 39 يبلطم دض ظيفحتلا ددع 15052 / 39 و15053 / 39 ، و بصحة باقي ىلع تاضرعتلا المطلب ددع 15201 / 39. وذلك بمقتضى قرارها المطعون فيه حاليا بالنقض أعلاه من المستأنف عليهم
بخب ةديرفلا ةليسولارق قواعد مسطرية أ قوقحب رضهم وبخرق المواد 3 و 240 و246 من مدونة الحقوق
ةينيعلا؛ كلذ هنأ مغر أن قرار محكمة النقض عدد 493 /8 نقض القرار قباسلا يفانئتسالا بعلة أن المحكمة نود تاضرعتلا عيمج ةحصب ةلمج تضق هل ةردصملا تفصيل تعليلها و بيان حجة كل متعرض دكأتلاو نينعاطلا ةجح نيبو اهنيب حيجرتلاو عازنلا راقع ىلع اهقابطنا نم، فإن القرار المطعون فيه قضى على نفس النحو بإجمال 27
تعرضا دون تفصيل ضرعت لك لقتسم لكشب، وةينوناقلا هتيعضو ةشقانم، ، وحجج ومراكز فارطألا. يلاتلابو، مل ةمكحملا نإف ت طقنلاب ديقت ة ا اهيف تب يتلا ةينوناقلا قرار النقض طبقا لمقتضيات لصفلا 369 ةيندملا ةرطسملا نوناق نم. وأن الطاعنين أدلوا بجلسة 26 / 02 / 2016
بمذكرة مشفوعة بطلب الاستماع إلى الشهود لإثبات حيازتهم للعقار قبل النزاع وبأحكام ومحاضر تنفيذ تفيد راقعلل مهتزايح، إكلذ ريربت نود مهبلط تضفر ةمكحملا نأ ال، رغم أن البحث المجرى بعين المكان لم يبحث في حيازة وتصرف مورثهم في العقار المدة المكسبة للملك واقتصر على التحقق مما إذا كانت اال مأ ايلاح مهديب ةزايحلا، كما أن المحكمة لم تناقش الوثائق المرفقة بمذكرتهم المذكورة والتي تفيد حيازة
7
عازنلا راقعل مهثوروم، وأن القرار المطعون فيه جزم بأن المتعرضين أثبتوا حيازتهم لوعاء تعرضهم واستندوا إكلملا طورش عيمجل ةيفوتسم رارمتسا موسر ىل، والحال خلاف ذلك فالمتعرضون لم يعززوا كلهم تعرضاتهم
يفرع داهشإب وأ ءارش دقعب وأ يوفش حيرصتب طقف ىلدأ نم مهنم لب رارمتسا موسرب، كما أن شهود رسوم الاستمرار المعتمدة للحكم بصحة تعرض المطلوبين، قد صرحوا بمحضر الضابطة القضائية وأمام ةزايحلاو فرصتلاب طقف اودهش لب مهل دوهشملل ةيكلملاب اودهشي مل مهنأب قيقحتلا يضاق، وهو ما يشكل تةنيبلا ةحص يف حدقيو مهتداهش نع اعجار، كما أن محضر المعاينة وشهادة الشهود المستمع لهم أثناءها تتعلق بثلاثة متعرضين فقط وهم (نسح. إ) و(إ.
ب) و(ا. إرب ميها) نيرخآلا نيضرعتملا يقاب نود، وأن
المطلوبين أكدوا في جلسة البحث المنجز في الملف رقم 83 / 2013
أن الملك في أصله يرجع لجدهم مهسفنأل كلملا ةبسن نم مهرارمتسا موسر يف ءاج ام اوبذك مهنإف كلذبو، وأن المحكمة رجحت حيازة واستغلال المطلوبين في النقض على رسم استمرار الطاعنين رغم عدم توفر شروط الملك المتطلبة قانونا في بيناتهم الأمر الذي يشكل خرقا للمادة 3 ةينيعلا قوقحلا ةنودم نم، فضلا على أن المحكمة اعتمدت دوقع أشرية المتعرضين (ن.
عكلاملا دب) و(نيسحب. ا) و(نيسحلا. ا) رغم أنها عقود عرفية مجردة عن أكلمتلا لص، كما أن استمرار موروث الطاعنين راجح عن رسم استمرار (لالع. د) و(دوعسم. د) و(نيسحلا.
ب) زوحلاو فرصتلا مدقب، و أن استمرار المتعرضين (م.
ب) و(نيسحاب.
ب) حجة غير نينعاطلا ةجح فالخ ىلع ةلصفم، كما أن القرار خرق المواد 25 و 32 و 24
من قانون التحفيظ يراقعلا، ذلك أنه قضى بصحة تعرض كل من (ن. ديشر) و(رماع. ا) و( إسيرد. ا) رغم أنهم لم يعززوا تكلملا طورشل ةيفوتسم ةجح يأب مهضرع، وقضى بصحة تعرض نوري عبد السلام رغم أنه أدلى بعقود راقعلا ىلع ينيع قح يأ تبثي ال ءاركلا دقعو طقف ةيركأ، وأن القرار خرق كذلك المادتين 240
و246 دمتعا امل يكلاملا هقفلا دعاوقو ةينيعلا قوقحلا ةنودم نم رسم الاستمرار المدلى به من طرف
المتعرضين (إ.
ب) و(ةليضف.
ب) ورسم الاستمرار المدلى به من المتعرضين (لالع. د) و(دوعسم. د) و(نيسحلا.
ب) لكونهما غير مستوفيين لشروط المادة
240 المذكورة لأنه سقط عنهما شرط عدم العلم
تيوفتلا وأ توفلاب، وأن رسم الاستمرار المدلى به من المتعرضين (ةمضف. أ. ط) ومن معها شهد شهوده بحيازة وتصرف (نيسحاب. نب. ع. د) بنسبة في الغلة مما يعني أن مدخل مورثهم غير ناقل للملك
تلاط امهم ةزايحلا مهعفنت ال يلاتلابو، وأن رسم الاستمرار المدلى به من المتعرض (ا. يبرعلا) تراجع مهو مهتداهش نع هدوهش ضعب (دامح. ا. ع)، و(نيسحلا. ف)، و(ا. ميهاربأ) و(ه. دمحم) حسب إلا ءاضمإلا ةححصملاو مهنع ةرداصلا تاداهش، وأكد كل من (ك.
مدمح) و(ميهاربإ. م) في محضر
دوعي نمل كلملا لصأ نافرعي ال امهنأ يكلملا كردلا، ، وأكد (ها. هللا دبع) بأن المتعرض هو المتصرف لكن
راقعلل يقيقحلا كلاملا لهجي، مما تكون معه شهادتهم برسم الاستمرار المذكور مسترابة ويجعل الرسم
ساقط عن درجة الاعتبار عملا بقواعد الفقه المالكي.
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نكل، ةليسولا ىلع ادر فإن المحكمة مصدرة القرار المطعون فيه تقيدا منها بقرار محكمة النقض وإعمالا لمقتضيات الفصلين 37 و45 يراقعلا ظيفحتلا ريهظ نم، طبقت القواعد المعمول بها في يراقعلا ظيفحتلا، والتي تعتبر المتعرض مدعيا عليه يقع إثبات ما يدعيه من حقوق ما لم يكن هو الحائز ظيفحتلا بلطم عوضوم راقعلل، حةئداه ريغو ةيضرع هتزايح تناك ولو ىت، بحيث يصبح طالب بع عقي هيلعو يعدملا زكرم يف ظيفحتلا ء اتابثإل، وهو ما تحقق في النازلة إذ تأكد للمحكمة من عازنلا عوضوم راقعلل نوزئاحلا مه ضقنلا يف نيبولطملا نأ ةنياعملا ةجيتن، ورتبت على ذلك مناقشة حجة الطاعنين المتمثلة في رسم الاستمرار المعزز لمطلبهم واستبعدته وعن صواب بعد أن تبين لها أنه حجة ةبارتسم، لأن الحيازة المشهود بها في الرسم المذكور ليست بيدهم ولكون أحد طالبي التحفيظ وهو عبد
ملا ىلع نيضرعتملا نيب نم هنأو راقعلا ظيفحت بلط وأ ةنيبلا كلت ماقأ نوكي نأ ركنأ يرون مالسلا بلط، مهثوروم عم هعير يف ةكارشلا وه راقعلل نيضرعتملا لخدم نأ جتنمو لوبقمب اوتبثي مل نينعاطلا نأ امك، ، وأنه وعلى خلاف ما تمسك به نونعاطلا، فكلملل ةتبثم ةجح مهديب تسيل نيذلا نيضرعتملا نإ، فإن مركزهم راجح بحيازة الأجزاء المتعرض عليها من قبلهم حسب ما تأكد للمحكمة من خلال المعاينة وحسب ما تم تفصيله بموجب الخبرة المنجزة من طرف المهندس الطبوغرافي (ن نيدلا رون. ك) الذي وضع ضرعتم لك هزوحي امو هيلع ضرعتي ام هيف نيب اميمصت.
وكلذل، فإن المحكمة ولما لها سلطة في تقييم
اااهئاضق صالختساو ةلدأل تللع نيح اهنإف اهنم نأب اهرارق '' الحاصل من خلال وثائق الملف وخاصة محضر المعاينة المنجز خلال هذه المرحلة أن المستأنف عليهم أصحاب المطلب عدد 15201 / 39
وباعتبار مركزهم القانوني كمتعرضين في مواجهة المطلبين عدد 15052 / 39 و 15053 / 39 ولا يحوزون ولا يتصرفون
ت لالغتسالا عاونأ نم عون يأب مهبلطم ءاعو راقعلا نولغشي الوؤ كد ذلك أو من خلال إقرار المستأنف عليه ( ن.
هللا دبع) أصالة عن نفسه ونيابة عمن ينوب عنهم المستمع إليه بعين المكان والذي أفاد أنهم لا يتصرفون فعليا في المدعى فيه موضوع مطلبهم وموضوع المطالب المتعارضة لكون أغلبهم لا يتواجد نطولا ضرأب، وثانيا من خلال معاينة المحكمة للمدعى فيه كونه عبارة عن بقعة عارية صالحة للفلاحة بو ناكرألاو نوتيزلا راجشأ نم ةعومجم ىلع لمشتو رابآو تاتابن اه(أ. رابصلا) ، تستغل من طرف المستأنفين بصفتهم طلابا للتحفيظ ومتعرضين كل في وعاء مطلبه ووعاء تعرضه الجزئي، الواقعة التي
أكدها شهودهم المستمع إليهم بعد أدائهم اليمين القانونية، وأنه بثبوت الحيازة الفعلية للمستأنفين على النحو المذكور، وافتقارها في حق المستأنف عليهم بالإقرار القضائي وشهادة شهود خصومهم، يجعل
المحكمة ملزمة بمناقشة حجج المستأنف عليهم المتمثلة في رسم الاستمرار المضمن تحت عدد 245
ص 69
وتاريخ 12 / 08 / 2009، ، وعقد الشراء القديم وتوضيح كتابته، ولأنه بالاطلاع على رسم الاستمرار نو هنأ يفل إن استوفى جميع شروط الملك المعلومة شرعا وينطبق نسبيا على وعاء مطلبهم استنادا إلى تقرير الخبرة المنجزة من طرف الخبير (ن نيدلا رون. ك) ( ثتاهج ثال)،، فإنه يبقى ناقصا عن درجة الاعتبار في إثبات الاستحقاق لتناقض شهادة شهوده باستمرار الحيازة والتصرف في الملك المشهود به بعد وفاة المشهود له بالملك سنة 1975 لفائدة ورثة المستأنف عليهم والمستخلص من إقرار هؤلاء بنفي
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مهثورومل افلخ هيف ىعدملا يف فرصتلاو ةزايحلا، ومع ،اهب لمعلا طقسأ دقف هتجح بذكأ نم نأ مول يف ضقانتلاو ضراعتلا نع ءاضقو اهقف ررقملا نأو الشهادة مبطل لها ولأن الواقع أثبت أن المستأنفين حلا مه ئازنو ول نولغتسملالمدعى فيه منذ مدة طويلة بالبناء والغرس استنادا إلى رسوم استمرارهم المستوفية موملا ةربخلا ريرقت ىلإ ادانتسا مهضرعت تاءاعو ىلع ةقبطنملاو انوناقو اعرش ةمولعملا كلملا طورشل أ إليه هالعأ، ومعلوم فقها وقضاء أن دعوى الاستحقاق لا يمكن سماعها ولا قبول البينة المؤيدة لها بعد مرور لا ريغ يبنجألا فرصتو زوح نع نينس ةرشعشكير، مع حضور القائم بها وسكوته بلا مانع طول المدة ةروكذملا…
ىرخأ ةهج نمو، فإن ما تمسك به المستأنف عليهم من كون المستأنفين مجرد خماسين لدى م مهثوروم، يبقى مفتقرا للإثبات في غياب أي دليل مثبت لهذه الواقعة أمام إقرارهم بأن هذا الاتفاق كان ايوفش، ةنياعملا ءانثأ دوهشلا ةداهشب ولو ةعقاولا هذه تابثإل ةصرفلا مهل تحيتأ دقو، إلا أنهم لم يحضروا
ةلطامم درجم ةنياعملا بقع دوهشلا ىلإ عامتسالاو ثحبلا لامكتساب مهسمتلم ىقبيو دهاش يأ، لأن المحكمة قد استنفذت البحث بعين المكان مع الأطراف والشهود الحاضرين وهي في جميع الأحوال غير ملزمة بتتبع الخصوم في جميع مناحي دفوعهم إلا إذا كان ذلك ضروريا وجديا ومؤثرا في المراكز القانونية
لهم، ولأن باقي المتعرضين جزئيا قد أثبتوا حيازتهم الفعلية لوعاءات تعرضاتهم واستندوا في ذلك إلى رسوم اهرابتعا مدعل ةبجوم حداوق ةيأ نم ةيلاخو انوناقو اعرش ةمولعملا كلملا طورش عيمجل ةيفوتسم رارمتسا خلافا لما تمسك به المستأنف عليهم، لاسيما أنه قد ثبت انطباقها على وعاءات التعرضات استنادا إلى تقرير الخبرة المنجزة من طرف الخبير الطبوغرافي (ن نيدلا رون. ك) وهم (يبرعلا. او) و(د. لالع) و( عرم.
أ) و( علي. ا) و( ن.
عكلاملا دب) و(نسحلا. ا) و(او. ميهاربإ) و( ب. م) و(نيسحلا. وا)،، مما يجعل
مهيلع فنأتسملا ظيفحتلا بلطم ةهجاوم يف ينوناق ساسأ ىلع ةزكترم ءالؤه تاضرعت. ولأنه بخصوص
باقي تعرضات المستأنفين وهم (خا. نيسحلا) و(ن. مالسلا دبع) و(رمع. ا)، فقد ثبت من خلال
معاينة المحكمة وإفادة الشهود المستمع إليهم أنهم يحوزون ويتصرفون في وعاءات تعرضهم، منذ مدة طويلة بالغرس والبناء والكراء للغير، تزيد على الأربعين سنة وهي مدة قاطعة لحجة المستأنف عليهم عن ساسأ ىلع ازكترم مهفقوم لعجي امم ،ةبسكملا ةزايحلا قيرط مهموصخ فقوم ىلع احجرمو ينوناق''، فإنه نتيجة لكل ما ذكر أعلاه يكون القرار معللا تعليلا سليما ومرتكزا على أساس قانوني وغير خارق لل ليسولاب درو امو اهب جتحملا تايضتقمة رابتعالاب ريدج ريغ.
ــهلــ ـبسألا هذ ــ؛با ضقنلا ةمكحم تضق ب بلطلا ضفرب، وبتحميل الطاعنين المصاريف. وبه صدر القرار وتلي بالجلسة العلنية المنعقدة بالتاريخ المذكور أعلاه بقاعة الجلسات العادية
بةــئيهلا ســيئر ناــــمحد دمحأ :ةداسلا نم ةبكرتم ةمكاحلا ةئيهلا تناكو .طابرلاب ضقنلا ةمكحم راسيئ.
والمستشارين: امحمد بوزيان اررقم أ نامحو فيطللا دبعو شوبعأ دمحمو يراهنا داوجو رضحمبو .ءاضع ماعلا يماحملا السيد الطيب بسكار وبمساعدة طبضلا ةبتاك السيدة أسماء القوش.
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Source : Portail officiel de la jurisprudence — CSPJ