Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Jeudi 9 avril 2026
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 14 heures (Salle RD204 – 2e étage – 46, rue de Vaugirard)
1° Audition de M. Pierre Cochard, ambassadeur de France en Iran (à huis clos) (en commun avec le groupe d’amitié France-Iran)
2° Questions diverses
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (Salle A131 – 1er étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, sur sa feuille de route ainsi que les mesures adoptées dans la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution à 11 h 45 (Salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de MM. Laurent Collot, directeur général et Frédéric Louis, responsable de la conformité de Coopernic et de MM. Philippe Beaudoin, président et Alexandre Masiak, coordinateur de Coopelec ;
2° Questions diverses.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie à 10 h 30 (Salle RD204 – 2e étage 46 Vaugirard)
Captation
1° Audition de M. Jean-Baptiste Nouailhac, délégué général d’Excellence Ruralités
Captation
2° Audition de M. Vianney d’Alançon, président de l’École Supérieure de journalisme (ESJ) de Paris
3° Questions diverses
Membres présents
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Yves Bleunven, Jean-Marc Boyer, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Marc Séné.
A délégué son droit de vote : Annick Jacquemet.
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Colombe Brossel, Christian Bruyen, Yan Chantrel, Karine Daniel, Agnès Evren, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale
2e séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Nadine Bellurot, Jean-Baptiste Blanc, Sophie Briante Guillemont, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Henri Leroy, Audrey Linkenheld, Thani Mohamed Soilihi, Corinne Narassiguin, Anne-Sophie Patru, Hervé Reynaud, Pierre-Alain Roiron, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Dominique Vérien, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Viviane Artigalas, Marie-Pierre Bessin-Guérin, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pauline Martin, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Marc Séné, Jean-Claude Tissot.
Ont délégué leur droit de vote : Martine Berthet, Michel Bonnus, Alain Chatillon, Laurent Duplomb, Évelyne Renaud-Garabedian.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Stéphane Ravier, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Valérie Boyer, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Patrice Joly, Évelyne Perrot.
Ont délégué leur droit de vote : Valérie Boyer, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Loïc Hervé, Vivette Lopez, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle.
2e séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François-Noël Buffet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Alain Joyandet, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Claude Malhuret, Didier Marie, Pierre Médevielle, Akli Mellouli, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Stéphane Ravier, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote : Valérie Boyer, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Loïc Hervé, Vivette Lopez, Évelyne Perrot, Jean-Luc Ruelle.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Nicole Bonnefoy, Cédric Chevalier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Jean-Marc Delia, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Annick Girardin, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Joshua Hochart, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Marie-Pierre Mouton, Louis-Jean de Nicolaÿ, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Marta de Cidrac, Franck Dhersin, Christine Herzog, Marie-Pierre Mouton, Rémy Pointereau.
Assistait en outre à la séance : Marie-Claire Carrère-Gée (commission des finances).
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
2e séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Jérémy Bacchi, Marie-Jeanne Bellamy, Catherine Belrhiti, Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Karine Daniel, Laure Darcos, Nathalie Delattre, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Béatrice Gosselin, Jacques Grosperrin, Else Joseph, Claude Kern, Mikaele Kulimoetoke, Sonia de La Provôté, Laurent Lafon, Ahmed Laouedj, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Paulette Matray, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Georges Naturel, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, François Patriat, Jean-Gérard Paumier, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Pierre-Jean Verzelen, Adel Ziane.
Ont délégué leur droit de vote : Jean Hingray, Sonia de La Provôté, Cédric Vial.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
2e séance du jeudi 26 mars 2026
Présents : Alexandre Basquin, Étienne Blanc, Colombe Brossel, Laurent Burgoa, Roger Karoutchi, Sonia de La Provôté, Sylvie Robert, Laurence Rossignol, Dany Wattebled.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? »
Séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Jean-Michel Arnaud, Jean Bacci, Brigitte Bourguignon, Michel Canévet, Guillaume Gontard, Nadège Havet, Lauriane Josende, Gérard Lahellec, Jean-Yves Roux, Jean Sol, Simon Uzenat.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Catherine Belrhiti, Max Brisson, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Khalifé Khalifé, Pierre Ouzoulias, Vanina Paoli-Gagin, Stéphane Piednoir, David Ros.
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
Séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Alexandre Basquin, Étienne Blanc, Colombe Brossel, Laurent Burgoa, Karine Daniel, Sonia de La Provôté, Dominique de Legge.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
2e séance du mardi 7 avril 2026
Présents : Antoinette Guhl, Marie-Lise Housseau, Anne-Catherine Loisier.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution
1re séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Antoinette Guhl, Anne-Catherine Loisier, Michel Masset.
Commission d’enquête sur la capacité des universités françaises à garantir l’excellence académique du service public de l’enseignement supérieur
Séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Alexandra Borchio Fontimp, Max Brisson, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Laurent Lafon, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, David Ros.
Convocations
Commission d’enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur le changement de la salle de réunion du jeudi 9 avril 2026 à 10 h 30.
Mardi 7 avril 2026
A 16 heures
(Salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Audition de M. Olivier Ginez, directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
Captation
2° Audition de M. Matthieu Lequesne, président de l’association Acadamia
Captation
3° Audition de M. Antoine Prodo, directeur délégué de Galileo Global Education
4° Questions diverses
Jeudi 9 avril 2026
A 10 h 30
(Salle RD204 – 2e étage 46 Vaugirard)
Captation
1° Audition de M. Jean-Baptiste Nouailhac, délégué général d’Excellence Ruralités
Captation
2° Audition de M. Vianney d’Alançon, président de l’École Supérieure de journalisme (ESJ) de Paris
3° Questions diverses
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires sociales
La commission des affaires sociales a désigné, lors de sa réunion mercredi 8 avril 2026, les rapporteurs suivants :
– M. Khalifé Khalifé, Mmes Marion Canalès et Jocelyne Guidez sur la mission d’information sur la médecine de crise ;
– Mmes Corinne Imbert, Annie Le Houérou et Nadia Sollogoub sur la mission d’information relative aux praticiens à diplôme hors Union européenne.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Lors de sa réunion du mercredi 8 avril 2026, la commission des lois a désigné MM. David Margueritte et Olivier Bitz rapporteurs sur le projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures d’adaptation du droit français au pacte sur la migration et l’asile (sous réserve de son dépôt).
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Jeudi 9 avril 2026
Commission des affaires européennes à 8 h 30 (Salle René Monory)
Captation
1° Audition de Mme Emmanuelle Wargon, présidente de la Commission de régulation de l’énergie, présidente du Conseil des régulateurs de l’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie (ACER)
Texte examiné en application de l’article 73 quinquies B du Règlement
2° Examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne sur les négociations relatives au cadre financier pluriannuel 2028 – 2034 (Mmes Florence Blatrix-Contat et Christine Lavarde, rapporteures)
3° Questions diverses.
Membres présents
Commission des affaires européennes
1re séance du mercredi 8 avril 2026
Présents : Jean-Michel Arnaud, Bruno Belin, François Bonneau, Marta de Cidrac, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Vincent Louault, Catherine Morin-Desailly, Jean-François Rapin.