Dans le tableau annexé à l’arrêté du 30 juin 2004 susvisé,
1° La ligne suivante est ajoutée :
«
| Diisocyanates Exprimés en NCO (13) |
– | – | 0,01 | – | – | 0,02 | – | – | Peau (7) Sensibilisation cutanée (11) et respiratoire (12) | Entre vigueur le 9 avril 2026 |
» ;
2° La ligne suivante est supprimée :
«
| Emissions d’échappement de moteurs Diesel mesuré sous forme de carbone élémentaire | 0,05 | – | – | – | – | – | La valeur limite entre en application à partir du 21 février 2023. En ce qui concerne l’extraction souterraine et le creusement de tunnels, la valeur limite entre en application à partir du 21 février 2026. |
» ;
3° Les observations suivantes sont ajoutées :
« (11) La substance peut provoquer une sensibilisation de la peau.
« (12) La substance peut provoquer une sensibilisation des voies respiratoires.
« (13) NCO désigne les groupes fonctionnels isocyanate des composés diisocyanate. »
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.