Cour de cassation du Maroc, chambre immobilière, 24 janvier 2023, n° 2023/5

COUR DE CASSATION

CHAMBRE CIVILE

SECTION 1

ARRET N° 05 /3

ENREGISTRE LE 24 JANVIER 2023

CORRESPONDANT AU POURVOI N° 3823 /1/8/ 2020

Exposé sur une demande d’immatriculation – L’opposant est le détenteur –– Son effet.

.

L’opposant est considéré comme un défendeur à qui incombe la preuve des droits qu’il prétend, à moins qu’il ne soit le détenteur du bien-fonds faisant l’objet de la demande d’immatriculation, même si sa détention est précaire et non paisible, de sorte que le demandeur à l’immatriculation se trouve dans la position du demandeur à qui incombe la preuve.

Le demandeur au pourvoi, par l’intermédiaire de ses mandataires, a formé un pourvoi en cassation contre l’arrêt n° 611 rendu par la chambre civile près la Cour d’appel d’Agadir le 23 / 07 / 2019 dans l’affaire n° 131 / 1403 / 2018, visant à l’annuler.

Le demandeur au pourvoi a soulevé, par voie de conclusions incidentes, devant la Cour de cassation, le 19 / 03 / 2021, que les intimés sont des personnes décédées, et a demandé la substitution de leurs héritiers, à savoir (feu Al Hassan), (feu Ahmed), (feu Al Arabi), (feu Al Kabira) et (feu Al Maliki Abd), en plus des demandeurs à l’immatriculation mentionnés comme héritiers dans l’acte de notoriété, qui n’ont pas tous formé le pourvoi, les nommés (feu Abdessalam) et (feu Abd El Malek) ayant été omis en tant qu’héritiers, et que le pourvoi doit être formé au nom de tous les héritiers qui ont un intérêt commun, et a demandé son rejet au fond. Il a produit trois copies abrégées des actes de décès de (Ahmed. A) et (Al Hassan. N).

Le demandeur au pourvoi a également soulevé devant la Cour les autres moyens ; il a soulevé l’irrecevabilité du pourvoi ; il a soulevé devant la Chambre civile de la Cour de cassation, lors de l’audience du 24 / 01 / 2023, l’incompétence ; il a soulevé que les intimés sont décédés et qu’il n’a pas été procédé à leur substitution ; et après l’audience, le demandeur au pourvoi a déposé une requête demandant la transmission de l’affaire au ministère public près la Cour de cassation, pour donner son avis sur la régularité de la procédure.

2

Et les intimés ont soulevé des conclusions incidentes ; il ressort des pièces du dossier qu’en vertu de la première demande d’immatriculation enregistrée à la Conservation Foncière de Taroudannt le 18 / 08 / 2009 sous le n° 15052 / 39, (I. B. B B Bint) et (F. B. Tint. B) ont demandé l’immatriculation de la propriété appelée « Al Dar » qui est une terre agricole, située au douar Hal Tia Arbaw Nis, commune d’Al Mahara, caïdat de Sidi Abdellah Oumoussa, cercle d’Oulad Berhil, province de Taroudannt, d’une superficie d’un hectare, 67 ares et 14 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur père (Nissihab. B. Nib. A. D) selon son acte de notoriété n° 268, page 342, daté du 07 / 05 / 2009, qui en était propriétaire par l’acte de notoriété n° 235, page 254, daté du 10 / 07 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole appelée « Al Dar » pendant vingt ans écoulées depuis l’année 1982 et qu’il l’a laissée à ses deux héritiers qui ont continué à en jouir jusqu’à la date de la demande.

Et en vertu de la deuxième demande d’immatriculation enregistrée à la même Conservation Foncière le 18 / 08 / 2009 sous le n° 15053 / 39, (Tamana. B. Tint. M) et ses enfants (Abdellah), (Al Hassan), (Fadma), (Ibrahim), (Mohamed) et (Ali), enfants de (Ahmed. A. Nib. M) ont demandé l’immatriculation de la propriété appelée « Mulk Al Bour », située à côté du premier bien, d’une superficie d’un hectare, 51 ares et 26 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur auteur (Ahmed. A) mentionné selon son acte de notoriété n° 299, page 384, daté du 10 / 07 / 2009, qui en était propriétaire par l’acte de notoriété n° 237, page 258, daté du 10 / 07 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole appelée « Mulk Al Bour » depuis l’année 1960 jusqu’à son décès en 1975 et qu’il l’a laissée à ses héritiers qui ont continué à en jouir comme lui jusqu’à ce jour.

.

Et en vertu de la troisième demande d’immatriculation enregistrée à la même Conservation Foncière le 12 / 10 / 2009 sous le n° 15201 / 39, (Fadma. A. T. Tint. S) et (17 personnes avec elle) ont demandé l’immatriculation de la propriété appelée « Mulk » située au même emplacement que le premier bien, d’une superficie de 23 hectares, 17 ares et 05 centiares, en leur qualité de propriétaires par voie de succession de leur auteur (Dah. Nib. M. Nib. M) mentionné selon son acte de notoriété n° 339, page 289, daté du 25 / 05 / 1976, qui en était propriétaire par l’acte de notoriété n° 245, page 269, daté du 05 / 08 / 2009, qui lui reconnaît la propriété et la jouissance de la terre agricole appelée « Mulk

Yass Mohram. H. B. M. en jouissait par l’intermédiaire d’un groupe de khammassines contre une partie des récoltes pendant une durée de dix ans jusqu’à son décès, cette durée étant de 35 ans, et l’a laissé à ses héritiers qui ont continué à en jouir jusqu’à la date de son partage.

Et ont été déposées les oppositions suivantes :

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1222) émise par (N. Cherradi).

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1223) émise par (El Arbi. A. B. H) et confirmée le 11 / 05 / 2010 (Registre 14, numéro 1337), réclamant une parcelle d’une superficie de 4 hectares et 88 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 4, pour sa propriété par le titre de continuité numéro 19, page 18, daté du 04 / 07 / 1995, qui lui atteste la propriété et la jouissance de la parcelle dénommée « El Bour » depuis l’année 1963.

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1224), émise par (D. Moussaoud. B. B) et (D. Lalla. B. B) et confirmée le 11 / 05 / 2010 (Registre 14, numéro 1338), réclamant une parcelle d’une superficie de 88 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 5, pour leur propriété par le titre de continuité numéro 337, page 420, daté du 11 / 08 / 2009, qui leur atteste, ainsi qu’à leurs frères et soeurs, la propriété et la jouissance de la parcelle dénommée « El Bour » pendant une durée de 44 ans.

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1225) émise par (I. B).

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1227), émise par (M. B. B. B) et (Hassiba. B. B. B), et confirmée le 12 / 05 / 2010 (Registre 14, numéro 1346), réclamant une parcelle d’une superficie de 84 ares et 88 centiares, objet de la borne numéro 10, pour leur propriété par succession de leur auteur (Laâbidi. B. M. B. I) selon son acte de succession numéro 329, page 425, daté du 11 / 08 / 2011, lequel était propriétaire de l’immeuble par le titre de continuité numéro 315, page 350, daté du 11 / 08 / 2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance de la parcelle dénommée « El Bour » pendant une durée de 43 ans, jusqu’à son décès il y a huit ans avant la date d’établissement du plan, et a laissé l’immeuble à ses héritiers qui en jouissent comme leur auteur.

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1228), et confirmée le 12 / 05 / 2010 (Registre 15, numéro 533), émise par (N. Abdelsslam) (parmi les élèves de la conservation) réclamant une parcelle d’une superficie d’un hectare 74 ares, objet de la borne numéro 14, par preuve de possession.

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1229) émise par (Amra. A).

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1232) émise par (El Hassani. B).

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1234) émise par (Cherdi. B).

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1236), émise par (R. Amra. A. B. M), et confirmée le 11 / 05 / 2010 (Registre 14, numéro 1340), réclamant une parcelle d’une superficie de 82 ares et 30 centiares, objet de la borne numéro 6, pour sa propriété par succession de son auteur (Mohamed. B. I. B. H) selon son acte de succession numéro 329, daté du 11 / 08 / 2009, lequel était propriétaire de l’immeuble par le titre de continuité numéro 314, page 349, daté du 11 / 08 / 2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance de l’immeuble dénommé « El Bour » pendant une durée de 23 ans jusqu’à son décès il y a vingt ans, et l’a laissé à ses héritiers.

L’opposition partielle enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1237), émise par (Ibrahimi. A.. B. A) et (El Hassani. O. B. A), et confirmée le 14 / 05 / 2010 (Registre 14, numéro 1353), réclamant deux parcelles, la première d’une superficie de 62 ares et 96 centiares, et la seconde d’une superficie de 17 ares et 03 centiares, objets des bornes numéros 11 et 12, pour leur propriété par succession de leur auteur (A. Amra. B. M) selon son acte de succession numéro 269, daté du 21 / 05 / 2009, lequel était propriétaire de l’immeuble par le titre de continuité numéro 266, page 292, daté du 10 / 07 / 2009, qui lui atteste la propriété et la jouissance des deux parcelles, la première dénommée « Moul El Bour », et la seconde dénommée « Kelm Eddar » pendant une durée de 45 ans jusqu’à son décès en l’année 2005, et l’a laissé à ses héritiers.

L’opposition enregistrée le 31 / 03 / 2010 (Registre 14, numéro 1238) émise par (A Idrissi).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1239)، الصادر عن (ي.ع. أ. نب. أ) و(ن.س.ح.لا. ا. نب. أ) و(ه.ل.لا د.ب.ع. ا. نب. أ) والمؤكد بتاريخ 11/05/2010 (كناش 14 عدد 1339)، مطالبين بقطعة أرضية مساحتها 11 هكتار و20 آر و20 سنتيار، موضوع المعلم رقم 7 لتملكهم لها بالإرث من موروثهم (د.م.ح.أ. أ. نب. م) حسب إراثته عدد 299 المؤرخة في 10/07/2009 والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد 270 صحيفة 297 المؤرخ في 11/08/2009 يشهد له بالملك والتصرف في القطعة « انلا » ةامسملا ةيضرأل ادر »، منذ سنة 1964 إلى أن توفي سنة 1975 وخلفها لورثته.

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1240)، الصادر عن (ن.ي.س.ح.ب. ا. نب. م) والمؤكد بتاريخ 15/07/2010 (كناش 14 عدد 1516)، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها 34 هكتار و30 آر و30 سنتيار، موضوع المعلم رقم 13 لتملكه لها بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 14/05/1993 من البائع له (ن. ي.ب.ر.ع.لا. نب. ح).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1241)، الصادر عن (ن. ع.ك.ل.ا.م.لا د.ب. نب. ع) والمؤكد بتاريخ 12/05/2010 (كناش 14 عدد 1345)، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد و12 آر موضوع المعلم رقم 8 لتملكه لها بالإرث من والده الذي كان يتملكه بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 08/08/1995 من البائع له (ن. ي.ب.ر.ع.لا. نب. ح).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1242) الصادر عن (ن.ي.س.ح.لا. ا. نب. م)، والمؤكد بتاريخ 12/05/2010 (كناش 14 عدد 1344)، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد و21 آر موضوع المعلم رقم 9 لتملكه لها حسب عقد الصدقة العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 21/09/2007 من المتصدق عليه (ن.ي.س.ح.لا. ا. نب. نب . م إ .).

وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12/01/2010 المتعلق بالملك المدعو ملك سيدي حماد بن المدني موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201/39 أسفر عن شموله كافة العقار المدعو الدار موضوع المطلب عدد 15052/39، فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1244) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد 15052/39.

وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12/01/2010 المتعلق بالملك المدعو ملك (س. ح نب. م) موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201/39 أسفر عن شموله كافة العقار المدعو ملك البور موضوع المطلب عدد 15053/39، فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31/03/2010 (كناش 14 عدد 1244) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد 15053/39.

وبعد إحالة الملفات إلى المحكمة الابتدائية للبت فيها، وإجراء المعاينات، أصدرت حكمها عدد 162 بتاريخ 22/11/2012 في الملفات المضمومة ذوات الأرقام 48 و 49 و50 /2012 بصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201/39 والمقيد بتاريخ 31/10/2010 (كناش 14 عدد 1244) ضد مطلب التحفيظ عدد 15052/39، وبصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201/39 والمقيد بتاريخ 31/10/2010 (كناش 14 عدد 1245) ضد مطلب التحفيظ عدد 15053/39، وبصحة باقي التعرضات ضد المطلب. فاستأنف أصحاب المطلبين 15052/39 و15053/39 والمتعرضون، وبعد إجراء محكمة الاستئناف خبرة بواسطة الخبير (م.ي.ه.ا.ر.ب.إ. خ)، ثم بحثا بتكملة، قضت بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي الحكم بعدم صحة التعرض الكلي المتبادل لمطلب التحفيظ عدد 15201/39 ضد مطلبي التحفيظ عدد 15052/39 و15053/39 وبصحة باقي التعرضات ضد المطلب 15201/39، وذلك بمقتضى قرارها عدد 566 الصادر عن محكمة الاستئناف بأگادير بتاريخ 10/11/2015 في الملف رقم 83/2013. فطعن في هذا القرار لدى محكمة النقض بمقتضى قرار عدد 493/8 الصادر بتاريخ 03/10/2017 في الملف المدني عدد 2479/1/8/2016 بطلب من…

الطعن بالنقض رقم 493/8 بتاريخ 16/02/2022

المحكمة العليا (الغرفة العقارية)

باسم جلالة الملك

حكمت المحكمة العليا (الغرفة العقارية) في الجلسة العلنية المنعقدة بتاريخ 16 فبراير 2022، برئاسة السيد الرئيس، وبحضور السادة المستشارين، وبمساعدة السيد كاتب الضبط، في القضية المدنية رقم 493/8، المتمثلة في الطعن بالنقض المقدم من طرف:

السادة: (ع. م. أ) و (ع. م. أ) ضد

القرار الصادر عن محكمة الاستئناف ب… بتاريخ 16/07/2019 في الملف رقم 15201/39.

بعد المداولة طبقا للقانون،

وحيث إنه يتضح من وثائق الملف أن الطاعنين يطعنان بالنقض في القرار الاستئنافي المذكور أعلاه، مستندين في ذلك إلى وسائل تتعلق بانعدام التعليل وخروقات مسطرية.

وحيث إنه يتبين من مستندات الملف أن مطلب الطاعنين يتبادل التعرض مع المطلبين رقم 15052/39 ورقم 15053/39، ووردت عليه مجموعة من التعرضات، وأن المحكمة المصدرة للقرار المطعون فيه لم تفصل في جميع هذه التعرضات بحسبانها حجة كل متعرض والتأكد من انطباقها على عقار النزاع والترجيح بينها وبين حجة الطاعنين، خاصة أن بعض المتعرضين لم يعززوا تعرضهم بأية حجة ولم يحددوا وعاء تعرضهم ومنهم من عزز تعرضه بشراء مجرد حسب ما هو مبين في الجدول المرفق، وإذا كانت المحكمة قد قضت بإلغاء بعض التعرضات بحسبان أن الحيازة لا تحجر على مدعي الترجيح عملا بالقاعدة الشرعية « إن مدعي الترجيح لا يحجر على الحائز »، كما أن المحكمة استبعدت حجة الطاعنين للاسترابة بعلة أن طالبي التحفيظ (ع. س. م) و (ع. م. ك) أكدا أثناء البحث أن العقار ليس على ملك المشهود له برسم استمرار الطاعنين، غير أن الشخصين المعتمد على تصريحاتهما هما متعرضين ويطالبان بقطعتين أرضيتين من عقار المطلب وتتعارض مصالحهما نسبيا مع مصالح طالبي التحفيظ، الأمر الذي كان يقتضي من المحكمة اتخاذ التدابير التكميلية لتحقيق الدعوى وفق ما هو منصوص عليه في الفصل 43 من ظهير التحفيظ العقاري، خاصة وأن المتعرضين على مطلب التحفيظ إذا كانوا يدعون الحيازة ويستغلون العقار من يد سلف الطاعنين على وجه الاستغلال بالشركة فقط، وهو الأمر الذي لم تقم به فجاء بذلك قرارها معللا تعليلا فاسدا يوازي انعدام التعليل.

وحيث إن محكمة الاستئناف، بعد إلغائها للحكم الابتدائي، وإجراء معاينة بمساعدة الخبير (ن. ر. د. ك)، قضت بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي للحكم بإلغاء جميع التعرضات الواردة على المطلب المعتمد رقم 15201/39 لصالح مطلبي التحفيظ رقم 15052/39 و15053/39، وبصحة باقي التعرضات على المطلب رقم 15201/39. وذلك بمقتضى قرارها المطعون فيه حاليا بالنقض أعلاه من المستأنف عليهم.

وحيث إن الطاعنين يعيبون على القرار المطعون فيه مخالفته لقواعد المسطرة وخروقه للمواد 3 و240 و246 من مدونة الحقوق العينية؛ ذلك أن قرار محكمة النقض رقم 493/8 نقض القرار الاستئنافي السابق بعلة أن المحكمة لم تفصل في جميع التعرضات بحسبانها حجة كل متعرض وتفصيل تعليلها وبيان حجة كل متعرض والتحقق من انطباقها على عقار النزاع والترجيح بينها وبين حجج الطرفين، فإن القرار المطعون فيه قضى على نفس النحو بإجمال 27 تعرضا دون تفصيل حجة كل متعرض على حدة، ومركزه القانوني، وحججه ومراكز الأطراف. يضاف إلى ذلك، أن المحكمة لم تعلق على الوثائق التي أبداها الطاعنين بمذكرة 26/02/2016 المشفوعة بطلب الاستماع إلى الشهود لإثبات حيازتهم للعقار قبل النزاع وبأحكام ومحاضر تنفيذ تفيد بحيازتهم للعقار، كل ذلك دون أن تبين المحكمة سبب رفضها لطلباتهم، رغم أن البحث المجرى بعين المكان لم يبحث في حيازة وتصرف مورثهم في العقار المدة المكسبة للملك واقتصر على التحقق مما إذا كانت هناك حيازة أم لا، كما أن المحكمة لم تناقش الوثائق المرفقة بمذكرتهم المذكورة والتي تفيد حيازتهم.

وحيث إنه يتجلى من فحص القرار المطعون فيه أنه قضى بإلغاء جميع التعرضات الواردة على المطلب المعتمد رقم 15201/39 لصالح مطلبي التحفيظ رقم 15052/39 و15053/39، وبصحة باقي التعرضات على المطلب رقم 15201/39، دون أن يفصل في حجج المتعرضين ويبين أسباب استبعادها أو قبولها، ودون أن يناقش الوثائق التي أبداها الطاعنين والمتعلقة بحيازتهم، مما يجعل القرار المطعون فيه غير معلل تعليلا كافيا، ويتعين نقضه.

لهذه الأسباب،

تنقض المحكمة العليا (الغرفة العقارية) القرار المطعون فيه الصادر عن محكمة الاستئناف ب… بتاريخ 16/07/2019 في الملف رقم 15201/39، وتعيد النظر في القضية.

وتحكم على المستأنف عليهم بالمصاريف.

Attendu que les appelants reprochent à l’arrêt attaqué d’avoir jugé que les opposants ont prouvé leur possession du fonds faisant l’objet de leur opposition et se sont appuyés sur un acte adoulaire établissant la continuité de leur possession, alors qu’il en est autrement, car les opposants n’ont pas tous étayé leurs oppositions, seuls certains d’entre eux ont produit un acte adoulaire, un acte de vente ou un acte de partage, et que les témoins de l’acte adoulaire de continuité retenu pour juger valable l’opposition des intimés ont déclaré au procès-verbal de la police judiciaire et devant le juge d’instruction qu’ils n’ont pas témoigné de manière adoulaire pour eux, mais seulement de visu et par ouï-dire, ce qui constitue une atteinte à leur crédibilité et un désaveu de leurs déclarations, et que le procès-verbal de constatation et le témoignage des témoins entendus lors de celui-ci concernent seulement trois opposants, à savoir (H. S.) et (I. B.) et (A. I. B. M.), et non les autres opposants, et que les intimés ont confirmé lors de l’audience de recherche effectuée dans le dossier numéro 83/2013 que la propriété à l’origine remonte à leur grand-père, et qu’ils n’ont pas mentionné dans leur acte adoulaire de continuité qu’ils en détenaient une part, et que la cour a privilégié la possession et l’exploitation des intimés en cassation par rapport à l’acte adoulaire de continuité des appelants, malgré l’absence dans leurs preuves des conditions de propriété requises par la loi, ce qui constitue une violation de l’article 3 du dahir des droits réels, d’autant que la cour a retenu les contrats de vente des opposants (N. A. L.) et (H. B. A.) et (A. L. H.) bien qu’il s’agisse de contrats coutumiers dépourvus de l’écrit adoulaire, et que la continuité de l’héritage des appelants est supérieure à l’acte adoulaire de continuité (L. A. D.) et (M. A. D.) et (A. L. H. B.) par la possession et l’exploitation, et que la continuité des opposants (M. B.) et (B. H. B.) est une preuve non probante contre les intimés, et que l’arrêt a violé les articles 25, 32 et 24 du code de l’enregistrement et de la conservation foncière, en ce qu’il a jugé valable l’opposition de chacun de (N. D.) et (A. M.) et (A. D. S.) bien qu’ils n’aient pas étayé leur opposition par une preuve établissant la continuité de l’écrit, et a jugé valable l’opposition de Nouri Abdel Salam bien qu’il ait produit des contrats de vente qui ne prouvent pas un droit réel sur le terrain, mais seulement un droit de jouissance, et que l’arrêt a également violé les articles 240 et 246 du code des obligations et des contrats et du dahir des droits réels, car l’acte adoulaire de continuité produit par les opposants (I. B.) et (F. L. B.) et l’acte adoulaire de continuité produit par les opposants (L. A. D.) et (M. A. D.) et (A. L. H. B.) ne remplissent pas les conditions de l’article 240 précité, car ils ne satisfont pas à la condition de l’absence de connaissance de la vente ou de l’aliénation, et que l’acte adoulaire de continuité produit par les opposants (F. M. A. T.) et ceux avec elle a été témoigné par ses témoins d’une possession et d’un acte de disposition (D. A. L. H. B. N.) d’une quote-part dans la récolte, ce qui signifie que l’entrée de leur auteur n’est pas translative de propriété, et donc qu’il n’a pas transmis la possession à ses héritiers, et que l’acte adoulaire de continuité produit par l’opposant (A. A.) a été rétracté par certains de ses témoins, à savoir (A. H. A.) et (F. L. H.) et (A. I. A.) et (M. H.) selon les déclarations contenues dans les procès-verbaux d’audition et les dépositions écrites à leur encontre, et que chacun de (M. H. K.) et (I. M.) a confirmé dans le procès-verbal qu’ils ne connaissent pas l’origine de l’écrit, et que (A. A. H.) a confirmé que l’opposant est le disposant, mais qu’il ne sait pas pour qui est le terrain, ce qui rend leur témoignage relatif à l’acte adoulaire de continuité mentionné suspect et fait tomber l’acte du degré de considération selon les règles du droit malikite.

Attendu qu’en réalité, la cour émettrice de l’arrêt attaqué, se conformant à un arrêt de la Cour de cassation et appliquant les dispositions des articles 37 et 45 du code de l’enregistrement et de la conservation foncière, a appliqué les règles en vigueur en matière de conservation foncière, qui considèrent l’opposant comme un défendeur à qui incombe la preuve des droits qu’il revendique, à moins qu’il ne soit le possesseur du bien objet de la demande d’immatriculation, même si sa possession est contestée et litigieuse, de sorte que le demandeur à l’immatriculation devient demandeur en justice et doit prouver ses prétentions, ce qui s’est réalisé en l’espèce, car il est établi pour la cour, à partir des constatations matérielles, que les intimés sont les possesseurs du bien objet de la demande d’immatriculation, et elle en a déduit la discussion de la preuve des appelants consistant en l’acte adoulaire de continuité étayant leur demande et l’a écartée à juste titre après avoir constaté qu’il s’agissait d’une preuve imparfaite, car la possession attestée dans ledit acte n’est pas entre leurs mains et parce que l’un des demandeurs à l’immatriculation, à savoir Abdel

Attendu que la demande en délivrance de l’arrêté de notification de l’ordonnance du juge de la mise en état a été formée par la partie intimée, et que l’arrêt attaqué a été régulièrement notifié aux parties, le pourvoi est recevable en la forme.

Sur le premier moyen :

Attendu que pour rejeter la demande en intervention volontaire formée par les consorts (A. B.) et autres, l’arrêt attaqué énonce que la demande en intervention est irrecevable, les intervenants n’étant pas parties à l’instance principale, et que leur intervention n’est pas justifiée par un intérêt légitime et actuel à agir, dès lors qu’ils ne sont pas titulaires d’un droit sur l’immeuble litigieux et que leur intervention aurait pour effet de retarder le jugement de l’affaire.

Attendu qu’en statuant ainsi, alors que l’intervention volontaire est recevable lorsque l’intervenant a un intérêt légitime et actuel à agir dans l’instance, et que les consorts (A. B.) et autres, en leur qualité d’ayants cause du défunt (M. H.), qui était partie à l’instance principale, ont un intérêt à intervenir pour défendre les droits qu’ils prétendent tenir de leur auteur, la cour d’appel a violé les articles 58 et 59 du code de procédure civile.

Sur le second moyen :

Attendu que pour débouter les consorts (C. D.) et autres de leur demande en constatation de droits réels immobiliers et en inscription de ces droits en marge de l’immatriculation, l’arrêt attaqué retient que les demandeurs ne justifient pas d’une possession utile et continue de l’immeuble litigieux pendant la durée légale, et que les titres produits, à savoir un acte de vente et un jugement, ne sont pas suffisants pour établir leurs droits.

Attendu qu’en se déterminant de la sorte, sans rechercher si les consorts (C. D.) et autres, qui se prévalent d’une possession paisible, publique, non équivoque et continue, ne justifient pas de cette possession par des actes matériels et constants d’utilisation et de jouissance de l’immeuble, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard de l’article 3 du dahir du 12 août 1913 sur l’immatriculation foncière.

Sur le troisième moyen :

Attendu que pour accueillir la demande en inscription de l’hypothèque légale des époux (E. F.) sur l’immeuble litigieux, l’arrêt attaqué énonce que les époux (E. F.) justifient de leur créance par des titres exécutoires, et que l’hypothèque légale est ouverte au profit du conjoint survivant pour garantir sa part dans la succession.

Attendu qu’en statuant ainsi, sans vérifier si la créance garantie par l’hypothèque légale est certaine, liquide et exigible, et si les conditions d’ouverture de cette hypothèque sont réunies, la cour d’appel a violé les articles 124 et 125 du code des droits réels.

Par ces motifs, et sans qu’il soit besoin d’examiner les autres moyens :

Casse et annule l’arrêt rendu le … par la cour d’appel de …, dans toutes ses dispositions ; renvoie la cause et les parties devant la cour d’appel de … autrement composée.

لهم، ولأن باقي المتعرضين جزئيا قد أثبتوا حيازتهم الفعلية لوعاءات تعرضاتهم واستندوا في ذلك إلى رسوم اهرابتعا مدعل ةبجوم حداوق ةيأ نم ةيلاخو انوناقو اعرش ةمولعملا كلملا طورش عيمجل ةيفوتسم رارمتسا خلافا لما تمسك به المستأنف عليهم، لاسيما أنه قد ثبت انطباقها على وعاءات التعرضات استنادا إلى تقرير الخبرة المنجزة من طرف الخبير الطبوغرافي (ن نيدلا رون. ك) وهم (يبرعلا. او) و(د. لالع) و( عرم.

أ) و( علي. ا) و( ن.

عكلاملا دب) و(نسحلا. ا) و(او. ميهاربإ) و( ب. م) و(نيسحلا. وا)،، مما يجعل

مهيلع فنأتسملا ظيفحتلا بلطم ةهجاوم يف ينوناق ساسأ ىلع ةزكترم ءالؤه تاضرعت. ولأنه بخصوص

باقي تعرضات المستأنفين وهم (خا. نيسحلا) و(ن. مالسلا دبع) و(رمع. ا)، فقد ثبت من خلال

معاينة المحكمة وإفادة الشهود المستمع إليهم أنهم يحوزون ويتصرفون في وعاءات تعرضهم، منذ مدة طويلة بالغرس والبناء والكراء للغير، تزيد على الأربعين سنة وهي مدة قاطعة لحجة المستأنف عليهم عن ساسأ ىلع ازكترم مهفقوم لعجي امم ،ةبسكملا ةزايحلا قيرط مهموصخ فقوم ىلع احجرمو ينوناق »، فإنه نتيجة لكل ما ذكر أعلاه يكون القرار معللا تعليلا سليما ومرتكزا على أساس قانوني وغير خارق لل ليسولاب درو امو اهب جتحملا تايضتقمة رابتعالاب ريدج ريغ.

ــهلــ ـبسألا هذ ــ؛با ضقنلا ةمكحم تضق ب بلطلا ضفرب، وبتحميل الطاعنين المصاريف. وبه صدر القرار وتلي بالجلسة العلنية المنعقدة بالتاريخ المذكور أعلاه بقاعة الجلسات العادية

بةــئيهلا ســيئر ناــــمحد دمحأ :ةداسلا نم ةبكرتم ةمكاحلا ةئيهلا تناكو .طابرلاب ضقنلا ةمكحم راسيئ.

والمستشارين: امحمد بوزيان اررقم أ نامحو فيطللا دبعو شوبعأ دمحمو يراهنا داوجو رضحمبو .ءاضع ماعلا يماحملا السيد الطيب بسكار وبمساعدة طبضلا ةبتاك السيدة أسماء القوش.

.

10

1

ضقنلا ةمكحم رارق مق ر05 /3

رداصلا خيراتب 24 رياني2023

يراقع فلم مقر 3823 /1/8/ 2020

تعرض على مطلب تحفيظ – المتعرض هو الحائز –– أثره.

.

يعتبر المتعرض مدعيا عليه يقع إثبات ما يدعيه من حقوق ما لم يكن هو الحائز للعقار موضوع

مطلب التحفيظ، حتى ولو كانت حيازته عرضية وغير هادئة، بحيث يصبح طالب التحفيظ في مركز بع عقي هيلعو يعدملا ء تابثإلا.

ربلطلا ضف اا ةلالج مسابلنوناقلل اقبطو كلم ء انب خيراتب عوفرملا لاقملا ىلع 20 / 03 / 2020

من نيبلاطلا بواسطة مهبئان، والرامي إلى نقض القرار عدد 611

الصادر عأب فانئتس الا ةمكحم ن كادير بتاريخ 23 / 07 / 2019 فلم لا يف رقم

131 / 1403 / 2018 .

اهب ىلدملا ةيباوجلا ةركذملا ىلع ءانبو، ، نم طفر مهبئان ةطساوب ضقنلا يف نيبولطملا، ، بتاريخ 19 / 03 / 2021

ومهو نيفوتم صاخشأ فرط نم هميدقتل الكش ضقنلاب نعطلا لوبق مدع ىلإ ةيمارلا (ن. نسحلا) ، (ن. دمحا) ، (ن. يبرعلا) ، (ن. ةريبك) و(ن.

عكلاملا دب) ، بالإضافة إلى طالبي التحفيظ كورثة مذكورين في رسم الاستمرار لم يتقدموا كلهم بالطعن، حيث تم إغفال المسميين (ن. مالسلا دبع) و( ن. لاملا دبعك) كوريثين، ثم إن الطعن يجب أن يرفع باسم جميع الورثة الذين يتقاضون في مصلحة واحدة، وبرفضه موضوعا. مدلين بثلاث نسخ موجزة من رسوم وفاة (دمحا. ع) و(نسحلا. ن).

فلملا يف اهب ىلدملا ىرخألا تادنتسملا ىلع ءانبو؛ هغيلبتو يلختلاب رمألا ىلع ءانبو؛ وخيراتب ةدقعنملا ةينلعلا ةسلجلا يف ةيضقلا نييعتب مالعإلا ىلع ءانب 24 / 01 / 2023؛ مهروضح مدعو امهنع بوني نمو نيفرطلا ىلع ةادانملا ىلع ءانبو ؛ وةوالت دعب راشتسملا اررقمل ديسلا انايزوب دمحم لتق ماعلا يماحملا تاجتنتسم ىلإ عامتسالاو ،هرير .بلطلا ضفر ىلإ ةيمارلا راكسب بيطلا ديسلا.

2

ونوناقلل اقبط ةلوادملا دعب ؛ حيث يستفاد من مستندات الملف، أنه بمقتضى ظيفحت بلطم لوأ قيد بالمحافظة العقارية

بتارودانت بتاريخ 18 / 08 / 2009

تحت عدد 15052 / 39 ، طلب (إ.

ب. ب ب نب) و( ف.

ب. تنب.

ب) تحفيظ الملك المسمى  »رادلا » وهو عبارة عن أرض فلاحية، الواقع بدوار حل تيا اربوأ نس هيم جماعة المهارة قيادة سيدي عبد الله أوموسى دائرة أولاد برحيل إقليم تارودانت، والمحددة مساحته في هكتار وو دحاو67

آو ار14

سارايتن، بصفتهما مالكين له عن طريق الإرث من والدهما (نيسحاب.

ب. نب. ع.

د) حسب إراثته عدد 268

صحيفة 342

المؤرخة في 07 / 05 / 2009 .

الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 235

صحيفة 254

المؤرخ 10 / 07 / 2009

الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض الفلاحية المسماة  » ارادل » مدة عشرين سنة خلت هتافو خيرات نع سنة 1982 وتركها لوارثيه اللذين ظلا يتصرفان فيه

مخيرات ىلإ هفرصت لث داهشإلا.

وبمقتضى ظيفحت بلطم ناث قيد بنفس المحافظة العقارية بتاريخ 18 / 08 / 2009 تحت عدد

15053 / 39 ، طلبت (ةنمآ.

ب. تنب. م) وأولادها (هللا دبع) و(نسحلا) و(ةمضف) و(ميهاربإ) و( مدمح) و(يلع) أولاد (دمحأ. ا. نب. م) تحفيظ الملك المسمى  »روبلا كلم » ال ،لوألا راقعلا عقوم سفنب نئاك والمحددة مساحته في هكتار واحد 51

آو ار26 سنتيارا بصفتهم مالكين له عن طريق الإرث من موروثهم

(دمحأ. أ) المذكور حسب إراثته عدد 299

صحيفة 384

المؤرخة في 10 / 07 / 2009 ، الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 237

صحيفة 258

المؤرخ في 10 / 07 / 2009 الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض

الفلاحية المسماة  »روبلا كلم » منذ سنة 1960

إلى أن توفي سنة 1975 وتركه لورثته الذين ظلوا يتصرفون مثل تصرفه إلى تاريخه.

.

وبمقتضى ظيفحت بلطم ثلاث قيد بنفس المحافظة العقارية بتاريخ 12 / 10 / 2009 تحت عدد

15201 / 39

طلبت ( فةمض. آ. ط. تنب. س) ومن( اهعم 17 شخصا) ) تحفيظ الملك المسمى  »ملك

يندملا نب دامح يس » الكائن بنفس موقع العقار الأول، والمحددة مساحته في 23

هو اراتك17 و ارآ05

سنتيارات بصفتهم مالكين له عن طريق الإرث من موروثهم (دامح. نب. م. نب. م) المذكور حسب

إراثته عدد 339

صحيفة 289

المؤرخة في 25 / 05 / 1976 ، الذي كان يتملكه بالاستمرار عدد 245

صحيفة 269

المؤرخ 05 / 08 / 2009

الذي يشهد له بالملك والتصرف في الأرض الفلاحية المسماة  »ملك

يس موحرملا. ح. نب. م » يتصرف فيه بواسطة مجموعة من الخماسين مقابل جزء من هرامث مدة عشر سنوات إلى أن توفي هذه مدة من

35 سنة وتركه لورثته الذين ظلوا يتصرفون فيه هخيرات ىلإ هفرصت لثم.

وقد :اهنم تاضرعت ةدع ريخألا بلطملا ىلع درو التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1222) الصادر عن ( ن. ديشر).

3

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 (شانك 14

عدد 1223 ) الصادر عن (يبرعلا. أ.

نب. ح) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1337 ) مطالبا بقطعة أرضية مساحتها أعبر هكتارات موضوع المعلم رقم 4،، لتملكه لها برسم الاستمرار عدد 19

صحيفة 18

المؤرخ في 04 / 07 / 1995

يشهد له بالملك والتصرف في القطعة الأرضية المسماة « ةروبلا » منذ سنة 1963 .

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( كناش 14

عدد 1224 )، الصادر عن (د. م دوعس.

نب.

ب) و(د. لالع. نب.

ب) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1338)، مطالبين بقطعة

و تارآ ةعبرأو نيراتكه اهتحاسم ةيضرأ88

سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 5 ، لتملكهما لها برسم الاستمرار عدد 337

صحيفة 420

المؤرخ في 11 / 08 / 2009

يشهد لهما ولأشقائهما بالملك والتصرف في القطعة الأرضية المسماة  » اروبل » مدة

44

سنة.

التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1225) الصادر عن (إ.

ب).

ع تلارض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1227 )، الصادر عن (م.

ب. نب.

ب) و(نيسحاب.

ب. نب.

ب) ، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1346)، مطالبين بقطعة

أرضية مساحتها 84

آو ار88

سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 10

لتملكهما لها بالإرث من موروثهما (ديعلب. نب. م. نب. إ) حسب إراثته عدد 329

صحيفة 425

المؤرخة في 11 / 08 / 2011 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد 315

صحيفة 350

المؤرخ في 11 / 08 / 2009 يشهد له بالملك

والتصرف في القطعة الأرضية المسماة « روبلا » مدة 43

سنة، إلى أن توفي منذ ثمان سنوات خلت عن تاريخ إنجاز الرسم وخلف العقار لورثته يتصرفون فيه مثل تصرف سلفهم.

.

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1228 )، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010

(كناش 15

عدد 533 )، الصادر عن ( ن. مالسلا دبع) (من بين طلاب التحفيظ) مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 74 آرا وهي موضوع المعلم رقم

14 ، .نييفرع ءارك يدقعب ىلدأو التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1229) الصادر عن (رمع. أ).

التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1232نع رداصلا ) (نيسحلا.

ب).

التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1234) الصادر عن ( رديش.

ب).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1236 )، الصادر عن (ر مع. ا.

نب. م)،، والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1340 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها 82

و ارآ30

سنتيارا وهي موضوع المعلم رقم 6 لتملكه لها بالإرث من موروثه (دمحم. نب. إ. نب. ح) حسب إراثته عدد 329

المؤرخة في 11 / 08 / 2009 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد

4

314

صحيفة 349 المؤرخ في

11 / 08 / 2009

يشهد له بالملك والتصرف في العقار المسمى  »البور » مدة 23 سنة إلى أن توفي ذنم عشرين سنة خلت

وخلفه لورثته.

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1237 )، الصادر عن (ميهاربإ. ا.. نب. ع) و(نيسحلا. وا. نب. ع) ، والمؤكد بتاريخ 14 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1353 ) ، مطالبين بقطعتين أو دحاو راتكه ىلوألا ةحاسم نيتيضر62 و ارآ96

سنتيارا، ومساحة الثانية 17 و ارآ03

سنتيارات وهما موضوع المعلمين رقم 11 و 12 ، لتملكهما لهما بالإرث من موروثهما (أ. رمع. نب. م) حسب إراثته عدد 269

المؤرخة في 21 / 05 / 2009 ، والذي كان يتملك العقار برسم الاستمرار عدد 266

صحيفة 292

المؤرخ في 10 / 07 / 2009

يشهد له بالملك والتصرف في القطعتين الأرضيتين الأولى تسمى  » ملك روبلا »، والثانية تسمى  »ردانلا كلم » مدة

45

سنة إلى أن توفي سنة 2005

وخل .هتثرول امهف التعرض المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1238) الصادر عن (ا سيردإ).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1239 )، الصادر عن (يلع. أ. نب. أ) و(نسحلا. ا. نب. أ) و(هللا دبع. ا. نب. أ) والمؤكد بتاريخ 11 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1339 )، مطالبين بقطعة أرضية مساحتها 11

آو ار20 ارايتنس، ، موضوع المعلم رقم 7 لتملكهم لها بالإرث من

موروثهم (دمحأ. أ. نب. م) حسب إراثته عدد 299

المؤرخة في 10 / 07 / 2009 والذي كان يتملك العقار

برسم الاستمرار عدد 270

صحيفة 297

المؤرخ في 11 / 08 / 2009 يشهد له بالملك والتصرف في القطعة

انلا » ةامسملا ةيضرأل ادر »، منذ سنة 1964

إلى أن توفي سنة 1975

وخلفها لورثته. التعرض الجزئي المقيد بتاريخ

31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1240 )، الصادر عن (نيسحب. ا. نب. م) والمؤكد بتاريخ 15 / 07 / 2010

(كناش 14

عدد 1516 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها 34 و ارآ30

سنتيارا، موضوع المعلم رقم 13

لتملكه لها بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 14 / 05 / 1993 من البائع له (ن. يبرعلا. نب. ح).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1241 )، الصادر عن (ن.

عكلاملا دب.

نب. ع) والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1345 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 12

آرا موضوع المعلم رقم 8 لتملكه لها بالإرث من والده الذي كان يتملكه بالشراء العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 08 / 08 / 1995 من البائع له (ن. يبر ع لا. نب. ح).

التعرض الجزئي المقيد بتاريخ 31 / 03 / 2010 ( 14

عدد 1242 ) الصادر عن (نيسحلا. ا. نب. م)، والمؤكد بتاريخ 12 / 05 / 2010

(كناش 14

عدد 1344 )، مطالبا بقطعة أرضية مساحتها هكتار واحد 21

آرا موضوع المعلم رقم 9 لتملكه لها حسب عقد الصدقة العرفي المصادق فيه على التوقيع بتاريخ 21 / 09 / 2007 من المتصدق عليه (نيسحلا. ا. نب. نب . م إ .).

5

وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12 / 01 / 2010 المتعلق بالملك المدعو ملك سيدي حماد بن المدني

موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39 أسفر عن شموله كافة العقار المدعو الدار موضوع المطلب

عدد 15052 / 39

فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1244 ) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد

15052 / 39 .

وبما أن محضر التحديد المؤرخ في 12 / 01 / 2010

المتعلق بالملك المدعو ملك (س. ح نب. م) موضوع مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39

أسفر عن شموله كافة العقار المدعو ملك البور موضوع المطلب عدد 15053 / 39

فقد قيد المحافظ على الأملاك العقارية بتاريخ 31 / 03 / 2010

(كناش 14

عدد 1244) التعرض الجزئي المتبادل مع المطلب عدد

15053 / 39 .

وبعد إحالة بلاطملا تافلم تنادوراتب ةيئادتبالا ةمكحملا ىلع، وةنياعم اهئارجإ، أصدرت حكمها عدد 162

بتاريخ 22 / 11 / 2012

في الملفات المضمومة ذوات الأرقام 48 و 49 و50 / 2012

بصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201 / 39

والمقيد بتاريخ 31 / 10 / 2010

(كناش 14

عدد 1244 ) ضد مطلب التحفيظ عدد 15052 / 39، ، وبصحة التعرض الكلي المتبادل للمطلب عدد 15201 / 39

والمقيد بتاريخ 31 / 10 / 2010

(كناش 14

عدد 1245) ضد مطلب التحفيظ عدد

15053 / 39 ،تاضرعتلا يقاب ةحص مدعبو . ط هفنأتساف لابو التحفيظ أصحاب المطلبين 15052 / 39

و15053 / 39

والمتعرضون، وبعد إجراء محكمة الاستئناف خبرة بواسطة الخبير (ميهاربإ. خ)،، ثم بحثا بتكملاب، قضت بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي الحكم بعدم صحة التعرض الكلي المتبادل لمطلب التحفيظ عدد

15201 / 39 ضد مطلبي التحفيظ عدد

15052 / 39 و15053 / 39 وبصحة باقي بلطملا ىلع تاضرعتلا 15201 / 39، ، وذلك بمقتضى قرارها عدد 566

الصادر عن محكمة الاستئناف بأگادير بتاريخ 10 / 11 / 2015

في الملف رقم 83 / 2013 . ضقن يذلا رارقلا وهو ته محكمة النقض بمقتضى قاه رار عدد 493 /8 الصادر بتاريخ 03 / 10 / 2017

في الملف المدني عدد 2479 /1/8/ 2016 بطلب من

ال ىوعدلا تلاحأو ،مهيلع فنأتسم ىلإ ىرخأ ةئيهب ديدج نم اهيف تبلل ةمكحملا سفن، ةلعب أن القرار نأب للع  » ما تمسك به المستأنف عليهم من أنهم يتصرفون في الملك موضوع الرسم المذكور خلفا لموروثهم (دامح. نب. م) بواسطة مجموعة من الخماسين من ضمنهم المتعرضون على مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39 هتحص ىلع ليلد ال، السيما أن ااعرش ةربتعم ةلدأب مهكلمت اوتبثأ نيضرعتملا، بالإضافة إلى ما أقر به المستأنف عليهما ( ن. مالسلا دبع) و(ن. عكلاملا دب) أثناء البحث من أن الملك موضوع رسم الاستمرار المعتمد في مطلب التحفيظ عدد 15201 / 39

لا يعود للمشهود له المذكور، وأن اسميهما أقحما في رسم الاستمرار ومطلب التحفيظ المذكور من طرف (ن. هللا دبع) ، مما يكون معه رسم الاستمرار محل استرابة ولا يصح أن يعتمد وحده حجة لمقارنة حجج المتعرضين وحيازتهم واستغلالهم للأجزاء المتعرض عليها من الملك المدعى فيه، ويكون الحكم الابتدائي قد جانب الصواب ويتعين

هؤاغلإ ». نيح يف أنه يتجلى من مستندات الملف أن مطلب الطاعنين يتبادل التعرض مع المطلبين عدد

6

15052 / 39

وعدد 15053 / 39 ، ووردت عليه مجموعة من التعرضات، وأن المحكمة المصدرة للقرار المطعون فيه ب اهليلعت ليصفت نود تاضرعتلا عيمج ةحصب ةلمج تضق بيان حجة كل متعرض والتأكد من انطباقها على عقار النزاع والترجيح بينها وبين حجة الطاعنين، خاصة أن بعض المتعرضين لم يعززوا

تعرضهم بأية حجة ولم يحددوا وعاء تعرضهم ومنهم من عزز تعرضه بشراء مجرد حسب ما هو مبين تابجوم تمدعنا اذإ الإ اهب حجري ال ةزايحلا نأو ،مهضرعت ةحصب اهئاضق ببس ةمكحملا نيبت ملو ،هالعأ الترجيح عملا بالقاعدة الشرعية  »زئاحل مكحاف حيجرتلا مدعي نإو » ، كما أن المحكمة استبعدت حجة الطاعنين للاسترابة بعلة أن طالبي التحفيظ ( ن. مالسلا دبع) و( ن.

عكلاملا دب) أكدا أثناء البحث أن العقار ليس على ملك المشهود له برسم استمرار الطاعنين، غير أن الشخصين المعتمد على تصريحاتهما هما متعرضين ويطالبان بقطعتين أرضيتين من عقار المطلب وتتعارض مصالحهما نسبيا مع مصالح طالبي ظيفحتلا، الأمر الذي كان يقتضي من المحكمة اتخاذ التدابير التكميلية لتحقيق الدعوى وفق ما هو

منصوص عليه في الفصل 43

من ،هيف ىعدملا ىلع عازنلا فارطأ ججح قيبطتل يراقعلا ظيفحتلا نوناق بلطملا ىلع نوضرعتملا ناك اذإ امو ةزايحلا نم دكأتلاو يستغلون العقار من يد سلف الطاعنين على

وجه الاستغلال بالشركة فقط، وهو الأمر الذي لم تقم به فجاء بذلك قرارها معللا تعليلا فاسدا يوازي ضقنلل هضرع امم ليلعتلا مادعنا » .

ةمكحملا سفن ىلع ةلاحإلاو ضقنلا دعبو، وإجراء معاينة بمساعدة الخبير (ن نيدلا رون. ك)، قضت

بإلغاء الحكم المستأنف وبعد التصدي الحكم يلكلا ضرعتلا ةحص مدعب ددع بلطملل لدابتملا 15201 / 39 يبلطم دض ظيفحتلا ددع 15052 / 39 و15053 / 39 ، و بصحة باقي ىلع تاضرعتلا المطلب ددع 15201 / 39. وذلك بمقتضى قرارها المطعون فيه حاليا بالنقض أعلاه من المستأنف عليهم

بخب ةديرفلا ةليسولارق قواعد مسطرية أ قوقحب رضهم وبخرق المواد 3 و 240 و246 من مدونة الحقوق

ةينيعلا؛ كلذ هنأ مغر أن قرار محكمة النقض عدد 493 /8 نقض القرار قباسلا يفانئتسالا بعلة أن المحكمة نود تاضرعتلا عيمج ةحصب ةلمج تضق هل ةردصملا تفصيل تعليلها و بيان حجة كل متعرض دكأتلاو نينعاطلا ةجح نيبو اهنيب حيجرتلاو عازنلا راقع ىلع اهقابطنا نم، فإن القرار المطعون فيه قضى على نفس النحو بإجمال 27

تعرضا دون تفصيل ضرعت لك لقتسم لكشب، وةينوناقلا هتيعضو ةشقانم، ، وحجج ومراكز فارطألا. يلاتلابو، مل ةمكحملا نإف ت طقنلاب ديقت ة ا اهيف تب يتلا ةينوناقلا قرار النقض طبقا لمقتضيات لصفلا 369 ةيندملا ةرطسملا نوناق نم. وأن الطاعنين أدلوا بجلسة 26 / 02 / 2016

بمذكرة مشفوعة بطلب الاستماع إلى الشهود لإثبات حيازتهم للعقار قبل النزاع وبأحكام ومحاضر تنفيذ تفيد راقعلل مهتزايح، إكلذ ريربت نود مهبلط تضفر ةمكحملا نأ ال، رغم أن البحث المجرى بعين المكان لم يبحث في حيازة وتصرف مورثهم في العقار المدة المكسبة للملك واقتصر على التحقق مما إذا كانت اال مأ ايلاح مهديب ةزايحلا، كما أن المحكمة لم تناقش الوثائق المرفقة بمذكرتهم المذكورة والتي تفيد حيازة

7

عازنلا راقعل مهثوروم، وأن القرار المطعون فيه جزم بأن المتعرضين أثبتوا حيازتهم لوعاء تعرضهم واستندوا إكلملا طورش عيمجل ةيفوتسم رارمتسا موسر ىل، والحال خلاف ذلك فالمتعرضون لم يعززوا كلهم تعرضاتهم

يفرع داهشإب وأ ءارش دقعب وأ يوفش حيرصتب طقف ىلدأ نم مهنم لب رارمتسا موسرب، كما أن شهود رسوم الاستمرار المعتمدة للحكم بصحة تعرض المطلوبين، قد صرحوا بمحضر الضابطة القضائية وأمام ةزايحلاو فرصتلاب طقف اودهش لب مهل دوهشملل ةيكلملاب اودهشي مل مهنأب قيقحتلا يضاق، وهو ما يشكل تةنيبلا ةحص يف حدقيو مهتداهش نع اعجار، كما أن محضر المعاينة وشهادة الشهود المستمع لهم أثناءها تتعلق بثلاثة متعرضين فقط وهم (نسح. إ) و(إ.

ب) و(ا. إرب ميها) نيرخآلا نيضرعتملا يقاب نود، وأن

المطلوبين أكدوا في جلسة البحث المنجز في الملف رقم 83 / 2013

أن الملك في أصله يرجع لجدهم مهسفنأل كلملا ةبسن نم مهرارمتسا موسر يف ءاج ام اوبذك مهنإف كلذبو، وأن المحكمة رجحت حيازة واستغلال المطلوبين في النقض على رسم استمرار الطاعنين رغم عدم توفر شروط الملك المتطلبة قانونا في بيناتهم الأمر الذي يشكل خرقا للمادة 3 ةينيعلا قوقحلا ةنودم نم، فضلا على أن المحكمة اعتمدت دوقع أشرية المتعرضين (ن.

عكلاملا دب) و(نيسحب. ا) و(نيسحلا. ا) رغم أنها عقود عرفية مجردة عن أكلمتلا لص، كما أن استمرار موروث الطاعنين راجح عن رسم استمرار (لالع. د) و(دوعسم. د) و(نيسحلا.

ب) زوحلاو فرصتلا مدقب، و أن استمرار المتعرضين (م.

ب) و(نيسحاب.

ب) حجة غير نينعاطلا ةجح فالخ ىلع ةلصفم، كما أن القرار خرق المواد 25 و 32 و 24

من قانون التحفيظ يراقعلا، ذلك أنه قضى بصحة تعرض كل من (ن. ديشر) و(رماع. ا) و( إسيرد. ا) رغم أنهم لم يعززوا تكلملا طورشل ةيفوتسم ةجح يأب مهضرع، وقضى بصحة تعرض نوري عبد السلام رغم أنه أدلى بعقود راقعلا ىلع ينيع قح يأ تبثي ال ءاركلا دقعو طقف ةيركأ، وأن القرار خرق كذلك المادتين 240

و246 دمتعا امل يكلاملا هقفلا دعاوقو ةينيعلا قوقحلا ةنودم نم رسم الاستمرار المدلى به من طرف

المتعرضين (إ.

ب) و(ةليضف.

ب) ورسم الاستمرار المدلى به من المتعرضين (لالع. د) و(دوعسم. د) و(نيسحلا.

ب) لكونهما غير مستوفيين لشروط المادة

240 المذكورة لأنه سقط عنهما شرط عدم العلم

تيوفتلا وأ توفلاب، وأن رسم الاستمرار المدلى به من المتعرضين (ةمضف. أ. ط) ومن معها شهد شهوده بحيازة وتصرف (نيسحاب. نب. ع. د) بنسبة في الغلة مما يعني أن مدخل مورثهم غير ناقل للملك

تلاط امهم ةزايحلا مهعفنت ال يلاتلابو، وأن رسم الاستمرار المدلى به من المتعرض (ا. يبرعلا) تراجع مهو مهتداهش نع هدوهش ضعب (دامح. ا. ع)، و(نيسحلا. ف)، و(ا. ميهاربأ) و(ه. دمحم) حسب إلا ءاضمإلا ةححصملاو مهنع ةرداصلا تاداهش، وأكد كل من (ك.

مدمح) و(ميهاربإ. م) في محضر

دوعي نمل كلملا لصأ نافرعي ال امهنأ يكلملا كردلا، ، وأكد (ها. هللا دبع) بأن المتعرض هو المتصرف لكن

راقعلل يقيقحلا كلاملا لهجي، مما تكون معه شهادتهم برسم الاستمرار المذكور مسترابة ويجعل الرسم

ساقط عن درجة الاعتبار عملا بقواعد الفقه المالكي.

8

نكل، ةليسولا ىلع ادر فإن المحكمة مصدرة القرار المطعون فيه تقيدا منها بقرار محكمة النقض وإعمالا لمقتضيات الفصلين 37 و45 يراقعلا ظيفحتلا ريهظ نم، طبقت القواعد المعمول بها في يراقعلا ظيفحتلا، والتي تعتبر المتعرض مدعيا عليه يقع إثبات ما يدعيه من حقوق ما لم يكن هو الحائز ظيفحتلا بلطم عوضوم راقعلل، حةئداه ريغو ةيضرع هتزايح تناك ولو ىت، بحيث يصبح طالب بع عقي هيلعو يعدملا زكرم يف ظيفحتلا ء اتابثإل، وهو ما تحقق في النازلة إذ تأكد للمحكمة من عازنلا عوضوم راقعلل نوزئاحلا مه ضقنلا يف نيبولطملا نأ ةنياعملا ةجيتن، ورتبت على ذلك مناقشة حجة الطاعنين المتمثلة في رسم الاستمرار المعزز لمطلبهم واستبعدته وعن صواب بعد أن تبين لها أنه حجة ةبارتسم، لأن الحيازة المشهود بها في الرسم المذكور ليست بيدهم ولكون أحد طالبي التحفيظ وهو عبد

ملا ىلع نيضرعتملا نيب نم هنأو راقعلا ظيفحت بلط وأ ةنيبلا كلت ماقأ نوكي نأ ركنأ يرون مالسلا بلط، مهثوروم عم هعير يف ةكارشلا وه راقعلل نيضرعتملا لخدم نأ جتنمو لوبقمب اوتبثي مل نينعاطلا نأ امك، ، وأنه وعلى خلاف ما تمسك به نونعاطلا، فكلملل ةتبثم ةجح مهديب تسيل نيذلا نيضرعتملا نإ، فإن مركزهم راجح بحيازة الأجزاء المتعرض عليها من قبلهم حسب ما تأكد للمحكمة من خلال المعاينة وحسب ما تم تفصيله بموجب الخبرة المنجزة من طرف المهندس الطبوغرافي (ن نيدلا رون. ك) الذي وضع ضرعتم لك هزوحي امو هيلع ضرعتي ام هيف نيب اميمصت.

وكلذل، فإن المحكمة ولما لها سلطة في تقييم

اااهئاضق صالختساو ةلدأل تللع نيح اهنإف اهنم نأب اهرارق  » الحاصل من خلال وثائق الملف وخاصة محضر المعاينة المنجز خلال هذه المرحلة أن المستأنف عليهم أصحاب المطلب عدد 15201 / 39

وباعتبار مركزهم القانوني كمتعرضين في مواجهة المطلبين عدد 15052 / 39 و 15053 / 39 ولا يحوزون ولا يتصرفون

ت لالغتسالا عاونأ نم عون يأب مهبلطم ءاعو راقعلا نولغشي الوؤ كد ذلك أو من خلال إقرار المستأنف عليه ( ن.

هللا دبع) أصالة عن نفسه ونيابة عمن ينوب عنهم المستمع إليه بعين المكان والذي أفاد أنهم لا يتصرفون فعليا في المدعى فيه موضوع مطلبهم وموضوع المطالب المتعارضة لكون أغلبهم لا يتواجد نطولا ضرأب، وثانيا من خلال معاينة المحكمة للمدعى فيه كونه عبارة عن بقعة عارية صالحة للفلاحة بو ناكرألاو نوتيزلا راجشأ نم ةعومجم ىلع لمشتو رابآو تاتابن اه(أ. رابصلا) ، تستغل من طرف المستأنفين بصفتهم طلابا للتحفيظ ومتعرضين كل في وعاء مطلبه ووعاء تعرضه الجزئي، الواقعة التي

أكدها شهودهم المستمع إليهم بعد أدائهم اليمين القانونية، وأنه بثبوت الحيازة الفعلية للمستأنفين على النحو المذكور، وافتقارها في حق المستأنف عليهم بالإقرار القضائي وشهادة شهود خصومهم، يجعل

المحكمة ملزمة بمناقشة حجج المستأنف عليهم المتمثلة في رسم الاستمرار المضمن تحت عدد 245

ص 69

وتاريخ 12 / 08 / 2009، ، وعقد الشراء القديم وتوضيح كتابته، ولأنه بالاطلاع على رسم الاستمرار نو هنأ يفل إن استوفى جميع شروط الملك المعلومة شرعا وينطبق نسبيا على وعاء مطلبهم استنادا إلى تقرير الخبرة المنجزة من طرف الخبير (ن نيدلا رون. ك) ( ثتاهج ثال)،، فإنه يبقى ناقصا عن درجة الاعتبار في إثبات الاستحقاق لتناقض شهادة شهوده باستمرار الحيازة والتصرف في الملك المشهود به بعد وفاة المشهود له بالملك سنة 1975 لفائدة ورثة المستأنف عليهم والمستخلص من إقرار هؤلاء بنفي

9

مهثورومل افلخ هيف ىعدملا يف فرصتلاو ةزايحلا، ومع ،اهب لمعلا طقسأ دقف هتجح بذكأ نم نأ مول يف ضقانتلاو ضراعتلا نع ءاضقو اهقف ررقملا نأو الشهادة مبطل لها ولأن الواقع أثبت أن المستأنفين حلا مه ئازنو ول نولغتسملالمدعى فيه منذ مدة طويلة بالبناء والغرس استنادا إلى رسوم استمرارهم المستوفية موملا ةربخلا ريرقت ىلإ ادانتسا مهضرعت تاءاعو ىلع ةقبطنملاو انوناقو اعرش ةمولعملا كلملا طورشل أ إليه هالعأ، ومعلوم فقها وقضاء أن دعوى الاستحقاق لا يمكن سماعها ولا قبول البينة المؤيدة لها بعد مرور لا ريغ يبنجألا فرصتو زوح نع نينس ةرشعشكير، مع حضور القائم بها وسكوته بلا مانع طول المدة ةروكذملا…

ىرخأ ةهج نمو، فإن ما تمسك به المستأنف عليهم من كون المستأنفين مجرد خماسين لدى م مهثوروم، يبقى مفتقرا للإثبات في غياب أي دليل مثبت لهذه الواقعة أمام إقرارهم بأن هذا الاتفاق كان ايوفش، ةنياعملا ءانثأ دوهشلا ةداهشب ولو ةعقاولا هذه تابثإل ةصرفلا مهل تحيتأ دقو، إلا أنهم لم يحضروا

ةلطامم درجم ةنياعملا بقع دوهشلا ىلإ عامتسالاو ثحبلا لامكتساب مهسمتلم ىقبيو دهاش يأ، لأن المحكمة قد استنفذت البحث بعين المكان مع الأطراف والشهود الحاضرين وهي في جميع الأحوال غير ملزمة بتتبع الخصوم في جميع مناحي دفوعهم إلا إذا كان ذلك ضروريا وجديا ومؤثرا في المراكز القانونية

لهم، ولأن باقي المتعرضين جزئيا قد أثبتوا حيازتهم الفعلية لوعاءات تعرضاتهم واستندوا في ذلك إلى رسوم اهرابتعا مدعل ةبجوم حداوق ةيأ نم ةيلاخو انوناقو اعرش ةمولعملا كلملا طورش عيمجل ةيفوتسم رارمتسا خلافا لما تمسك به المستأنف عليهم، لاسيما أنه قد ثبت انطباقها على وعاءات التعرضات استنادا إلى تقرير الخبرة المنجزة من طرف الخبير الطبوغرافي (ن نيدلا رون. ك) وهم (يبرعلا. او) و(د. لالع) و( عرم.

أ) و( علي. ا) و( ن.

عكلاملا دب) و(نسحلا. ا) و(او. ميهاربإ) و( ب. م) و(نيسحلا. وا)،، مما يجعل

مهيلع فنأتسملا ظيفحتلا بلطم ةهجاوم يف ينوناق ساسأ ىلع ةزكترم ءالؤه تاضرعت. ولأنه بخصوص

باقي تعرضات المستأنفين وهم (خا. نيسحلا) و(ن. مالسلا دبع) و(رمع. ا)، فقد ثبت من خلال

معاينة المحكمة وإفادة الشهود المستمع إليهم أنهم يحوزون ويتصرفون في وعاءات تعرضهم، منذ مدة طويلة بالغرس والبناء والكراء للغير، تزيد على الأربعين سنة وهي مدة قاطعة لحجة المستأنف عليهم عن ساسأ ىلع ازكترم مهفقوم لعجي امم ،ةبسكملا ةزايحلا قيرط مهموصخ فقوم ىلع احجرمو ينوناق »، فإنه نتيجة لكل ما ذكر أعلاه يكون القرار معللا تعليلا سليما ومرتكزا على أساس قانوني وغير خارق لل ليسولاب درو امو اهب جتحملا تايضتقمة رابتعالاب ريدج ريغ.

ــهلــ ـبسألا هذ ــ؛با ضقنلا ةمكحم تضق ب بلطلا ضفرب، وبتحميل الطاعنين المصاريف. وبه صدر القرار وتلي بالجلسة العلنية المنعقدة بالتاريخ المذكور أعلاه بقاعة الجلسات العادية

بةــئيهلا ســيئر ناــــمحد دمحأ :ةداسلا نم ةبكرتم ةمكاحلا ةئيهلا تناكو .طابرلاب ضقنلا ةمكحم راسيئ.

والمستشارين: امحمد بوزيان اررقم أ نامحو فيطللا دبعو شوبعأ دمحمو يراهنا داوجو رضحمبو .ءاضع ماعلا يماحملا السيد الطيب بسكار وبمساعدة طبضلا ةبتاك السيدة أسماء القوش.

.

10