COUR DE CASSATION
CHAMBRE CIVILE
SECTION 2
ARRÊT N° 67
DU 14 FEVRIER 2023
CORRESPONDANT AU POURVOI N° 5662/1/4/2022
RECOURS EN REVISION – CAS D’OUVERTURE.
Il est de jurisprudence constante que la critique par la Cour de cassation du raisonnement auquel elle a abouti ne constitue pas un cas d’ouverture à révision, et d’autre part, que ce qu’a invoqué la requérante ne constitue pas un document détenu par la partie adverse, étant donné qu’il avait été produit dans l’instance en matière de préemption. Dès lors, le moyen n’est pas fondé.
DEMANDE EN REVISION FORMEE PAR LA DAME (M. A.)
La Cour,
Vu la requête en révision déposée le 22/07/2022 par la requérante, représentée par son avocat Maître (MOHAMMED. J), et les conclusions et mémoires produits, tendant à la révision de l’arrêt n° 146/4 en date du 20/02/2018 rendu dans l’affaire n° 5247/1/4/2016 par la Cour de cassation ; et vu les pièces produites dans l’affaire ; et vu le code de procédure civile daté du 28 septembre 1974 ; et vu l’ordonnance de prise en charge et de signification.
Et après que l’audience publique de la chambre civile de la Cour de cassation a été tenue le 14/02/2023, en présence des parties ou de leurs représentants dûment convoqués ; et après lecture du rapport par le conseiller rapporteur Monsieur ABDELATIF MAADI et audition des observations du procureur général Monsieur NOUREDDINE CHATBI.
Et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
Attendu que la requérante soutient, dans sa demande, que l’arrêt attaqué et les pièces de l’affaire dont elle demande la révision, révèlent qu’elle a introduit, le 17/06/2011, une requête introductive d’instance devant le tribunal de première instance de Rabat, exposant qu’à l’occasion de la procédure d’immatriculation en cours pour l’immatriculation de la propriété dite (AL ISSIYLIYA) objet de la demande n° 1611/R, elle s’était présentée en tant qu’opposante, aux côtés de la personne dénommée (F. NISS H. NB. H. S), revendiquant des droits indivis qui leur étaient échus par achat de la personne dénommée propriétaire du bien, en vertu d’un acte daté du 31/10/1977, et qu’au cours de la procédure, elle avait acheté de ce dernier tout ce qu’il possédait ; qu’ensuite, la requérante avait acheté de (A. MOHAMMED. NB. KH) les droits indivis de (M. A) et (IDRISS. A) et de leur mère (CH. TNB. A) dans ledit immeuble, en vertu de l’acte de vente conclu le 28/01/1988 ; ajoutant qu’elle avait obtenu une décision définitive ayant jugé valable son opposition et que la Cour de cassation, par son arrêt n° 2456, avait rejeté la demande en cassation dirigée contre celle-ci, après qu’une décision définitive avait confirmé son innocence dans l’affaire de faux dans l’acte d’achat susmentionné ; qu’elle avait demandé de juger son droit de préemption sur les parts indivises de l’immeuble objet de la demande d’immatriculation n° 1611/R et de constater qu’elle était prête à payer le prix d’achat, et avait joint à la requête des pièces ; que la requérante avait répondu que son achat des parts dont la préemption était demandée datait d’août 1986 et que la défenderesse n’avait présenté sa demande en préemption que le 11/06/2011, soit après l’écoulement de plus de 15 ans depuis la conclusion de l’acte de vente, et après l’expiration du délai légal pour demander la préemption, et que l’instance en faux qui avait conduit à la suspension du jugement ne constituait pas un motif justifiant de ne pas exercer le droit de préemption dans le délai légal ; qu’après l’échange des conclusions et répliques, le tribunal de première instance avait rendu un jugement en date du 23/04/2012, ayant « rejeté la demande » ; que la défenderesse ayant interjeté appel, la cour d’appel avait rendu une décision sous le n° 26 confirmant « le jugement », décision cassée par la Cour de cassation en vertu de l’arrêt n° 599/4 ; qu’après renvoi et épuisement des moyens de défense, la cour d’appel avait statué dans son arrêt n° 163 en date du 12/11/2015 dans le dossier n° 188/1403/2014, « en annulant le jugement attaqué et, statuant au fond, en jugeant le droit de l’appelante à préempter les parts indivises de l’immeuble objet de la demande d’immatriculation n° 1611/R que l’intimée à l’appel avait achetées de Abid Mohammed Ben Lkhayati, représentant les mineurs (A) et (IDRISS) fils du défunt (A. MOUSSA), et déterminées à 645444755 parts sur un total de 19570636800 parts objet de la vente conclue le 22/01/1988, après paiement par elle du prix d’achat et de toutes les dépenses y afférentes, et en rejetant la demande d’appel en ce qui la concerne » ; que la Cour de cassation a statué en rejetant le pourvoi formé contre ledit arrêt, la requérante ayant omis de soulever devant elle l’exception de forclusion du droit de préemption, et que l’arrêt attaqué est un arrêt de rejet uniforme et définitif.
Attendu que la requérante a soulevé dans le premier chef du moyen que l’intimée a dissimulé deux documents décisifs, à savoir le récépissé de dépôt et le certificat de dépôt, et ne les a pas produits durant l’examen de l’affaire, ce qui constitue un motif ouvrant droit à la révision du jugement conformément à l’article 379 (paragraphe 3) du Code de procédure civile ; que le récépissé de dépôt a été délivré par la caisse du greffe du tribunal le 01/06/2016 et le procès-verbal de refus d’offre en nature le 28/05/2016 ; que l’intimée ne l’avait jamais informée du dépôt d’une somme à la caisse du greffe du tribunal ; qu’elle avait précédemment adressé une demande à Monsieur le Président du tribunal de première instance pour qu’il lui communique si l’intimée avait déposé le montant correspondant à son action en préemption des parts indivises dans les huit immeubles ou non, ainsi que le numéro de compte, la date et le montant total des sommes déposées, mais qu’elle n’avait pas obtenu de réponse ; qu’elle a pu, le 14/07/2022, après ses investigations, obtenir des copies des documents auprès de la division des comptes, et a ainsi appris et pris connaissance pour la première fois du certificat de dépôt et du récépissé de dépôt établissant que l’intimée avait déposé les sommes correspondant à la préemption le 01/06/2016, alors qu’elle avait introduit l’action en préemption le 17/06/2011, en s’appuyant sur le fait que son droit à la quote-part indivise n’était né que le 24/05/2011 par la décision de la Cour de cassation dans le cadre de la procédure d’immatriculation, entérinant le jugement confirmant la validité de l’opposition ; que l’intimée n’a effectué le dépôt que le 01/06/2016, soit plus de cinq ans après, et a ainsi engagé l’action hors du délai légal ; que le récépissé de dépôt et le certificat de dépôt ont été dissimulés par l’intimée pendant le cours de l’instance alors que le dossier était en délibéré devant la Cour de cassation ; que le procès-verbal de refus d’offre en nature daté du 19/05/2016 est également hors du délai légal et que l’offre en nature a été faite à une personne inconnue d’elle et sans qualité, et qu’il ne lui avait jamais été notifié ; que l’intimée connaissait le président et les membres de son conseil d’administration, notamment (Mohamed K. A.), et qu’elle aurait dû lui présenter l’offre et non à la prétendue employée chez elle, ce qui impose de réviser la décision attaquée.
Mais attendu qu’il est de jurisprudence constante que la critique par la Cour de cassation de la motivation à laquelle elle est parvenue ne constitue pas un cas ouvrant droit à la révision ; que d’autre part, ce sur quoi la requérante s’est fondée ne constitue pas un document qui aurait été dissimulé par la partie adverse, étant donné qu’il était soumis dans le cadre de l’action en préemption ; que le moyen n’est donc pas fondé.
Par ces motifs, la Cour de cassation a rejeté la demande et condamné la requérante aux dépens, la consignation demeurant acquise au Trésor public.
Et c’est ainsi qu’a été rendue la décision, lue à l’audience publique tenue à la date susmentionnée dans la salle des audiences ordinaires de la Cour de cassation à Rabat. La formation de jugement était composée de Monsieur le Président de Chambre Hassan Fennich, président, et de Messieurs les conseillers rapporteurs : Abdelatif Maâdi, Mohamed El Arja, Mohamed El Makki, Mohamed Redouane, membres, et en présence de Monsieur le Greffier en chef Mohamed Chibani, assisté de Monsieur le Secrétaire de Greffe Aziz Laâbi.
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ضقنلا ةمكحم رارق مق ر67 /2
رداصلا خيراتب 14 رياربف2023
يراقع فلم مقر5662 /1/4/ 2022
طعن بإعادة النظر – حالاته.
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من المقرر قضاء أن مجادلة محكمة النقض فيما انتهت إليه من تعليل لا يشكل حالة من الحالات الموجبة لإعادة النظر، ومن جهة ثانية فإن ما استدلت به الطاعنة لا يشكل وثيقة كانت محتكرة لدى الخصم باعتبارها كانت مطروحة في دعوى الشفعة، فكان ما بالوسيلة غير جدير بالاعتبار.
رر رظنلا ةداعإ بلط ضف
بنوناقلل اقبطو كلملا ةلالج مسا بناء على عوفرملا نعطلا لاقم خيراتب 22 / 07 / 2022
من طرف الطالبة بواسطة نائبها الأستاذ (دمحم. ج) او ضقنلا ةمكحم مامأ عفارتلل لوبقملاو طابرلا ةئيهب يماحملالرامي إلى إعادة النظر في رارقلا رقم
146 /4 الصادر بتاريخ 20 / 02 / 2018 ددع فلملا يف 5247 /1/4/ 2016 ضقنلا ةمكحم نع؛ وبناء على
اتادنتسمل فلملا يف اهب ىلدملا؛ وبناء على قانون المسطرة المدنية المؤرخ في
28 شتنبر
1974 ؛ وبناء على الأمر بالتخلي والإبلاغ.
وخيراتب ةدقعنملا ةينلعلا ةسلجلا يف ةيضقلا نييعتب مالعإلا ىلع ءانب 14 / 02 / 2023؛ مهروضح مدعو امهنع بوني نمو نيفرطلا ىلع ةادانملا ىلع ءانبو ؛ وبعد تلاوة التقرير من طرف المستشار المقرر السيد عبد اللطيف معادي والاستماع إلى ملاحظات المحامي العام السيد نور الدين الشطبي.
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ونوناقلل اقبط ةلوادملا دعب ؛ ثيح ةبولطمل ا ن أ هيف نو عطملا رارق لا نمو فلملا تا دنتس م ن م دافتسي تقدمت بتاريخ 17 / 06 / 2011 لدى المحكمة الابتدائية بالرباط بمقال افتتاحي عرضت فيه أنها بمناسبة مسطرة التحفيظ
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الجارية من أجل تحفيظ الملك المدعو (ةليسعل) موضوع المطلب عدد 1611 /ر تقدمت كمتعرضة إلى
جانب المسمى (ف. نيس ح. نب. ح.
س) مطالبين بحقوق مشاعة آلت إليهما شراء من المسمى مالك
التباع بمقتضى عقد مؤرخ في 31 / 10 / 1977 ، وأثناء سريان المسطرة اشترت منه جميع ما يملك، وبعد ذلك اشترت الطاعنة من (ع. محمد. نب. خ) حقوق (م. ع) و(سيردإ. أ) ووالدتهما (ش. تنب. ع) المشاعة في العقار المذكور بمقتضى عقد البيع المبرم بتاريخ 28 / 01 / 1988 ، مضيفة بأنها استصدرت قرارا انتهائيا قضى بصحة تعرضها وقضت محكمة النقض بقرارها عدد 2456
برفض طلب نقضه بعد أن صدر قرار نهائي أكد براءتها من أجل جريمة التزوير في عقد الشراء أعلاه، والتمست الحكم باستشفاع الأجزاء الشائعة من العقار موضوع مطلب التحفيظ عدد 1611 /ر والإشهاد بأنها مستعدة لأداء ثمن
الشراء، وأرفق المقال بوثائق، وأجابت الطاعنة بأن شراءها للحصص المطلوب استشفاعها كان بتاريخ غشت 1986
وأن المطلوبة لم تتقدم بطلب الشفعة إلا بتاريخ 11 / 06 / 2011 وذلك بعد مرور أكثر من
15 سنة على إبرام عقد الشراء، وبعد مرور الأجل المحدد قانونا لطلب الشفعة، وأن دعوى الطعن بالزور
التي أدت إلى إيقاف البت لا تعتبر مبررا لعدم ممارسة حق الشفعة داخل الأجل القانوني، وبعد انتهاء الأجوبة والردود، أصدرت المحكمة الابتدائية حكما بتاريخ 23 / 04 / 2012
قضى « ب بلطلا ضفرب »، واستأنفته المطلوبة فأصدرت محكمة الاستئناف قرارا تحت عدد 26 فنأتسملا مكحلا دييأتب » ىضق » ونقضته محكمة النقض بمقتضى القرار عدد 599 /4 ، وبعد الإحالة واستنفاد أوجه الدفع والدفاع، قضت محكمة الاستئناف في قرارها عدد 163
بتاريخ 12 / 11 / 2015
في الملف عدد 188 / 1403 / 2014 » بإلغاء الحكم المستأنف وتصديا الحكم بأحقية المستأنفة في استشفاع الأجزاء الشائعة من العقار موضوع مطلب
التحفيظ عدد 1611 /ر التي اشترتها المستأنف عليها من عابد محمد بن الخياطي نيابة عن القاصرين
(يلع) و(سيردإ) ابني المرحوم (أ.
. ىسوم) والمحددة في 645444755
سهما من أصل 19570636800
سهما موضوع الشراء المبرم بتاريخ 22 / 01 / 1988
بعد أدائها ثمن الشراء وكافة المصاريف المترتبة عنه اهيلع فنأتسملل »، وتق ،اهبلط ضفرب ضقنلا ةمكحم تضقف روكذملا رارقلا يف نعطلاب ةنعاطلا تمد و.بجت ملو ةبولطملا تيعدتساو ةديحو ةليسو نمضت لاقمب هيف نوعطملا رارقلا وه.
ةديحولا ةليسولا يف؛ حيث استندت الطاعنة في الفرع الأول من الوسيلة على أن المطلوبة احتكرت وثيقتين حاسمتين متمثلتين في وصل الإيداع وشهادة الإيداع ولم تدل بهما خلال النظر في القضية وهو سبب يخول الطعن في القرار حسب الفصل 379 (الفقرة
3 ) من قانون المسطرة المدنية، ذلك أن وصل الإيداع صادر عن صندوق المحكمة بتاريخ 01 / 06 / 2016
ومحضر عدم قبول عرض عيني بتاريخ 28 / 05 / 2016
وان المطلوبة لم يسبق أن أخبرتها بوضع أي مبلغ بصندوق المحكمة وانه سبق لها أن تقدمت بطلب إلى السيد رئيس الابملا تعضو له اهتلءاسمل نييئاضقلا نيضوفملا دحا نييعت دصق ةيئادتبالا ةمكحملغ المقابلة لاستشفاعها للأجزاء الشائعة في العقارات الثمانية أم لا ورقم الحساب وتاريخ ذلك ومجموع المبالغ المودعة غير أنها لم
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رضحم لصأ هتقفر تالواحم ةدع مغر يئاضقلا ضوفملا بجت الامتناع فتمكنت بتاريخ 14 / 07 / 2022
بعد تحرياتها من الحصول على نسخ الوثائق من شعبة الحسابات، ولأول مرة علمت واطلعت على شهادة الإيداع ووصل الإيداع أن المطلوبة وضعت المبالغ المقابلة للشفعة بتاريخ 01 / 06 / 2016
بينما تقدمت بدعوى الشفعة بتاريخ
17 / 06 / 2011
مستدلة بذلك بان استحقاقها الحصة المشاعة لم يتم إلا بتاريخ 24 / 05 / 2011 بصدور قرار محكمة النقض في إطار مسطرة التحفيظ بإبرام الحكم بصحة التعرض
إلا أن المطلوبة لم تقم بالإيداع إلا بتاريخ 01 / 06 / 2016
أسمخ نم ديزأ رورم دعب ية أعوام كما باشرت الدعوى خارج المدة القانونية، وأن وصل الإيداع وشهادة الإيداع احتكرتهما المطلوبة أثناء جريان الخصومة لما كان الملف يروج أمام محكمة النقض، وان محضر عدم قبول عرض عيني المؤرخ في 19 / 05 / 2016
هو كذلك خارج المدة القانونية والعرض العيني قدم لشخص مجهول بالنسبة لها ولا صفة له ولم يسبق له (ىفطصم. ا) أو اهيدل لغتشا ن أن المطلوبة تعرف رئيس وأعضاء مجلس إدارتها وخاصة (دمحم. ك. ع) وكان عليها تقديم العرض له لا للمزعوم العمل لديها، مما يوجب إعادة النظر في القرار المطعون فيه.
لكن، ، هنإ ثيح من المقرر قضاء أن مجادلة محكمة النقض فيما انتهت إليه من تعليل لا يشكل حالة من الحالات الموجبة لإعادة النظر، ومن جهة ثانية فإن ما استدلت به الطاعنة لا يشكل وثيقة كانت محتكرة لدى الخصم باعتبارها كانت مطروحة في دعوى الشفعة، فكان ما بالوسيلة غير جدير ابابتعالابر.
لبابسألا هذه قضت محكمة النقض برفض الطلب وعلى الطاعنة المصاريف وتبقى الغرامة المودعة ملكا للخزينة
ةماعلا ؛ وبهذا صدر القرار وتلي بالجلسة العلنية المنعقدة بالتاريخ المذكور أعلاه بقاعة الجلسات العادية
بمحكمة النقض بالرباط. وكانت الهيئة الحاكمة متركبة من ةفرغلا سيئر ديسلا فصنم نسح رئيسا
وال :ةداسلا نيراشتسمعبد اللطيف معادي اررقم فيارج ىفطصملاو معاكلا ةيدانو ، ومحمد رضوان ءاضعأ وبمحضر ماعلا يماحملا ديسلا نيبطشلا نيدلا رو وبمساعدة ة بتاك طبضلا ديسلا يغاوزلا ماستبا ة.
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