L’annexe de l’arrêté du 21 avril 2023 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le I est complété par un I.3 ainsi rédigé :
« I.3. Description du signal sonore expérimental.
« Les dispositifs pour les personnes aveugles ou malvoyantes dont les signaux bicolores R12 peuvent être équipés, conformément à l’arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n° 2006-1658 du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics, sont tactiles ou sonores.
« Le signal expérimental fait l’objet de deux déclinaisons du dispositif de répétiteur sonore qui sont expérimentées :
« a) Déclinaison sonore n° 1 :
« Pendant le vert du signal expérimental, la sonorité normale de vert conforme à la norme NF S 002-32 est émise sans interruption jusqu’à la fin de la phase verte ;
« Pendant le jaune du signal expérimental, la sonorité expérimentale est dérivée de la sonorité normale de vert sous une forme accélérée. Elle est émise sans interruption jusqu’à la fin de la phase jaune ;
« Pendant le rouge du signal expérimental, le message vocal conforme à la norme NF S 002-32 est émis sans interruption jusqu’à la fin de la phase rouge ;
« b) Déclinaison sonore n° 2 :
« Pendant le vert du signal expérimental, la sonorité normale de vert conforme à la norme NF S 002-32 est émise sans interruption jusqu’à la fin de la phase verte ;
« Pendant le jaune du signal expérimental, un message vocal est émis sans interruption jusqu’à la fin de la phase jaune. Il est constitué par l’émission sonore de la locution en langue française “jaune” selon des caractéristiques acoustiques proches du message rouge piéton tel que défini par la norme NF S 002-32 ;
« Pendant le rouge du signal expérimental, le message vocal conforme à la norme NF S 002-32 est émis sans interruption jusqu’à la fin de la phase rouge. » ;
2° Le tableau au III est remplacé par le tableau en annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.