Délégations parlementaires

Sénat
Session ordinaire 2025-2026

Convocations

Délégation aux entreprises :
CONVOCATION RECTIFIÉE.
La rectification porte sur les participants.
Jeudi 27 novembre 2025 de 8 heures à 9 h 30 – Salle Clemenceau.
Table ronde avec les organisations représentatives des entreprises sur le thème « Taxation des entreprises : rappelons les fondamentaux ! », avec la participation de :

– M. Patrick MARTIN, président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
– M. Amir REZA-TOFIGHI, président, Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) ;
– M. Philippe d’ORNANO, co-président du Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (METI) ;
– M. Laurent MUNEROT, vice-président de l’Union des entreprises de proximité (U2P).

Nomination de membres de délégation
DÉLÉGATIONS

Délégation sénatoriale aux entreprises :
Au cours de sa séance du lundi 24 novembre 2025, le Sénat a désigné Mme Sophie Primas comme membre de la délégation aux entreprises.
Délégation sénatoriale aux outre-mer :
Au cours de sa séance du lundi 24 novembre 2025, le Sénat a désigné Mme Évelyne Renaud-Garabedian comme membre de la délégation sénatoriale aux outre-mer.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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