Arrêté du 27 mars 2026 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien

de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps Candice Agri Obtentions SA (FR)
RGT Kaolite RAGT 2n (FR)
Timpani ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB)
Blé dur Kalypsur RAGT 2n (FR)
Blé tendre d’hiver LG Acolyte Limagrain Europe (FR)
LG Alistair Limagrain Europe (FR)
LG Allure Limagrain Europe (FR)
LG Antigone Limagrain Europe (FR)
LG Avalon Limagrain Europe (FR)
Magnetik RAGT 2n (FR)
Orge d’hiver à 6 rangs Orientation Brassicole Larochel Secobra Recherches (FR)
Orge de printemps à 2 rangs SU Charlotte Nordsaat Saatzucht GmbH (DE)
Orientation Brassicole AC Picture Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE)
Chistera Secobra Recherches (FR)
Moneta Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE)
SY Remoa RAGT 2n (FR)
Triticale Rally Agri Obtentions SA (FR)
Rorkal Agri Obtentions SA (FR)


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Orge de printemps à 2 rangs Garros Secobra Recherches (FR)
KWS Kayis KWS Lochow GmbH (DE)


Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété

en sélection conservatrice
Orge d’hiver à 6 rangs FM185318 Syngenta France SA (FR)
MT189318 Syngenta France SA (FR)


Est transférée de la liste B à la liste A, à la rubrique particulière des variétés d’orges à orientation brassicole du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété d’orge d’hiver à 6 rangs : KWS Divinatris.


Sont transférées à la rubrique particulière des variétés d’orges à orientation brassicole, les variétés inscrites du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Orge d’hiver à 6 rangs : Hopinel, Titanel.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
Avoine d’hiver : Timoko, Une de Mai.
Blé dur : Surmesur.
Blé tendre d’hiver : Bonifacio, Bormio, Cubismo, KWS Costum, Lithium, RGT Gravity, RGT Kilimanjaro, RGT Lexio, Scenario.
Orge d’hiver à 2 rangs : Verticale.
Orge d’hiver à 6 rangs : Atlantick.
Triticale : RGT Bivouac, RGT Ouessac.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu’au 30 juin 2028.


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), les variétés désignées ci-après :
Avoine d’hiver : KWS Pertinent.
Blé tendre d’hiver : Providor.
Orge de printemps à 2 rangs : RGT Gagarin.
Triticale : RGT Flac.


Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé comme suit pour les variétés désignées ci-après :

Nouveau(x) responsable(s) du maintien

de la variété en sélection conservatrice
Espèce Dénomination
RAGT 2n (FR) Orge d’hiver à 2 rangs SY Tepee
Orge de printemps à 2 rangs Boolean
Laureate
Sanette
Scrabble
SY Chaska


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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