Par arrêté de la ministre de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 8 janvier 2026 :
a) La composition des membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées nommés au titre de président est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MOULINIER (Alain) » sont remplacés par les mots : « M. MARTY (Fabrice) » ;
b) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre de président de la section est ainsi modifiée :
Les mots : « M. PASTUSZKA (Patrick) » sont remplacés par les mots : « Mme BASTIEN (Catherine) » ;
c) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre de secrétaire technique de la section est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BERTHELOT (Alain) » sont remplacés par les mots : « M. CHAUMET (Marin) » ;
d) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
« M. FIRMIN (Laurent) ;
« M. LECOEUR (Nicolas) ; »
e) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. HEBRAS (Richard) » sont remplacés par les mots : « Mme OUAHABI (Catherine) » ;
f) La composition des membres de la section « Arbres forestiers » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
« M. LUQUET (Pierre-Louis), Vilmorin-Mikado ;
« M. PROUDHON (Philippe), ONF ; »
g) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre de président de la section est ainsi modifiée :
Les mots : « M. MOULINIER (Alain) » sont remplacés par les mots : « Mme AURICOSTE (Juliette) » ;
h) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi modifiée :
Les mots : « M. BOIROUX (Laurent) » sont remplacés par les mots : « M. CHATRE (Sébastien) » ;
i) La composition des membres de la section « Betteraves et chicorée industrielle » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
« M. CARTON (Benoit), Confédération générale des planteurs de betteraves ;
« M. RIALLAND (Nicolas), Confédération générale des planteurs de betteraves. » ;
j) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre de président de la section est ainsi modifiée :
Les mots : « M. THOMAS (Grégoire) » sont remplacés par les mots : « Mme LAPERCHE (Anne) » ;
k) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. ROUX (Fabrice) » sont remplacés par les mots : « M. VOGT (Pierre-Gilles) » ;
l) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots : « M. SOCQUET (Didier) » sont remplacés par les mots : « Mme GRENIE (Alice) » ;
m) La composition des membres de la section « Espèces légumières » nommés au titre des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
« M. BELLOTTE (Ulrick), Union française des semenciers ; »
n) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
« Mme BROCHET (Valérie), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho ;
« M. LABORDE (Benoît), Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho ; »
o) La composition des membres de la section « Maïs et sorgho » nommés au titre des représentants des utilisateurs de semences ou de plants est ainsi complétée :
« M. LABORDE (Franck), Association générale des producteurs de maïs ; »
p) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
« Mme MALAVAL (Sandra) ; »
q) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou des plants est ainsi complétée :
« M. SUBILEAU (Christophe), SPORTALYS ; »
r) La composition des membres de la section « Plantes fourragères et à gazon » nommés au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés est ainsi complétée :
« M. PIERRE (Patrice), Institut de l’élevage ;
« M. SCHLEININGER (Didier), Association francophone pour les prairies et les fourrages ; »
s) Est créée une catégorie des experts scientifiques au sein de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » dans laquelle sont nommés :
M. CRESPEL (Laurent) ;
Mme GROUSSIER (Géraldine) ;
t) La composition des membres de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » nommés au titre des représentants des organismes interprofessionnels est ainsi complétée :
« Mme BOUGAULT (Emmanuelle), VALHOR ;
« Mme BOUTY-DROUET (Ellen), Plantes actives ; »
u) Est créée une catégorie des représentants des établissements producteurs de semences ou de plants au sein de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » dans laquelle est nommé :
M. VELE (Matthieu), Verdir ;
v) Est créée une catégorie des représentants des utilisateurs de semences ou de plants au sein de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » dans laquelle sont nommés :
M. ECHANTILLAC (Thomas), Association française des professionnels de la cueillette de plantes sauvages ;
M. MARTINEAU (Laurent), Syndicat national des plantes aromatiques, médicinales et industrielles ;
w) Est créée une catégorie des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir de semences ou de plants au sein de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » dans laquelle sont nommés :
Mme LUMBERS (Stéphanie), Fédération des entreprises de la beauté ;
M. PAULY (Francois), Fédération des jardineries et animaleries de France ;
M. QUEGUINER (Antoine), Comité interprofessionnel des huiles essentielles françaises ;
x) Est créée une catégorie des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés au sein de la section « Plantes ornementales, à parfum, aromatiques et médicinales » dans laquelle sont nommés :
Mme DESCAMPS (Sophie), Centre de recherche et d’expérimentation agricoles Méditerranée ;
Mme FOPA-FOMEJU (Berline), ITEIPMAI ;
M. PIERRACHE (Benjamin), Plante et cité ;
M. ROBERT (Fabien), ASTREDHOR ;
y) La composition des membres de la section « Tournesol, Soja » nommés au titre des représentants des obtenteurs de variétés est ainsi modifiée :
Les mots « M. ROUX (Fabrice) » sont remplacés par les mots « M. LUONG (Mathias) » ;
z) La composition des membres de la section « Vigne » nommés au titre des experts scientifiques est ainsi complétée :
« Mme MOCOEUR (Anne). »