Avis de vacance d’un emploi d’adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales (secrétariat général pour les affaires régionales du Centre-Val de Loire)

L’emploi d’adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales (SGAR) en charge du pôle « moyens, modernisation et mutualisation » du Centre-Val de Loire sera prochainement vacant.
La région Centre-Val de Loire, située à un peu plus d’une heure de Paris en train ou par la route, et présentant à ses habitants un cadre de vie agréable plébiscité, avec une offre culturelle patrimoniale et sportive attractive, ainsi qu’un cadre scolaire et universitaire de qualité. Elle se positionne comme la 3e région céréalière d’Europe et la 4e région industrielle de France et se caractérise par un dynamisme économique supérieur à la moyenne nationale. Région « à taille humaine » (6 départements en début et milieu de strate), elle présente de nombreux enjeux pour les politiques publiques portées par l’Etat, en termes d’attractivité (valorisation touristique, développement de l’enseignement supérieur…) comme dans le champ de l’Aménagement du territoire (offre de soin, réindustrialisation, industrie de défense, transition écologique…).

Intérêt du poste

Le titulaire du poste, à dimension interministérielle, assure, auprès de la préfète de région et sous l’autorité directe du secrétaire général pour les affaires régionales (SGAR), le pilotage des actions de modernisation des services de l’Etat. Il s’implique dans la gestion des moyens de fonctionnement des services régionaux et départementaux de l’Etat : ressources humaines, gestion budgétaire, immobilier de l’Etat, achats mutualisés. Il participe à la coordination et à l’animation du collectif de l’Etat en région (comité de l’administration régionale, pré-comité de l’administration régionale).
Il assiste le SGAR pour l’ensemble de ses missions et peut être amené à la suppléer en cas d’absence ou d’empêchement, sous réserve des dispositions relatives à la suppléance du préfet de région prévues par le premier alinéa de l’article 39 du décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et départements.
Il est susceptible d’intervenir sur la totalité des compétences de la préfète de région, dans un environnement interministériel, et peut être dès lors en relation avec de nombreux interlocuteurs (services de l’Etat, opérateurs et collectivités territoriales notamment) et placé en position de représentation de l’Etat dans des réunions et événements à enjeux.

Missions

Le secrétariat général pour les affaires régionales Centre-Val de Loire est organisé en deux pôles, l’un dédié aux politiques de déconcentration, de modernisation ainsi que de mutualisation des moyens et l’autre chargé de l’animation régionale des politiques publiques, chacun étant animé par un adjoint au SGAR.
L’adjoint au SGAR qui a la responsabilité du pôle « moyens, modernisation et mutualisation » est en charge des missions suivantes :

– le management de l’équipe du pôle « moyens, modernisation, mutualisation », organisé en quatre unités, chargées respectivement de la modernisation et de l’innovation, de la gestion des ressources humaines, des affaires financières et budgétaires, des achats ;
– la coordination régionale des mesures mises en œuvre dans le cadre des réformes de l’organisation territoriale de l’Etat et l’accompagnement des services, la conduite des actions de transformation de l’action publique, de mutualisation des fonctions support et d’innovation intéressant les services de l’Etat, la supervision du laboratoire interministériel d’innovation territorial régional (le Lab’L), ainsi que le pilotage des dispositifs relatifs à la gestion des mobilités et à l’éco-responsabilité ;
– la fonction de RBOP délégué de la préfète de région et la coordination du pilotage régional amènent à gérer un périmètre budgétaire qui comprend 4 budgets opérationnels de programme (BOP) et 15 unités opérationnelles régionales (UO) hors crédits de titre 2 (moyens en personnels). 7 directions régionales (DREAL, DREETS, DRAAF, DRAC, DRAJES, DRARI, DRDFE) et le SGAR sont chargés de leur mise en œuvre par délégation. Sur ce périmètre, de plus de 30 millions d’euros d’autorisation d’engagement (AE) et de 31 millions de crédits de paiement (CP) sont mis à disposition en 2026 en HT2. A noter en particulier le pilotage des crédits de fonctionnement et d’entretien des services déconcentrés de l’Etat (préfectures, directions régionales, directions départementales interministérielles), des effectifs et de la masse salariale des agents relevant du programme budgétaire d’administration territoriale de l’Etat (1 185 ETP et plus de 71 millions d’euros de T2) ; le pilotage de la stratégie immobilière de l’Etat en région en lien avec la mission régionale de la politique immobilière de l’Etat (MRPIE, rattachée à la DRFIP) et le pilotage budgétaire des crédits destinés aux travaux d’entretien, aux travaux lourds et à la rénovation énergétique des bâtiments de l’Etat ;
– la coordination et l’animation de la gestion interministérielle des ressources humaines : mise en œuvre de la feuille de route RH de la préfète de région, notamment en matière d’attractivité dans la fonction publique, conseil mobilité-carrière, formations transverses, action sociale et environnement professionnel, appui et accompagnement des services déconcentrés de l’Etat ;
– la définition et la mise en œuvre d’une stratégie régionale des achats des services de l’Etat et l’animation du réseau achats, passation de marchés complexes, professionnalisation des acteurs, conseil aux services ;
– il appuie l’organisation des instances de gouvernance interministérielles de l’Etat en région et participe au pilotage des politiques prioritaires du Gouvernement.

Le titulaire du poste est membre du comité de l’administration régionale et peut être associé, en tant que de besoin, au collège des préfets.

Environnement

Le SGAR, placé auprès de la préfète de région, est composé de 60 agents répartis en 2 pôles et des services rattachés. Le titulaire du poste assure le management direct de 29 agents (dont 4 apprentis), et a de nombreuses liaisons fonctionnelles avec :

– les administrations centrales, notamment des ministères chargés de l’intérieur, des finances et de la transition écologique ;
– les préfectures de département ;
– les services régionaux et départementaux de l’Etat ;
– des partenaires publics ou privés.

Profil recherché/Compétences

Les candidats devront posséder une solide expérience (au moins 6 ans) d’encadrement direct d’un service important composé d’équipes pluridisciplinaires. La capacité de manager en mode projet et d’accompagner les changements doit être particulièrement mise en évidence dans la présentation de l’expérience des candidats.
Ils devront être en mesure d’assumer des responsabilités de direction stratégique, de conduire des négociations de haut niveau avec des décideurs publics ou privés et de représenter la préfète en situation complexe, environnement sensible et contexte de crise, et plus largement de savoir faire face à la pression.
Il est attendu une très bonne réactivité, une grande disponibilité et forte puissance de travail, une importante capacité d’analyse et de proposition, une aptitude à rédiger vite et bien, ainsi qu’une vision élargie de l’activité publique.
Le poste exige une capacité d’animation, de coordination du travail ainsi qu’une pratique de la conduite et du suivi de projets. Il nécessite une grande connaissance de l’environnement administratif et institutionnel des services de l’Etat, une solide expérience en gestion budgétaire, des aptitudes à l’encadrement et au management. Il doit être adaptable, réactif, avec une appétence marquée pour le financier, les ressources humaines et faire preuve de créativité en matière d’innovation pour proposer des solutions administratives efficaces, structurantes et novatrices tout en assurant leur mise en œuvre.
Une expérience passée en qualité de sous-préfet d’arrondissement serait appréciée.

Conditions d’emploi

Cet emploi, à pourvoir dans les conditions prévues par le code général de la fonction publique (articles R. 342-1 à R. 342-17), le décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l’Etat (articles 47 à 49), et par l’article 7 de l’arrêté du l’arrêté du 5 septembre 2023 fixant les modalités de la procédure de recrutement des emplois de direction relevant, pour leur gestion, du secrétariat général du ministère de l’intérieur, est classé dans le groupe III en application des dispositions de l’arrêté du 30 décembre 2015, fixant la liste et le classement des emplois de secrétaire général pour les affaires régionales et d’adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales.
Le titulaire de cet emploi sera nommé pour une durée de quatre ans, renouvelable dans la limite d’une durée totale de six ans.
La nomination sur cet emploi fait l’objet d’une période probatoire de 6 mois en application de l’article 13 du décret du 31 décembre 2019 susmentionné.
La rémunération brute annuelle est composée d’une part indiciaire, déterminée par le reclassement de l’agent sur la grille des administrateurs de l’Etat, et d’une part indemnitaire.
S’agissant du volet indiciaire, si le titulaire de l’emploi est un fonctionnaire, le reclassement est établi en application de l’article 5 du décret n° 2022-1453 du 23 novembre 2023 relatif aux conditions de classement, d’avancement et de rémunération applicables à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l’Etat. Pour les personnes n’ayant pas la qualité de fonctionnaire, le classement est fait au regard de la durée et du niveau des expériences professionnelles antérieures en rapport avec l’emploi à pourvoir.
Cette rémunération (traitement brut) est complétée par le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) qui comprend :

– une part fixe, l’indemnité de fonctions, de sujétion et d’expertise (IFSE), qui fait l’objet d’un versement mensuel. Le classement des emplois dans les différents groupes de fonctions permet de déterminer un montant de référence d’IFSE qui dépend de la nature, du niveau de responsabilité ou d’expertise, des sujétions et du niveau d’exposition de l’emploi occupé ;
– une part variable, le complément indemnitaire annuel (CIA), dont le montant est fixé, dans la limite du plafond réglementaire, par groupe de fonctions, en tenant compte de l’engagement professionnel et la manière de servir de l’agent. La fourchette du CIA est comprise entre 0 € et un montant maximum de 27 000 € brut, avec un montant de référence moyen s’établissant à 3 969 € brut.

Procédure de recrutement

La procédure de recrutement se déroule selon les modalités fixées par les articles R. 342-9 à R. 342-17 du code général de la fonction publique.
Concernant l’emploi d’adjoint au SGAR du Centre-Val de Loire :

– l’autorité de recrutement est le secrétaire général du ministère de l’intérieur ;
– l’autorité dont relève l’emploi est la préfète de la région du Centre-Val de Loire, préfète du Loiret.

Recevabilité des candidatures :
L’autorité de recrutement procède à l’examen de la recevabilité des candidatures, en accuse réception et informe les candidats non éligibles.
Examen des candidatures :
L’autorité de recrutement réunit l’instance collégiale prévue à l’article R. 342-12 du code général de la fonction publique, qui procède à l’examen des candidatures recevables pour présélectionner les candidats à auditionner.
L’instance collégiale est composée :

– du directeur du management de l’administration territoriale et de l’encadrement supérieur ou son représentant ;
– ainsi que de deux membres parmi ceux énumérés ci-après : le secrétaire général du ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature ou son représentant, la secrétaire générale du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire ou son représentant, la secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales ou son représentant et la directrice générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes ou son représentant.

Audition des candidats et choix du candidat retenu :
L’autorité dont relève l’emploi procède ensuite à l’audition des candidats présélectionnés.
A l’issue des auditions, l’autorité d’emploi transmet à l’autorité de recrutement un avis sur les candidats auditionnés afin de lui permettre de proposer à l’autorité investie du pouvoir de nomination le nom du candidat susceptible d’être nommé. L’autorité de recrutement s’assure de l’absence de condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire incompatible avec les fonctions d’adjoint au SGAR.
Nomination par l’autorité de recrutement :
A l’issue des auditions et dans un délai de deux semaines, les candidats non retenus pour occuper l’emploi à pourvoir sont informés.

Dossier de candidature

Le dossier de candidature doit être transmis, dans un délai de 30 jours à compter de la date de publication du présent avis au Journal officiel de la République française, par voie dématérialisée :

– pour les candidats relevant du ministère de l’intérieur, ayant accès à son intranet, sur le site MOB-MI accessible à l’adresse suivante : https://ministereinterieur-employee.talent-soft.com/accueil.aspx?LCID=1036

Sur le site de MOB-MI, l’avis de vacance, est accessible en renseignant les champs suivants :

– mot clé de l’offre : MINT-SGARAMM45-2026-118134 ; ou
– catégorie : A+ (encadrement supérieur, emplois de direction).

La recherche par le seul critère de la catégorie permet d’accéder à tous les avis de vacance sur des emplois de direction de l’administration territoriale de l’Etat publiés par le ministère de l’intérieur.

– pour les candidats n’ayant pas accès à l’intranet du ministère de l’intérieur, sur le site internet Choisir le service public : https://choisirleservicepublic.gouv.fr/

Sur le site Choisir le service public, l’avis de vacance référencé MINT_MINT-SGARAMM45-2026-118134 est accessible en renseignant les champs suivants :

– mot clé de l’offre : secrétaire général aux affaires régionales ;
– catégorie : A+ (encadrement supérieur, emplois de direction) ;
– localisation : Centre-Val de Loire.

Le dossier de candidature devra impérativement comprendre :

– une lettre de motivation, celle-ci pourra être enregistrée en formulaire de mobilité ;
– un curriculum vitae détaillé.

Pour les fonctionnaires, les candidatures seront accompagnées :

– d’un état des services établi par le service RH du corps d’origine ;
– du dernier arrêté de situation administrative dans le corps d’origine et dans l’emploi occupé ;
– des trois derniers bulletins de salaire.

Pour les personnes n’ayant pas la qualité de fonctionnaire, les candidatures seront accompagnées :

– d’une copie de la carte nationale d’identité ;
– de documents attestant de l’occupation effective des emplois mentionnés dans le curriculum vitae ;
– du dernier contrat de travail ;
– des trois derniers bulletins de salaire.

Déontologie

Conformément à l’article L. 122-2 du code général de la fonction publique, l’accès à cet emploi est soumis au dépôt d’une déclaration d’intérêts préalablement à la nomination.
Le formulaire de la déclaration d’intérêts prévu par la circulaire du 4 décembre 2018 relative à l’obligation de transmission d’une déclaration d’intérêts dans la fonction publique de l’Etat peut être téléchargé à l’adresse suivante : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2018/12/cir_44142.pdf
Ce formulaire sera demandé par l’autorité de recrutement au candidat retenu préalablement à sa nomination.
Pour les personnes ayant exercé une activité dans le secteur privé au cours des trois dernières années qui précédent la nomination sur cet emploi, un contrôle de la compatibilité de cette activité avec les fonctions exercées sera effectué préalablement à la nomination par l’autorité de recrutement qui pourra, le cas échéant, saisir pour avis, préalablement à sa décision, le référent déontologue du ministère ou la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, en application de l’article L. 124-4 du code général de la fonction publique.

Formation

Les personnes nommées pour la première fois dans un emploi de direction de l’administration territoriale de l’Etat suivront, dans les six mois à compter de leur prise de fonctions, un séminaire de prise de poste.
Les personnes n’ayant pas la qualité de fonctionnaire suivront un module spécifique relatif aux obligations des agents en matière de déontologie, à l’organisation et au fonctionnement des services publics ainsi qu’à la gestion des ressources humaines dans la fonction publique.

Personnes à contacter

Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès de :
M. David-Anthony DELAVOËT, secrétaire général pour les affaires régionales Centre-Val de Loire, tél. : 02-38-81-46-50, courriel : davidanthony.delavoet@centrevalde-loire.gouv.fr ;
M. Jocelyn SNOECK, délégué à la mobilité et aux carrières des emplois de direction de l’administration territoriale de l’Etat au ministère de l’intérieur, tél. : 01-49-27-38-20, courriel : jocelyn.snoeck@interieur.gouv.fr

Références

Code général de la fonction publique.

Décret n° 2008-836 du 22 août 2008 fixant l’échelonnement indiciaire des corps et des emplois communs aux administrations de l’Etat et de ses établissements publics ou afférent à plusieurs corps de fonctionnaires de l’Etat et de ses établissements publics (article 14-I).

Décret n° 2019-1594 du 31 décembre 2019 relatif aux emplois de direction de l’Etat.

Décret n° 2022-1452 du 23 novembre 2022 modifiant le statut particulier du corps des administrateurs de l’Etat.

Décret n° 2022-1453 du 23 novembre 2022 relatif aux conditions de classement, d’avancement et de rémunération applicables à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l’Etat.

Décret n° 2022-1454 du 23 novembre 2022 portant diverses dispositions relatives à l’échelonnement indiciaire applicable à l’encadrement supérieur de l’Etat.

Décret n° 2022-1455 du 23 novembre 2022 portant diverses dispositions applicables à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l’Etat.

Arrêté du 10 janvier 2017 pris pour l’application aux emplois de direction de l’administration territoriale de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat.

Arrêté du 23 novembre 2022 pris pour l’application au corps des administrateurs de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat.

Arrêté du 23 novembre 2022 pris pour l’application à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l’Etat des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat.

Arrêté du 23 novembre 2022 relatif à la répartition par niveaux des emplois relevant du décret n° 2022-1453 du 23 novembre 2022 relatif aux conditions de classement, d’avancement et de rémunération applicables à certains emplois supérieurs de la fonction publique de l’Etat.

Arrêté du 5 septembre 2023 fixant les modalités de la procédure de recrutement des emplois de direction relevant, pour leur gestion, du secrétariat général du ministère de l’intérieur.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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