Sénat
Session ordinaire 2025-2026
Réunions
Mardi 24 mars 2026
Commission des affaires économiques, à 17 heures (salle Clemenceau)
Captation
1° Audition conjointement avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, de M. Clément Beaune, haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur le rapport « Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié au préfet Michel Cadot (janvier 2026) ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 17 heures (salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) (en commun avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation)
2° Questions diverses
Commission des affaires sociales, à 17 h 15 (salle A213 – 2e étage Est)
1° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, facilitant l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni ayant débuté leurs études avant le Brexit (n° 401, 2025-2026) ; (rapporteure : Mme Patricia Demas)
Captation
2° Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, proposée aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine ;
3° Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi portant transposition de l’avenant n° 3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
4° Désignation de rapporteurs sur la mission d’information relative à la médecine de crise ;
5° Questions diverses.
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, à 17 heures (salle Clemenceau)
Captation
1° Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Clément Beaune, Haut-Commissaire à la Stratégie et au Plan, sur le rapport « Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié à M. le préfet Michel Cadot (janvier 2026)
2° Questions diverses
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport, à 17 heures (salle A245 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Alexandre Buisine, secrétaire général, et Mme Aziliz Le Berre, membre du bureau national du Syndicat national des journalistes (SNJ), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information ;
2° Audition de Mme Laurence Franceschini, présidente de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP), dans le cadre de la mission d’information sur les zones grises de l’information ;
3° Questions diverses.
Commission d’enquête portant sur les marges des industriels et de la grande distribution, à 14 heures (salle A263 – 2e étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Philippe Chauve, chef d’unité à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne ;
2° Audition de MM. Jean Marc Bernier, directeur général, Christophe Jouin, directeur général marketing et commercial, Mme Gaelle Le Pape, directrice commerciale, et M. Fabrice Collier, directeur juridique de Lactalis France ;
3° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « La souffrance psychique au travail : un défi sociétal et collectif à relever », à 14 heures (salle A213 – 2e étage Est)
Captation
1° Table ronde des associations représentant les victimes d’épuisement professionnel avec la participation de :
– Mme Sylvie Michèle Brière, présidente, et M. Handy Barré, de l’association France Prévention La Suite ;
– Mme Virginie Auffroy-Guignard et M. Olivier Forget, coprésidents de l’association Les ailes de soi ;
– Mmes Margareth Barcouda, présidente, et Edith Galy, administratrice, de l’association Stop Burn Out ;
– M. Jacques de Pesquidoux, administrateur de l’Union nationale de familles et amis de personnes malades et/ou handicapées psychiques ;
2° Table ronde sur l’exposition des femmes au risque d’épuisement professionnel avec la participation de :
– Mme Tiffany Coisnard, juriste chargée de mission à l’association européenne contre les violences faites aux femmes au travail ;
– Mmes Anne-Marie Souffois et Laurence Le Bon, membres de l’association Les Burn où t’es ;
– Mmes Anne-Sophie Vives, présidente, et Stéphanie Delroisse, de l’association L’Burn ;
3° Questions diverses.
Mission d’information sur le thème : « Loi Littoral, Loi Montagne : 40 ans après, quelle différenciation ? », à partir de 16 h 30 (salle A0067 – rdc Sud-Ouest)
À 16 h 30
Captation
1° Audition de M. Joël Giraud, ancien ministre, ancien député
À 17 h 15
Captation
2° Audition de M. Cyril Demolis, maire de Sciez-sur-Léman (Haute-Savoie), membre du conseil d’administration de l’Association nationale des élus des littoraux (ANEL)
3° Questions diverses
Convocations
Commission des affaires économiques
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 24 mars 2026
À 17 heures
(salle Clemenceau)
Captation
1° Audition conjointement avec la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, de M. Clément Beaune, haut-commissaire à la stratégie et au plan, sur le rapport « Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié au préfet Michel Cadot (janvier 2026) ;
2° Questions diverses.
Mercredi 25 mars 2026
À 9 h 30
(salle A263 – 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport pour avis de M. Patrick Chauvet sur le projet de loi n° 283 (2025-2026) portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement ;
2° Examen des amendements de séance pour la proposition de loi n° 169 (2025-2026) visant à soutenir et valoriser les commerces de proximité ;
3° Examen des amendements de séance pour la proposition de loi n° 348 (2024-2025) visant à encadrer l’implantation des centres de données sur le territoire français ;
4° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 281 (2025-2026) visant à clarifier le déploiement de la production d’énergie solaire sur le territoire ;
5° Désignation d’un rapporteur sur la proposition de nomination de M. François Jacq à la présidence du conseil d’administration du Centre national d’études spatiales, en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution ;
6° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
CONVOCATION RECTIFIÉE
Mardi 24 mars 2026
À 17 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) (en commun avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation)
2° Questions diverses
Mercredi 25 mars 2026
À 10 heures
(Salle René Monory)
Captation
1° Audition de M. Michaël Levystone, co-fondateur de l’Observatoire de la Nouvelle Eurasie, sur l’Asie centrale au croisement des grandes puissances
2° Questions diverses
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
CONVOCATION RECTIFIÉE
La rectification porte sur l’horaire de la réunion du 24 mars 2026.
L’ordre du jour de la réunion est inchangé
Mardi 24 mars 2026
À 17 heures
(salle Clemenceau)
Captation
1° Audition, conjointement avec la commission des affaires économiques, de M. Clément Beaune, Haut-Commissaire à la Stratégie et au Plan, sur le rapport « Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir » confié à M. le préfet Michel Cadot (janvier 2026)
2° Questions diverses
Mercredi 25 mars 2026
À 9 h 30
(salle Clemenceau)
1° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 283 (2025-2026) portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement (procédure accélérée) (Guillaume Chevrollier, rapporteur)
Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission est fixé au lundi 23 mars 2026 à 12 heures.
2° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique : vendredi 27 mars 2026, à 12 heures
Proposition de loi visant à garantir l’équilibre économique de l’exploitation des réseaux d’initiative publique par un mécanisme de péréquation : lundi 30 mars2026, à 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant au renforcement de l’attractivité de l’épargne salariale et à la mise en œuvre d’une procédure de déblocage exceptionnelle : lundi 30 mars2026, à 12 heures
Proposition de loi visant à étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance : lundi 30 mars 2026, à 12 heures
Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi-cadre relatif au développement des transports : vendredi 3 avril 2026, à 12 heures
Commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle : lundi 30 mars 2026, à 12 heures
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale
Proposition de loi visant à mettre fin au devoir conjugal : lundi 30 mars 2026, à 12 heures
Proposition de loi visant à coordonner le droit des entreprises publiques locales avec la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local : lundi 30 mars 2026, à 12 heures
Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes : mardi 7 avril 2026, à 12 heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunions
Mardi 24 mars 2026
Commission des affaires européennes, à 14 h 30 (salle René Monory)
Captation
1° Table ronde sur le 28e régime européen de droit des affaires, en présence de :
– M. Bruno DONDERO, président de la commission juridique de la Confédération des petites et moyennes entreprises ;
– M. Philippe DUPICHOT, professeur des universités, président de l’association Henri Capitant ;
– M. Martin GUESDON, sous-directeur du droit économique à la direction des affaires civiles et du sceau du ministère de la justice ;
– M. Mathieu MARCEAU, chef du bureau « Finance durable, droit des sociétés, comptabilité et gouvernance des entreprises » à la direction générale du Trésor du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique ;
– Mme Maya NOËL, directrice générale de France Digitale ;
– Mme Marie-Aimée PEYRON, avocate, présidente de la commission des affaires étrangères et internationales du Conseil national des barreaux ;
– M. Frédéric TEPER, avocat, membre des commissions « affaires étrangères et internationales » et « droit et entreprise » du Conseil national des barreaux.
2° Questions diverses.