Assemblées plénières

Semaine du lundi 23 au vendredi 27 mars 2026

Mardi 24 et mercredi 25 mars 2026 (exceptionnellement toute la journée) :
Mardi 24 mars 2026 à 10 heures :
Expression libre sur un thème d’actualité.
Présentation du projet d’avis intitulé : « Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques », par Mme Souâd BELHADDAD, rapporteure, et M. Vincent MOISSELIN, rapporteur, au nom de la commission éducation, culture et communication, présidée par M. Jean Karl DESCHAMPS.
Temps d’échange.
Intervention des groupes (2 mn par groupe).
Vote.
A 14 heures :
Présentation de l’étude intitulée : « Changements systémiques et ruptures : repenser notre approche des compétences » par MM. Thierry CADART et Éric CHEVÉE, rapporteurs, au nom de la commission Travail et emploi, présidée par Mme Sophie THIÉRY.
Présentation du projet d’avis intitulé : « La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l’eau » par MM. Lucien CHABASON et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs, au nom de la commission affaires européennes et internationales, présidée par M. Serge CAMBOU.
Temps d’échange.
Intervention des groupes (2 mn par groupe).
Vote.
Mercredi 25 mars 2026 à 9 h 30 :
Présentation du projet de résolution intitulé : « Consolider et organiser la défense de nos principes démocratiques face aux stratégies anti-genre » par Mme Agathe HAMEL, rapporteure et présidente de la délégation aux Droits des femmes et à l’égalité.
Temps d’échange.
Intervention des groupes (2 mn par groupe).
Vote.
A 14 heures :
Intervention de M. Seamus BOLAND, président du Comité économique et social européen.
Présentation du projet de résolution intitulé : « Pour un modèle de société soutenable, durable, et inclusive à l’horizon 2050 » par M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure, au nom de la commission Avis transverse, présidée par M. Michel CHASSANG.
Temps d’échange.
Intervention des groupes (2 mn par groupe).
Vote.

Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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