Assemblée nationale
Session ordinaire 2025-2026
Mardi 3 février 2026
A 9 heures. – 1re séance publique :
Questions orales sans débat.
A 15 heures. – 2e séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relative à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.
3. Discussion de la proposition de résolution demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan (n° 2265).
4. Discussion de la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine (n° 1113 et n° 1264).
Rapport de M. Arthur Delaporte, au nom de la commission des affaires européennes.
5. Discussion de la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n° 1170 et n° 1376).
Rapport de MM. Vincent Caure et Damien Girard, au nom de la commission des affaires étrangères.
6. Discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie (n° 1258 et n° 1482).
Rapport de M. Pierre Cazeneuve, au nom de la commission des affaires européennes.
7. Discussion de la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis (n° 1763 et n° 1966).
Rapport de M. Emmanuel Maurel, au nom de la commission des affaires étrangères.
8. Discussion de la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen (n° 2002 et n° 2143).
Rapport de Mme Julie Laernoes, au nom de la commission des affaires européennes.
9. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334 rectifié et n° 2405).
Rapport de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. – 3e séance publique :
1. Suite de la discussion de la proposition de résolution demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan (n° 2265).
2. Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine (n° 1113 et n° 1264).
Rapport de M. Arthur Delaporte, au nom de la commission des affaires européennes.
3. Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense (n° 1170 et n° 1376).
Rapport de MM. Vincent Caure et Damien Girard, au nom de la commission des affaires étrangères.
4. Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie (n° 1258 et n° 1482).
Rapport de M. Pierre Cazeneuve, au nom de la commission des affaires européennes.
5. Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis (n° 1763 et n° 1966).
Rapport de M. Emmanuel Maurel, au nom de la commission des affaires étrangères.
6. Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen (n° 2002 et n° 2143).
Rapport de Mme Julie Laernoes, au nom de la commission des affaires européennes.
7. Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo et plusieurs de leurs collègues visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334 rectifié et n° 2405).
Rapport de Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, au nom de la commission des affaires économiques.