I. – La composition du comité exécutif des aéroports parisiens (Paris-Orly et Paris-Charles de Gaulle) est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– Aéroports de Paris (ADP) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– Air Corsica ;
– Corsair ;
– Volotea ;
– Air France ;
– Lufthansa ;
– Transavia France ;
– FedEx Express ;
– easyJet Europe ;
– Vueling Airlines ;
– DHL Aviation France.
II. – La composition du comité exécutif des aéroports de Nice-Côte d’Azur et de Cannes-Mandelieu est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– Aéroports de la Côte d’Azur (ACA) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– l’European Business Aviation Association France (EBAA France) ;
– Air Corsica ;
– Volotea ;
– Air France ;
– Lufthansa ;
– easyJet Europe ;
– British Airways ;
– Transavia France ;
– Jetfly Aviation SA ;
– GlobeAir AG.
III. – La composition du comité exécutif des aéroports de Lyon-Saint-Exupéry, Chambéry-Aix-les-Bains et Annecy-Meythet est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– Aéroports de Lyon (ADL) ;
– Société d’exploitation de l’aéroport de Chambéry-Aix-les-Bains (SEACA) ;
– Société d’exploitation de l’aéroport d’Annecy-Meythet (SEAAM) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– Air Corsica ;
– Volotea ;
– Air France ;
– Transavia France ;
– DHL Aviation France.
IV. – La composition du comité exécutif de l’aéroport de Figari-Sud-Corse est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– l’Etablissement public du commerce et de l’industrie de Corse ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– Air Corsica ;
– Volotea ;
– Air France.
V. – La composition du comité exécutif de l’aéroport de Nantes-Atlantique est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– Volotea ;
– Transavia France ;
– easyJet Europe ;
– DHL Aviation France.
VI. – La composition du comité exécutif de l’aéroport de Bâle-Mulhouse est la suivante :
– le prestataire de services de la navigation aérienne (DSNA) ;
– l’établissement public « Aéroport de Bâle-Mulhouse » (EAP) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– Air France ;
– easyJet Switzerland ;
– DHL Aviation France.
VII. – La composition du sous-comité chargé du suivi de l’utilisation des créneaux horaires est la suivante :
– Aéroports de Paris (ADP) ;
– Aéroports de la Côte d’Azur (ACA) ;
– Aéroports de Lyon (ADL) ;
– Société d’exploitation de l’aéroport de Chambéry-Aix les Bains (SEACA) ;
– Société d’exploitation de l’aéroport d’Annecy-Meythet (SEAAM) ;
– l’Etablissement public du commerce et de l’industrie de Corse ;
– Aéroports du Grand Ouest (AGO) ;
– l’établissement public « Aéroport de Bâle-Mulhouse » (EAP) ;
– l’Union des aéroports français (UAF) ;
– le Board of Airlines Representatives France (BAR France) ;
– la Chambre syndicale du transport aérien, membre de la Fédération nationale de l’aviation marchande (FNAM/CSTA) ;
– l’European Business Aviation Association France (EBAA France) ;
– Air Corsica ;
– Corsair ;
– Air France ;
– Transavia France ;
– FedEx Express ;
– easyJet Europe.
Le directeur général de l’aviation civile, ou son représentant, et le coordonnateur délégué siègent en tant qu’observateurs aux comités exécutifs et sous-comité mentionnés à l’article 1er.
Le directeur général de l’aviation civile, ou son représentant, préside chacun des comités exécutifs mentionnés à l’article 1er.
L’arrêté du 16 janvier 2023 fixant la composition des comités exécutifs et du sous-comité chargé du suivi de l’utilisation des créneaux horaires du comité de coordination des aéroports français est abrogé.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.